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Procès Verbal - cms proces verbal
Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune d'Eybens.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Éducation,
Envoyé en préfecture le 10/07/2024
Reçu en préfecture le 10/07/2024
Publié le 10/07/2024 S L Gr
ID : 038-213801582-20240704-PV20240530B-DE
VILLE D’EYBENS
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2024
Le 30 mai 2024 à 18h30, le Conseil municipal de la commune d’Eybens dûment convoqué s’est réuni en
salle du Conseil sous la présidence de Nicolas Richard, Maire.
Date de la convocation : 24 mai 2024
Présents: Nicolas Richard - Elodie Taverne - Henry Reverdy - Jean-Jacques Pierre - Christelle Chavand -
Xavier Osmond -— Béatrice Bouchot - Jean-François Michon - Béatrice Garnier — Catherine Noérie - Pascal
Boudier - Denis Grosjean - Pierre Bejjaji - Marie-Chantal Kouassi - Anne-Catherine Jothy - Gilles Bugli -
Mehdi Debza-Kioulou - Jean-Claude Fernandez - Malika Merabet - Jean-Marc Assorin - Pierre-Georges
Crozet - Zuina Sahiri - Isabelle Pascal - Philippe Paliard - Régine Bonny
Excusés ont donné pouvoir :
Julie Montagnier à Élodie Taverne Elus en exercice : 33
Clotilde Hogrel à Béatrice Garnier , Elus présents : 25
Damien Conticchio à Jean-François Michon Ont donné pouvoir : 5
Suzanne Faustino à Denis Grosjean Absents : 3
Hélène Besson-Verdonck à Pierre-Georges Crozet
Absents :
Armand Levy
Philippe Coquet
Dominique Scheiblin
Secrétaire de séance : Philippe Paliard
e Information du Maire : Monsieur le Maire rappelle que l'ensemble de la séance est enregistré en
audio, en vue d'une retranscription écrite qui sera mise en ligne sur le site de la ville.
-_ Appel des élus
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du PV du Conseil municipal du 26 mars 2024 à l’unanimité
- Questions diverses : posées en fin de Conseil, voir ci-dessous
e Information sur les décisions du Maire :
DEC20240304 2 Contractualisation avec la Compagnie CTC pour la réalisation du parcours des
artistes à l’école du Bourg
DEC20240305 1 Consultation CON24 01 -— Attribution du marché « Aménagement paysager
extérieur de l’entrée de l’espace nature avenue d’Echirolles
DEC20240305 3, DEC20240314 2, DEC20240328_1 Concernent des mises à disposition de salles
communales
Conseil rnunicioal du 30 mai 2024 Page 4 sur 8 Envoyé en préfecture le 10/07/2024
Reçu en préfecture le 10/07/2024
Publié le 10/07/2024 S L6,4
ID : 038-213801582-20240704-PV20240530B-DE
DEC20240306 5, DEC20240403_2, DEC20240409_ 1 Concernent des concessions dans le cimetière
communal d’Eybens
DEC20240312 1 Convention de mise à disposition d’un bureau de la Maison des habitants « Les
Coulmes »
DEC20240314 1
DEC20240318 1
Signature d’une convention d'objectifs entre la ville d’Eybens et le sou des écoles
Convention de partenariat avec l’Auteur-lllustrateur Philippe UG
DEC20240319 1 Contractualisation avec la compagnie l’Insomnante pour la réalisation d'ateliers
artistiques au CRC
DEC20240321 1 Avenant n°1 du contrat « AMO pour l’extension du système de vidéo-protection
sur l’ensemble du territoire communal »
DEC20240321 2
DEC20240321 3
Avenant n°2 du marché public n°20_02 « Prestation de télésurveillance pour les
bâtiments » - Lot 2 : Télésurveillance
Avenant au contrat avec la Compagnie La Fabrique des petites Utopies pour la mise
en œuvre de projets d'éducation artistique et culturelle dans le cadre du PLEAC
Bresson-Eybens-Poisat
DEC20240326 1 Contrat de prestation de service — Analyse de la pratique
DEC20240402 1
Mise à disposition de la Halle Pierre Villain, parc de l'enfance
Signature d’une convention de mise à disposition de courte durée de matériel
DEC20240402 2 Consultation n°’CON23_13 - Attribution du marché « Etude de programmation
pour la requalification du Stade Charles Piot et du centre-bourg accompagnée de la réalisation concomitante d’une concertation »
DEC20240403_1
DEC20240403_3
Contractualisation pour les spectacles de la saison culturelle L'Odyssée / L'Autre
