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Déliberation - 11 16 Delib CM du 14 11 2023
Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune de Presles-en-Brie.
Lien du pdf (Déliberation - 11 16 Delib CM du 14 11 2023)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Environnement,
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B Mairie de Presles-en-Brie nnssssss-nsmsesee le 15 novembre 2023 REPUBLIQUE FRANCAISE Département de Seine-et-Marne
AFFICHAGE
Conseil Municipal de la Mairie de Presles-en-Brie
Séance du 14/11/2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
ET APPROUVEES PAR L'ORGANE DELIBERANT
- Délibération n° 23/11/62
Avenant n°1 au bail commercial de la boulangerie sis 3 rue de la Plaine.
- Délibération n° 23/11/63
Lancement de l’élaboration des zones d’accélération des énergies renouvelables.
- Délibération n° 23/11/64
Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes de DAMMARTIN-EN-GOELE et
HERICY.
- Délibération n°23/11/65
Travaux supplémentaires — programme de rénovation éclairage public 2023.
- Délibération n°23/11/66
Subvention d’équilibre budgétaire BP 2023 - CCAS.
- Délibération n°23/11/67
Modification du règlement intérieur de la restauration scolaire.
- Délibération n°23/11/68
Modification du règlement intérieur de l’ Accueil de Loisirs Sans Hébergement.
- Délibération n°23/11/69
Révision libre des attributions de compensation de la Communauté de Communes du Val Briard.
- Délibération n°23/11/70
Décision modificative BP 2023 — ouverture de crédits budgétaires aux chapitres 041.
- Délibération n°23/11/71
Remise gracieuse de loyers.
Mairie de Presles-en-Brie — 6 rue Abel Leblanc — 77220 PRESLES-EN-BRIE Tel : 01 64 25 50 03/ Mail : mairie@preslesenbrie.eu Page 2 sur 2
-__ Délibération n°23/11/72
Approbation de la demande du « Label Patrimoine d’intérêt Régional » pour l’église Notre Dame de
l’Assomption.
- _ Délibération n°23/11/73
Prise en charge financière du service public d’assainissement non collectif (SPANC).
-. Délibération n°23/11/74
Création de postes/avancements de grade.
Mairie de Presles-en-Brie — 6 rue Abel Leblanc — 77220 PRESLES-EN-BRIE Tel : 01 64 25 50 03/ Mail : mairie@preslesenbrie.eu