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Procès Verbal - PV 30.11
Procès Verbal - PV du 06.07
Procès Verbal - PV 29 03
Procès Verbal - PV du 31 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Simiane-la-Rotonde.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 31 mars 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Démocratie,
Liberté
«
Liberté
» Égalu
» Fraternité
Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE FRANÇAISE
COMMUNE
DE
SIMIANE-LA-ROTONDE ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
PRESENTS
:
Thibault
DALLAPORTA,
Nicolas
ROBERTO,
Léon
AUBERT,
Jean-Jacques
BERTRAND,
Sylvie
DUMAS,
Thierry
RIBOULET,
Michel
FRISQUE,
Nathalie
SORSANA,
Anthony
RICHAUD,
Audrey
ARNOUX,
Josepha
LEFEBVRE,
Elodie
JARRY,
Théo
CHIARAZZO.
EXCUSEES
:
Johanna
SEREE,
Sylvaine
JABRE
qui
donne
procuration
à Thibault
DALLAPORTA.
ABSENT
:
SECRETAIRE
:Nathalie
SORSANA
Le
procès-verbal
de
la
réunion
du
20
mars
2026
est
approuvé
à l’unanimité.
Le
conseil
municipal
décide
à |
l'unanimité
de
désigner
: à
main
levée
les
délégués
e et
représentants
du
conseil
municipal
dans
les
divers
organismes
et
commissions.
Les
représentants
ont
été
désignés
en
séance
(voir
annexe
1).
Adopté
à l’unanimité
Le
conseil
municipal
a décidé
de
donner
au
Maire
les
délégations
listées
dans
l'annexe
2.
Monsieur
Le
Maire
précise
qu’il
donnera
des
délégations
à
chaque
adjoint
élu
et
à
certains
conseillers
municipaux. Nicolas
Roberto,
1°
adjoint
sera
délégué
aux
finances,
assisté
par
Jean-Jacques
BERTRAND),
Sylvaine
JABRE,
2*%
adjointe
sera
déléguée
à
l’eau
et
l’assainissement,
Léon
Aubert
3%
adjoint
sera
délégué
à
la
fourrière,
à
la
gestion
et
à
l’entretien
de
l’espace
public
et
au
patrimoine
communal,
il
sera
assisté
par
Michel
Frisque
et
Théo
Chiarazzo
Anthony
Richaud,
conseiller
municipal
sera
délégué
au
CCAS.
Il
proposera
de
nommer
un
4°"
adjoint
qui
aura
la
délégation
culture.
Adopté
à l’unanimité
service
de
Pécole
et
de
l'Accueil
collectif
de
mineurs
s
(ACM).
DE
2026-041
a
Il
est
proposé
de
prolonger
les
2
postes
contractuels
à
l’école
(10,50/35)
du
1%
mai
au
31
décembre
2026
et
: à
PACM
(24.50/35)
du
1%
mai
au
30
septembre
2026.
Adopté
à
l’unanimité
Il
est
proposé
de:
créer
un
poste
titulaire
d'adjoint
d'animation
: à
| temps
n non
complet
CA,
5035)
a au
service
de
PACM. Adopté
à
l’unanimité
Hôtel
de
ville
—
04150
SIMIANE-LA-ROTONDE
/
Téléphone
:04.92.75.91.40
—
1/6
Courriel
:mairie@simianelarotonde.fr Affaire
n°23
—
Création
d’un
poste
contractuel
à
temps
non
complet
pour
accroissement
d’activité
au
service
de
l'Accueil
collectif
de
mineurs
(ACM).
DE
2026-043
he
Il
est
proposé
de
prolonger
le
poste
contractuel
à temps
non
complet
(28h/35h)
au
service
de
’ ACM
du
1%
mai
au
31
décembre
2026.
Adopté
à l’unanimité
Affaire
n°24
—
Création
de
3
postes
contractuels
saisonniers
à
temps
complet
au
service
de
l’Accueil
collectif
de
mineurs
(ACM)
pour
les
périodes
de
vacances
scolaires.
