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Document publié le Mardi 9 juillet 2019 par la commune de Geneytouse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - D2019 37 Approb cr cm 090719)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
51
Commune de LA GENEYTOUSE
Registre des délibérations du Conseil Municipal
Délibération n°2019-37 en date du 16/09/2019 portant approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 9 juillet 2019 :
Le Conseil municipal de La Geneytouse s’est réuni à la mairie le 16 Septembre 2019, à 19H30, suivant convocation en date du 09 Septembre 2019, sous la présidence du Maire, M. Alain FAUCHER.
Présents : MM. Alain FAUCHER, Roger DESROCHE, Michel DUCHEZ, Marc DUBREUIL, Sylvie ALAMARGOT, Michel JACQUET, Christine CASTANET, Dominique GILLES, Thierry ARMAND, Christelle LATOUR.
Représentés : Andrée HARGE, procuration à Thierry ARMAND.
Mme Christine CASTANET été élue secrétaire de séance.
Membres | Présents | Représentés | Votants | Exprimés Pour Contre 14 10 1 10 11 11 0
Lecture faite du compte rendu de la séance du 9 juillet 2019,
Le Conseil Municipal, à l'unanimité,
APPROUVE sans réserve le compte rendu de la réunion du dernier conseil.
À La Geneytouse, le 18 septembre 2019
Délibération certifiée exécutoire, affichée et transmise à la Préfecture le 18 septembre 2019.
540330 - 09/10 Efabréque dua
Accusé de réception en préfecture
087-218707008-20190916-D2019-37-DE
Date de télétransmission : 18/09/2019
Date de réception préfecture : 18/09/2019