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Document publié le Mardi 24 octobre 2023 par la commune de Saint-Romain-la-Motte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ+DU+24+OCTOBRE+2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Aviation,
REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE LA LOIRE - ARRONDISSEMENT DE ROANNE
MAIRIE DE SAINT-ROMAIN-LA-MOTTE
CONSEIL MUNICIPAL |
Madame, Monsieur,
Le Conseil municipal se réunira en mairie de Saint-Romain-la-Motte le
24 Octobre 2023 à 20h30
(Secrétaire de séance : Sylvie BAS)
Vous remerciant de bien vouloir assister à cette séance, je vous prie d’agréer l’expression de mes
sentiments distingués.
A Saint-Romain-La-Motte, le 17 Octobre 2023
ORDRE DU JOUR :
#2 (Loire)
- Compte-rendu des décisions prises par le Maire au titre de l’arti jet 2122-22 du CGCT - Rétrocession voirie Domaine du Bourg
-__ Tarif communaux 2024 (suite)
- Nouveau programme d’investissement et délibération modificative
- Convention pour l’instruction des ERP
- Convention pour l’entretien des PAV
- Convention pour le DPO
- Convention pour le désherbeur
- Convention d’occupation du domaine public pour bornes recharge électrique - Raccordement fibre bâtiments communaux
- Compte financier unique
Questions diverses
- Tour du Pays Roannais
- L’Entr’Acte du Troup'O
- Animalya
- 11 Novembre
p.s.: En cas d’empêchement, un Conseiller Municipal peut donner procuration à un autre Conseiller Municipal de son choix pour voter en son nom. Un même Conseiller Municipal ne peut être porteur que d’un seul mandat, toujours révocable.
358, rue de Trébande - 42640 Saint-Romain-la-Motte - Tél. 04 77 64 50 43 - Fax 04 77 64 58 14 secretariat @stromainlamotte.fr - www.st-romain-la-motte.fr