DE
2026-044
a
Il
est
proposé
de
créer
3
postes
contractuels
saisonniers
à
temps
complet
au
service
de
l’ACM
afin
de
pouvoir
recruter
le
personnel
nécessaire
au
bon
fonctionnement
du
service,
en
fonction
des
effectifs,
pendant
les
vacances
scolaires,
pour
une
période
d’un
an.
Les
contrats
seront
donc
établis
en
fonction
du
besoin
réel,
à temps
complet
ou
non
complet
avant
chaque
période
de
vacances.
Adopté
à l’unanimité
Affaire
n°25
—
Convention
d’accueil
de
deux
stagiaires
BAFA
à l'Accueil
collectif
de
mineurs.
DE
2026-045
Il
est
proposé
d’autoriser
la
signature
de
conventions
pour
l’accueil
de
stagiaires
BAFA
à
l’ACM.
Aucun
coût
pour
la
commune.
Thierry
Riboulet
:est-ce
qu’il
existe
des
dispositifs
pour
aider
le
personnel
communal
à passer
des
concours
?
Nicolas
Roberto
:
oui
2
élus
et
une
personne
de
la
commune
ont
entraîné
en
2025
un
agent
communal
non
titulaire
à passer
un
oral.
Nathalie
Sorsana
:comment
trouve-t-on
les
jeunes
qui
souhaitent
être
stagiaires
BAFA
?
Nicolas
Roberto
:
les
jeunes
cherchent
eux-mêmes
les
structures,
la
commune
reçoit
en
général
des
demandes
avant
les
périodes
de
vacances,
2
conventions
BAFA
ont
été
signées
l’été
dernier
et
nous
avons
une
demande
pour
les
vacances
d’avril.
Adopté
à l’unanimité
Aïfaire
n°26
- Modification
de la
délibération
2025-1034
— demande
de
subvention
pour
la r
muret
du parking
de l’église
et du
muret
du lavoir
— amendes
de police.
DE 2026-046
Un
dossier
de
demande
de
subvention
a été
déposé
auprès
du
Département
au
titre
des
amendes
de
police
pour
la
réfection
des
murets.
Le
montant
estimatif
des
travaux
prévoyait
des
imprévus.
Le
Département
ne
subventionne
pas
les
imprévus,
il
faut
donc
modifier
la
délibération
et
le
plan
de
financement
comme
suit
:
Subvention
au
titre
des
amendes
de
police
2026
50,00
%
24
753,75
€
FODAC
2026
23,92
%
11
846,00
€
autofinancement
26,08
%
12
907,75
€
Montant
des
recettes
HT
100
%
49
507,50
€
Michel
Frisque
:s’agit-il
du
mur
qui
a été
cassé
par
un
véhicule
?
Monsieur
le
Maire
:effectivement,
30
%
du
mur
est
effondré,
nous
profiterons
de
cette
réfection
pour
le
rehausser
car
règlementairement
il
est
trop
bas
et
nous
construirons
des
fondations
plus
importantes.
Les
travaux
seront
réalisés
après
le
vote
du
budget,
avant
l’été
car
il
n’est
pas
envisageable
de
passer
la
saison
estivale
avec
un
mur
effondré
sur
la
place
de
l’église.
Le
Département
a donné
son
accord
pour
la
réalisation
des
travaux
avant
d’avoir
délibéré
sur
sa
participation.
Il
y
a donc
un
risque
que
la
commune
ne
perçoive
aucune
aide.
Audrey
Arnoux
:combien
de
temps
vont
prendre
ces
travaux
?
Monsieur
le
Maire
:il
ne
sait
pas,
il
faudra
également
prendre
le
temps
de
choisir
l’entreprise.
Thierry
Riboulet
:est-ce
que
le
Département
peut
donner
qu’une
partie
de
la
somme
sollicitée
par
la
commune
?
Monsieur
le
Maire
:c’est
possible
Adopté
à l’unanimité
Hôtel
de ville
-
04150
SIMIANE-LA-ROTONDE
/ Téléphone
:04.92.75.91.40
—
216
Courriel
:mairie@simianelarotonde.fr Un
dossier
de
demande
de
subvention
a été
déposé
au auprès
du
Département
aau
titre
du
F ODAC
pour
la
réfection
des
murets.
