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Déliberation - 01 18 Delib 16 janvier
Document publié le Mercredi 17 janvier 2024 par la commune de Presles-en-Brie.
Lien du pdf (Déliberation - 01 18 Delib 16 janvier)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
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Mairie de Presles-en-Brie
nsssesesessessssses le 17 janvier 2024 REPUBLIQUE FRANCAISE
Département de Seine-et-Marne
AFFICHAGE
Conseil Municipal de la Mairie de Presles-en-Brie
Séance du 16/01/2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
ET APPROUVEES PAR L'ORGANE DELIBERANT
-_ Délibération n° 24/01/01
Travaux d’éclairage public programme 2024
-_ Délibération n° 24/01/02
Mandatement du Centre de Gestion 77 pour mise en concurrence d’un marché d'assurance des risques
statutaires.
-__ Délibération n° 24/01/03
Approbation de la convention unique annuelle d'adhésion au Centre de Gestion 77 pour l’année 2024.
- Délibération n°24/01/04
Autorisation au Maire d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement.
-_ Délibération n°24/01/05
Remboursement au réel des frais de repas des agents en déplacement professionnel.
- _ Délibération n°24/01/06
Renouvellement de convention de partenariat avec la poste.
-__ Délibération n°24/01/07
Modification des tarifs de la salle polyvalente
-__ Délibération n°24/01/08
Fixation du tarif de location du gymnase.
- Délibération n°24/01/09
Subvention exceptionnelle allouée à l'association Presles Music and Lights.
Délibération n° 24/01/10
Régularisation d’un protocole transactionnel portant résiliation du bail rural souscrit entre la Mairie de Presles-en-Brie et Madame Poisson.
Maitie de Presles-en-Brie — 6 rue Abel Leblanc — 77220 PRESLES-EN-BRIE js} Tel : 01 64 25 50 03/ Mail : mairie@preslesenbrie.eu