Déliberation - CHEMIN 1239 1336552516

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Déliberation - CHEMIN 1239 1336552516 Document publié le Jeudi 10 septembre 2009 par la commune de Bernin. Lien du pdf (Déliberation - CHEMIN 1239 1336552516)Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Fiscalité, _ Bernini, le jeudi 10 septembre 2009

TUE Lo

À Mesdames les Conseillères

et Messieurs les Conseillers

Madame, Monsieur,

J'aï l'honneur de \ vous inviter àassister le JEUDI 17 SEPTEMBRE 2009 :

au conseil municipal public

| à 20h00

salle du conseil en mairie.

‘Je vous prié d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées. L

Laurence Bellicard' ct

| Maire de Bernin

Ordre du jour : : |

LI Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 25/06/09

COL Présentation des décisions prises par le maire en vertu de la délégation de pouvoirs du conseil municipal (délibération | du 27/03/2008 en vertu des articles : L2122- 22 et L2122-23 du CGCT) : .

= Signature d’une convention d' occupation précaire avec M. FINOT,

-. Signature d’uné convention d' occupation précaire avec M. CAMBIE,

- Concessions de cimetière, ....

- marchés publics.

III. Vote des délibérations L :

“Finances .

2009/09/01: Avis sur remise gracieuse de pénalités - .

| 2009/09/02 Taxe professionnelle « zone de Pré Millet >

. Travaux :

2009/09/03 Signature d’ avenants n° 2. aux contrats de marché de travaux

‘2009/09/04 Travaux sur les réseaux de distribution publique d'électricité (SE38) 2002/03/05 Travaux sur les réseaux de distribution publique de France télécom |

| Mairie de BERNIN :

| Adresse : 496 Route Départementale 1090 — Cidex 36 — 38190 Bernin Tél: 04 76 92 07 40 Î Courriel : mairie @ville- bernin.fr / Site internet : WWW. ville- bernin. fr: Urbanisme

2009/09/06 Autorisation donnée à ««Un toit pour tous » de déposer un permis de construire . ‘2009/09/07 Abattement de taxe d'habitation :

Développement durable

2009/09/08 Demande de subvention auprès de l'ADEME | pour la réalisation d'un diagnostic _- . | énergétique

2009/09/09 Demande de subvention auprès du: SE38 pour la réalisation d'un diagnostic , énergétique

_ Festivités LT

. 2009/09/10 Vote de tarifs pour | ‘édition 2009 ? de la fête de la chêtaigne et du vin blanc.

Ressources Humaines : ; ,

2009/09/11 Modifi ication du tableau des emplois- condition de recrutement d'un agent non ._ titulaire :

2009/09/12 Modification du tableau des emplois — création d ‘emplois

Intercommunalité |

2009/09/13 Approbation des statuts de la Communauté de communes «le Grésivaudan »,

2009/09/14 Approbation des statuts du SABF

2009/09/15 Présentation et acte du rapport d'activités du SICIOMG : au titre de l'année 2008 2009/09/16 Approbation des statuts du SIZOV

. Enfance 1 jeunesse

2009/09/17 : ‘Signature d'un avenant à la convention d'affi liation des prestataires du chéquier _. Jeune Isère :

Autre : | |

2009/09/ 18. “Sigriature d'uun bail emphytéotique administratif avec « Un toit pour tous » 2009/09/19" Approbation du choix d'une société pour la capture, le ramassage, le transport | . des animaux errants et/ou dangereux sur la voie publique, le ramassage des

cadavres d'animaux sur la voie publique et la gestion de la fourrière animale et :

Signature d'un contrat dans le cadre d' une : délégation de service public pour la

capture des animaux errants : . .

IV. Questions diverses

‘ Mairie de BERNIN

| | Adresse : 496 Route Départementale 1090 — Cidex 36.— 38190 Bernin Tél : 04 76 92 07 40 / Courriel: mairie@villé-bérnin.fr / Site internet: www. ville-bernin.fr