Le
montant
estimatif
des
travaux
prévoyait
des
imprévus.
Le
Département
ne
subventionne
pas
les
imprévus,
il
faut
donc
modifier
les
délibérations
et
le
plan
de
financement
comme
suit
:
Subvention
au
titre
des
amendes
de
police
2026
,
24
753,75
€
FODAC
2026
;
11
846,00
€
autofinancement
;
12
907,75
€
Montant
des
recettes
HT
49
507,50
€
Adopté
à l’unanimité
Affaire
n°28
-Mo
‘ lemande
de
subventions
|
fication
de
Ia
délibération
2025-090
— dei
pour
le
remplace
n ent
des
canalisations
fuyardes.
, DE
2026-048
.
a.
Un
dossier
de
demande
de
subvention
a
été
déposé
pour
financer
les
travaux
de
remplacement
de
tronçons
de
canalisations
fuyardes
au
France
et
au
Défends.
Les
services
du
Département
ont
demandé
à
la
commune
de
prévoir
des
travaux
supplémentaires
:
réalisation
des
essais
de
pression,
la
désinfection
des
canalisations
et
le
plan
de
récolement
des
travaux
(coût
supplémentaire
:
4
235
€
HT).
De
plus,
l’Agence
de
l’eau
a décidé
d’octroyer
à
la
commune
un
pourcentage
de
subvention
supérieur,
il
est
donc
proposé
de
modifier
les
taux
d’intervention
des
2 entités
comme
suit
:
Financement
demandé
Taux
Montant
HT
Montant
des
travaux
:
Agence
de
l’eau
50%
19
500,00
CD
04
20%
7 800,00
Autofinancement
30%
11
700,00
TOTAL
HT
100
%
39
000,00
Thierry
Riboulet
:est-ce
que
le
financement
de
la
commune
est
toujours
le
même
?
Monsieur
le
Maire
:
en
général,
la
commune
perçoit
76%,
parfois
plus,
parfois
moins,
mais
les
subventions
ne
doivent
pas
dépasser
80
%
du
montant
des
travaux.
Adopté
à l’unanimité
Affaire
n°
29—
Demande
de
subvention
pour
la
réhabilitation
d’un
bâtiment
}priv
Cités
de
Caractère
—
avis
du
conseil
municipal.
DE
2026-049
Un
administré
a déposé
un
dossier
de
demande
de
subvention
auprès
des
VCC
pour
la
réfection
de
la toiture
des
façades
et
des
menuiseries
de
sa
propriété
située
Rue
du
château.
Il
est
proposé
de
financer
la
même
somme
que
les
VCC,
soit
2
500
euros
maximum.
Monsieur
le
Maire
:
ce
partenariat
entre
la
commune
et
les
VCC
est
important
puisqu’il
permet
aux
administrés
de
percevoir
une
participation qui
les
aide
à
financer
les
travaux
de
rénovation
de
l’habitat
dans
le
haut
village,
notamment
de
bâtisses
très
anciennes
et
en
très
mauvais
état.
Adoptéà
l’unanimité
au titre
de
Villages
et
Les
redevances
relatives
à
l'eau
et
l' assainissement
ont
été
réformées
à
compter
du
1er
; janvier
2025.
Les
principaux
changements
concernent
la
redevance
pour
la
performance
des
réseaux
d'eau
potable
et la
redevance
performance
des
systèmes
d'assainissement
collectif:
le
redevable
est
la
collectivité,
l'assiette,
le
Hôtel
de ville
— 04150
SIMIANE-LA-ROTONDE
/ Téléphone
:04.92.75.91.40
—
3/6
Courriel
:mairie@simianelarotonde.fr volume
facturé
et
le
tarif
celui
fixé
par
le
conseil
d'administration
de
l'agence
de
l'eau
associé
à
un
coefficient
de
modulation
(calculé
à partir
de
données
n-2).
