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Déliberation - 2022 057 Adhesion au Caue
Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune de Soisy-sur-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 057 Adhesion au Caue)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
OR & CONSEIL MUNICIPAL
S EIN Extrait du registre des délibérations VILLE
DE
SÉANCE DU 12 DÉCEMBRE 2022
Date de convocation : 6 décembre 2022
L’an deux-mil vingt deux, le douze décembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué,
s’est réuni à la Salle du Grand Veneur en séance publique sous la présidence de Monsieur Jean-Baptiste
ROUSSEAU, Maire de Soisy-sur-Seine.
Étaient présents : M. ROUSSEAU, Mme PETITDIDIER, M. DERLET, Mme FAURIANT, M. TOURNOIS, Mme
DUMONTAUD SEURE, M. FRANCHI, Mme HEINTZ, M. RHEIN M. DE OLIVEIRA, Mme PICARD, M. FERTE, Mme LE
GRILL, M. REGENT, Mme ROBIN, M. CHOTARD, Mme BACHELET, M. DELPIRE, M. VIORRAIN, Mme MBAGA, Mme
COUSIN, M. CHAUVET, Mme COURTELLEMONT, M. GAMBIN, Mme CAUSERET
Étaient excusés : Mme PIRY-RUIZ (pouvoir M. ROUSSEAU) , Mme BORGNE (pouvoir Mme ROBIN)
Étaient absents : Mme PRIESS, M. GALEOTTA
Secrétaire : Salomé PICARD
Conseillers : En exercice : 29
Présents : 25
Pouvoirs : 2
Votants : 27
Quorum : 15
DELIBERATION 2022 — 057
Rapporteur : Jean Baptiste ROUSSEAU
ADHÉSION AU CAUE
CONSIDERANT l'intérêt pour la Ville de Soisy sur Seine d'une inscription auprès de l'association « Conseil d'
Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement », au regard de sa mission d'intérêt général d'accompagnement des
collectivités,
LE CONSEIL MUNICIPAL, APRES EN AVOIR DELIBERE :
APPROUVE l'adhésion de la ville de Soisy sur Seine à l’association le maire à adhérer à l’association « Conseil d'
Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement »
AUTORISE le règlement des cotisations annuelles relatives à cette adhésion
POUR 27
CONTRE 0
ABSTENTION | O
Délibération 2022 — 057 Page1/2
Accusé de réception en préfecture
091-219106002-20221212-2022-057-DE
Date de télétransmission : 03/01/2023
Date de réception préfecture : 03/01/2023 Pour extrait conforme,
Le 16 Décembre2022 Jean-Baptiste ROUSSEAU
cOISYS
SO DR Ve Q7 à NX
Maire de Soisy-sur-Seine
LV Din 7
Salomé PICARD
Secrétaire de séance
Date de publication : 03/0 1/ 2° 2 3
Délibération 2022 —-057 Page2/2
Accusé de réception en préfecture
091-219106002-20221212-2022-057-DE
Date de télétransmission : 03/01/2023
Date de réception préfecture : 03/01/2023