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Document publié le Lundi 17 octobre 2022 par la commune de Soisy-sur-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 044 Tarifs marche de Noel)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
€ OIS
UR « CONSEIL MUNICIPAL
EIN Extrait du registre des délibérations OU VILLE
DE
SEANCE DU 17 OCTOBRE 2022
Date de convocation : 11 Octobre 2022
L'an deux-mil vingt deux, le dix sept octobre à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué,
s’est réuni à la Salle du Grand Veneur en séance publique sous la présidence de Monsieur Jean-Baptiste
ROUSSEAU, Maire de Soisy-sur-Seine.
Étaient présents : M. ROUSSEAU, Mme PETITDIDIER, M. DERLET, Mme FAURIANT, M. TOURNOIS, Mme
DUMONTAUD SEURE, M. FRANCHI, Mme HEINTZ, M. RHEIN, Mme BORGNE, Mme PICARD, M. FERTE, Mme LE
GRILL, M. REGENT, M. CHOTARD, M. DELPIRE, M. GALEOTTA, Mme COUSIN, M. CHAUVET, Mme
COURTELLEMONT, Mme CAUSERET
Étaient excusés : Mme PIRY-RUIZ (pouvoir M. TOURNOIS), Mme ROBIN (pouvoir Mme BORGNE), Mme BACHELET
(pouvoir M. FRANCHI), Mme PRIESS (pouvoir M. DERLET), M. VIORRAIN (pouvoir M. RHEIN), Mme MBAGA
(pouvoir Mme PETITDIDIER), M. GAMBIN (pouvoir M. ROUSSEAU)
Étaient absents : M. DE OLIVEIRA
Secrétaire : Régine LE GRILL
Conseillers : En exercice : 29
Présents : 21
Pouvoirs : 7
Votants : 28
Quorum : 15
DELIBERATION 2022 -— 044
Rapporteur : Jean Philippe TOURNOIS
TARIFS DES ANIMATIONS DU MARCHÉ DE NOËL
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L2121-29,
CONSIDERANT la volonté de la municipalité de mettre en place des animations pour le marché de Noël 2022,
CONSIDERANT que ces animations sont constituées par la mise en place d’une patinoire et d’un manège et qu'il
convient de prévoir la création de tarifs pour ces activités,
LE CONSEIL MUNICIPAL, APRES EN AVOIR DELIBERE :
® FIXE le tarif pour la patinoire à un montant de : 3 € par session
® FIXE le tarif pour le manège à un montant de : 1 € par tour de manège
POUR 28
CONTRE 0
ABSTENTION | O
Délibération 2022 — 044 Page1/2
Accusé de réception en préfecture
091-219106002-20221018-2022-044-DE
Date de télétransmission : 16/11/2022
Date de réception préfecture : 16/11/2022 Pour extrait conforme,
Le 18 Octobre 2022 Jean-Baptiste ROUSSEAU
Maire de Soisy-sur-Seine
Secrétaire de séance
Date de publication: ©% Wovexba 221
Délibération 2022 — 044 Page2/2
Accusé de réception en préfecture
091-219106002-20221018-2022-044-DE
Date de télétransmission : 16/11/2022
Date de réception préfecture : 16/11/2022