Le
redevable
étant
la
collectivité,
celle-ci
doit
délibérer
pour
la
répercuter
sur
la
facturation
du
redevable
(contre
valeurs). Pour
2026,
il est
proposé
de
fixer à :
-
0,06
€/m3
le taux
de
la redevance
pour
performance
des
réseaux
d’eau
potable,
0,84
le coefficient
de
modulation
issu
du
simulateur
SISPEA
après
la saisie
des
données
2024.
Monsieur
le
Maire
précise
que
la
hausse
de
ces
redevances
a été
limitée
car
la
commune
a
réalisé
d’importants
travaux
afin
de
réduire
au
maximum
les
fuites
sur
le
réseau.
I
ajout
qu’il
faut
continuer
à investir
dans
les
réseaux
pour
limiter
les
futures
augmentations
de
ces
redevances.
Adopté
à l’unanimité
assanbsenent
collectif
pour
lonnée
2026
et
Suivants.
DE
2026-051
Les
redevances
relatives
à
l'eau
et
l'assainissement
ont
été
réformées
à
compter
du
ler;
janvier
r
2025.
Les
principaux
changements
concernent
la
redevance
pour
la
performance
des
réseaux
d'eau
potable
et
la
redevance
performance
des
systèmes
d'assainissement
collectif:
le
redevable
est
la
collectivité,
l'assiette,
le
volume
facturé
et
le
tarif
celui
fixé
par
le
conseil
d'administration
de
l'agence
de
l'eau
associé
à un
coefficient
de
modulation
(calculé
à
partir
de
données
n-2).
Le
redevable
étant
la
collectivité,
celle-ci
doit
délibérer
pour
la
répercuter
sur
la
facturation
du
redevable
(contre
valeurs). Pour
2026,
il est proposé
de
fixer
à :
-
0,09
€/m3
le tarif de
la redevance
performance
des
systèmes
d’assainissement
collectif
-
0,84
le coefficient
de
modulation
issu
du
simulateur
SISPEA
après
la saisie
des
données
2024.
Adopté
à l’unanimité
Suite
àà la
baisse
de
tarif
d’achat
d’eau
à
la
SEM,
il
est
proposé
de
baisser
de
0, 066
€
HT/Am3
les
tarifs
de
L'eau.
Tarifs
2026:
Particuliers
Professionnels
eau
assainissement
eau
Assainissement
uantités
collectif
uantités
collectif
4
Montant
ht
Montant
4
Montant
Montant
ht
ht
ht
Abonnement compteur |
126 50/an
44,00/an
Abonnement compteur |
126 00/an |
44,00/an
débit
normal
débit
normal
Abonnement
com
pteur
240,00/an
44,00/an
Abonnement
compteur
240,00/an
44,00/an
gros
débit
gros
débit
de
- à 200
m3
2,53/m3
0.96/m3
de
- à
500
m3
2,53/m3
0.96/m3
de
201
m3
à 350
m3
3,73/m3
1,11/m3
de
501
m3
à
1000
m3
2,73/m3
1,11/m3
de
351
m3
à +
4,73/m3
1,36/m3
de
1001
m3
à +
4,73
/m3
1,36/m3
Monsieur
le
Maire
précise
que
la
SEM
avait
augmenté
le
tarif
de
l’eau
en
2025
de
0,20
€,
augmentation
non
répercutée
par
la
commune
sur
les
factures
d’eau
potable
abonnés.
Cette
année
le
syndicat
SMAEP
a
baissé
le
tarif
de
0,066
€
HT
et
a
voté
une
taxe
de
0,15
€
HT.
La
diminution
proposée
par
la
commune
contrebalance
l’augmentation
des
redevances
votées
aux
affaires
30
et
31.
Adopté
à l’unanimité
Hôtel
de
ville
— 04150
SIMIANE-LA-ROTONDE
/ Téléphone
:04.92.75.91.40
—
476
Courriel
:mairie@simianelarotonde.fr -Affaire
n°33
— Occupation
du
domaine
public
— fixation
des
droits
de
place.
