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Document publié le Mardi 7 mars 2023 par la commune de Saint-Romain-la-Motte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ+DU+07+MARS+2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE LA LOIRE - ARRONDISSEMENT DE ROANNE
MAIRIE DE SAINT-ROMAIN-LA-MOTTE
CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Le Conseil municipal se réunira en mairie de Saint-Romain-la-Motte le
07 mars 2023 à 20h30
(Secrétaire de séance : Mme Laurette COLOMBET)
Vous remerciant de bien vouloir assister à cette séance, je vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.
A Saint-Romain-La-Motte, le 28 février 2023
ORDRE DU JOUR :
- Information du Conseil municipal en matière de déclaration d’intention d’aliéner
- Subvention DETR
- Convention SIEL
- Orientations budgétaires
- Bornage boulangerie
- Questions diverses
p.s. : En cas d’empêchement, un Conseiller Municipal peut donner procuration à un autre
Conseiller Municipal de son choix pour voter en son nom. Un même Conseiller Municipal ne peut être porteur que d’un seul mandat, toujours révocable.
358, rue de Trébande - 42640 Saint-Romain-la-Motte - Tél. 04 77 64 50 43 - Fax 04 77 64 58 14
secretariat@stromainlamotte.fr - www.st-romain-la-motte.fr