Rive 2023-24 avec la compagnie le Théâtre de l’homme ridicule et la Ville de Saint-
Martin-d'’Hères en co-organisation
Consultation n°’CON24_ 02 — Attribution du marché Fourniture et pose de
columbariums dans le cimetière III
DEC20240404 1 Demande d'attribution de l’aide forfaitaire annuelle du Conseil Départemental de l'Isère pour le fonctionnement du Relais Petite Enfance auprès de Monsieur le
Président du Département de l'Isère (Direction de l'éducation, de la jeunesse et du
sport Service Protection maternelle infantile et parentalités)
DEC20240318 2 Modification de la régie d'avance dépenses de la Ville
DEC20240409_2
DEC20240411 1
Contrat de mission de détection des réseaux pour la réalisation de l'opération de
réhabilitation énergétique et l’extension du Dojo
Consultation n°’CON24_04 — Attribution du marché Achat de deux fourgons tôlés
électriques, avec reprise de deux fourgons, pour les besoins de la commune
DEC20240411 2 Contractualisation de la ligne de trésorerie 2024 auprès de l’Agence France Locale
ra 2024 Page 2 sur 8 Envoyé en préfecture le 10/07/2024
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DEC20240414 3 Consultation n°’CON24_03 — Maintenance hydraulique de la piscine municipale et
fourniture de produits pour le traitement de l’eau (Lot 1 et Lot 2)
DEC20240416 1 Contrat de prestation avec Mme Pascale GUILLET
Questions sur les décisions : Néant
Conse
Présentation de la synthèse de la qualité des comptes 2022 de la commune -— En présence d'Alain
Canévet et Benoît Legay-Espinasson
Questions/réponses
Examen des délibérations
Elus : 29 élus votants, dont 5 représentés par un pouvoir, 3 absents (Délibération n°1) - Le Maire
quitte la salle et ne prend pas part au vote ; 30 élus votants, dont 5 représentés par un pouvoir, 3
absents (Délibération n°2 à 20); 30 élus votants, dont 6 représentés par un pouvoir, 3 absents
(Délibération n°21) — Philippe Paliard quitte la salle et donne pouvoir; 30 élus votants, dont 4.
représentés par un pouvoir, 3 absents (Délibération n°22 à 29) — Julie Montagnier et Philippe Paliard
rejoignent la séance Envoyé en préfecture le 10/07/2024
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DEL20240530_1 FINANCES — RESSOURCES — Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2023 - Budget
principal
Le Maire ne participe pas au vote et quitte la salle.
Intervention de Pierre-Georges Crozet sur leur explication de vote. Ils s’abstiendront. Ils ne sont pas d'accord
sur le budget mais saluent les interventions en commission.
Intervention de Régine Bonny sur leur explication de vote. Elle s’abstiendra sur les deux délibérations 1 et
2. Elle remercie le travail fait en commission et le travail des services.
Délibération adoptée par 22 oui, 7 abstentions (Hélène Besson Verdonck, Jean-Marc Assorin, Pierre-
Georges Crozet, Zuina Sahiri, Isabelle Pascal, Philippe Paliard, Régine Bonny)
Le Maire ne prend pas part au vote et quitte la salle.
Le Maire rejoint la séance après le vote.
DEL20240530_2 FINANCES — RESSOURCES — Reprise définitive des résultats 2023 — Budget principal
Pas d'observations
Délibération adoptée par 23 oui, 7 abstentions (Hélène Besson Verdonck, Jean-Marc Assorin, Pierre-
Georges Crozet, Zuina Sahiri, Isabelle Pascal, Philippe Paliard, Régine Bonny)
DEL20240530_3 FINANCES — RESSOURCES — Modification de la désignation d’un représentant au sein de la
SPL ISERE Aménagement
Pas d'observations
Délibération adoptée par 24 oui, 6 abstentions (Hélène Besson Verdonck, Jean-Marc Assorin, Pierre-
Georges Crozet, Zuina Sahiri, Isabelle Pascal, Philippe Paliard)
DEL20240530_4 FINANCES — RESSOURCES -— Délibération portant mise à jour du tableau des emplois
Pas d'observations
Délibération adoptée à l’unanimité
DEL20240530 5 FINANCES — RESSOURCES — Adhésion au contrat « panorama de presse numérique
interne » proposé par le Centre Français du droit de copie (CFC)
Question de Pierre-Georges Crozet sur l’accès des élus à la diffusion de ce panorama.