DE
2026-053
à
Il
est
proposé
d’autoriser
les
nouveaux
épiciers
à
occuper
la
terrasse
du
commerce
aux
mêmes
conditions
que
précédemment
:300
€
par
an
révisable
pour
une
durée
de
6
ans.
Adopté
à l’unanimité
Décisions
du
Maire
au
titre
des
délégations
données
par
l’ancienne
municipalité
:les
travaux
suivants
ont
été
réalisés
:
Entreprises
Montant
TTC
SOUMAILLE
DAVID
4
560,77
PRACHE
JEAN
844,44 565,68 1 068,00
PLOMBERIE
CHAUFFAGE
CLIMATISATION
3
211,22 420,00
CREABOIS
682,00
GAUTHIER
SERVICE
760,20
BLANC
FABRICE
1 210,00 9 000,00
VALETTI
BENOIT
252,00
NGAN
649,00
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
le
Maire
passe
aux
questions
et
informations
diverses.
Il
indique
à
l’assemblée
que
5
concessions
en
terrain
commun
ont
été
créées
dans
le
nouveau
cimetière
car
il
ne
reste
plus
qu’une
place
dans
le
vieux
cimetière
et
elle
est
inaccessible.
Il
précise
qu’il
va
falloir
procéder
à
la
récupération
des
concessions
en
terrain
commun
les
plus
anciennes
afin
de
faire
la
place.
La
règlementation
autorise
cette
procédure
5
ans
après
le
décès
afin
de
faire
une
rotation.
Un
courrier
sera
envoyé
à
chaque
famille
afin
de
les
informer
de
cette
procédure.
Un
piquetage
des
emplacements
sera
réalisé.
Monsieur
le
Maire
indique
qu’il
va
falloir
nommer
de
nouvelles
personnes
pour
participer
à
la
commission
électorale,
il
demande
aux
élus
d’y
réfléchir.
Le
7
avril
2026,
une
réunion
est
organisée
par
la
gendarmerie
de
Banon,
il
demande
à un
conseiller
municipal
d’y
participer.
Théo
Chiarazzo
se
propose.
Les
prochaines
réunions
du
conseil
municipal
seront
organisées
les
21
et
28
avril
2026.
Le
21
avril,
la
commune
reçoit
Madame
la
Préfète
pour
l’inauguration
des
bornes
à incendie.
Nathalie
Sorsana
:demande
si
les
élus
délégués
au
CCAS
peuvent
commencer
à travailler.
Monsieur
le
Maire
:oui
vous
pouvez
commencer
à
travailler
sachant
que
toutes
les
décisions
passent
par
une
délibération
du
CCAS.
Thierry
Riboulet
:a
remarqué
que
le
parking
de
la
Rotonde
qui
surplombe
le
nouveau
cimetière
n’est
pas
équipé
de
garde-corps,
il
trouve
cela
dangereux.
Monsieur
le
Maire
indique
qu’il
y
a de
la
végétation
et
qu’aucun
problème
n’a
été
relevé
à ce
sujet.
Nathalie
Sorsana
:Serge
Reniet
demande
à ce
que
des
travaux
soit
réalisés
sur
le
chemin
communal
qui
le
dessert.
Hôtel
de ville
— 04150
SIMIANE-LA-ROTONDE
/
Téléphone
:04.92.75.91.40
—
5/6
Courriel
:mairie@simianelarotonde.fr Monsieur
le
Maire
:les
trous
de
ce
chemin
ont
été
bouchés
en
septembre
2025,
ce
chemin
ne
dessert
qu’une
habitation.
D’autres
chemins
qui
desservent
plusieurs
habitations
sont
aussi
très
abimés.
Une
programmation
sera
établie
pour
la
réfection
des
chemins
communaux.
La
séance
est
levée
à 21h30
Fait
à
Simiane
la Rotonde
le
21
avril
2026.
Le
Maire,
Thibault
DALLAPORTA
Affiché le
22/64/2
02€
Hôtel
de ville
—
04150
SIMIANE-LA-ROTONDE
/ Téléphone
:04.92.75.91.40
—
6/6
Courriel
:mairie@simianelarotonde.fr