Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - viewFile.php?idtf=7134&path=f8%2FWEB CHEMIN 7134 1
Procès Verbal - viewFile.php?idtf=3731&path=f8%2FWEB CHEMIN 3731 1
Procès Verbal - viewFile.php?idtf=4864&path=f8%2FWEB CHEMIN 4864 1
Procès Verbal - viewFile.php?idtf=5150&path=56%2FWEB CHEMIN 5150 1
Déliberation - viewFile.php?idtf=8531&path=8b%2FWEB CHEMIN 8531 1
Déliberation - viewFile.php?idtf=1239&path=32%2FWEB CHEMIN 1239 1
Déliberation - viewFile.php?idtf=8518&path=68%2FWEB CHEMIN 8518 1
Procès Verbal - viewFile.php?idtf=5684&path=08%2FWEB CHEMIN 5684 1
Convocation - viewFile.php?idtf=5822&path=bf%2FWEB CHEMIN 5822 1
Convocation - viewFile.php?idtf=5841&path=f8%2FWEB CHEMIN 5841 1
Procès Verbal - CHEMIN 6974 1694792135
Document publié le Mercredi 20 septembre 2023 par la commune de Bernin.
Lien du pdf (Procès Verbal - CHEMIN 6974 1694792135)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Fiscalité,
Page 1 sur 1
Conseil municipal du 20 septembre 2023
ORDRE DU JOUR :
I. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 juillet 2023
II. Présentation des décisions prises par le maire en vertu de la délégation de pouvoirs du conseil municipal (délibération du 08/07/2021) en vertu des articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT)
III. Vote des délibérations
Culture
01 Sollicitation d’un fonds de concours pour les travaux de rénovation et de restauration patrimoniale du château de la Veyrie 1ère tranche
Intercommunalité
02 Autorisation donnée au Maire de signer le procès-verbal de mise à disposition des biens meublés et immeubles affectés à la compétence eau et assainissement au profit de la CCLG
Travaux
03 Convention de servitude avec ENEDIS
Urbanisme
04 Rétrocession de parcelles appartenant à AREA au profit de la commune
05 Rétrocession de parcelles appartenant à la CCLG au profit de la commune
06 Rétrocession de parcelles appartenant à l’ETAT au profit de la commune
07 Rétrocession voirie Les Lodges –rectification de la délibération 2022-09-04
Vie associative
08 Subvention de 300€ à l’asso regard d’abeille pour aide à l’achat de deux essaims pour permettre au rucher de renouveler son cheptel
Ressources Humaines
09 Mise en place d’une provision pour risques et charges de fonctionnement liée à la gestion et stock de jours mis en compte épargne temps
10 Création emploi fonctionnel
11 Création de poste
IV. Points divers / Questions diverses