Réponse de M. le Maire qui confirme cette accessibilité.
Délibération adoptée à l’unanimité
. DEL20240530 6 FINANCES — RESSOURCES — Avenant n°1 au marché MP23 28 Réaménagement des
parkings de la piscine commune d’Eybens — Lot 1 VRD
Pas d'observations
Délibération adoptée par 24 oui, 6 contre (Hélène Besson Verdonck, Jean-Marc Assorin, Pierre Georges
Crozet, Zuina Sahiri, Isabelle Pascal, Philippe Paliard) Envoyé en préfecture le 10/07/2024
Reçu en préfecture le 10/07/2024
Publié le 10/07/2024 SL
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DEL20240530_7 FINANCES — RESSOURCES — Avenant n°1 au marché MP23_30 Réaménagement des parkings de la piscine de la commune d’Eybens — Lot 3 Espaces verts
Pas d'observations
Délibération adoptée par 24 oui, 6 contre (Hélène Besson Verdonck, Jean-Marc Assorin, Pierre-Georges
Crozet, Zuina Sahiri, Isabelle Pascal, Philippe Paliard)
DEL20240530 8 FINANCES — RESSOURCES — Avenant n°1 au marché MP23_36 Aménagement du secteur
Bel Air de la commune d’Eybens — Lot 1 Terrassement et revêtement de sols
Pas d'observations
Délibération adoptée par 24 oui, 6 contre (Hélène Besson Verdonck, Jean-Marc Assorin, Pierre-Georges
Crozet, Zuina Sahiri, Isabelle Pascal, Philippe Paliard) |
DEL20240530 9 FINANCES — RESSOURCES — Délégation du Conseil municipal au Maire
Pas d'observations
Délibération adoptée par 24 oui, 6 abstentions (Hélène Besson Verdonck, Jean-Marc Assorin, Pierre-
Georges Crozet, Zuina Sahiri, Isabelle Pascal, Philippe Paliard)
DEL20240530 10 AMENAGEMENT URBAIN ET INTERCOMMUNALITE — Acquisition par la commune de la parcelle AB26 et convention d'opération entre l'Établissement Public Foncier Local du
-Dauphiné (EPFLD), Grenoble Alpes Métropole et la commune d’Eybens — Opération « Place
de Gève »
Intervention de Pierre-Georges Crozet sur le coût de cet espace végétalisé. Ils s'interrogent sur la convention initiale de l’EPFLD. |
Intervention de M. le Maire qui précise que ces discussions prennent du temps. Le Maire relate le contexte
sur l’acquisition de la parcelle en 2020, le pourquoi de la préemption et ce que la Ville en fera. Cette parcelle
apportera de la qualité au quartier et prend tout son sens dans l’aménagement d'ensemble. Il reconnaît son coût élevé mais confirme le choix de végétaliser cet espace au lieu de construire.
Réponse de Pierre-Georges Crozet qui rappelle qu’il y avait en face de cette parcelle, un grand espace public, largement construit. Ces espaces verts qui ont été créés, dans cet espace public, sont assez restreints.
Complément de réponse de M. le Maire sur la préemption et sur le souhait de construire une résidence
séniors sociale.
Intervention de Régine Bonny sur le coût élevé de la parcelle et sur son explication de vote, pour.
Délibération adoptée par 24 oui, 6 contre (Hélène Besson Verdonck, Jean-Marc Assorin, Pierre-Georges Crozet, Zuina Sahiri, Isabelle Pascal, Philippe Paliard)
DEL20240530 11 AMENAGEMENT URBAIN ET INTERCOMMUNALITE — Opération de la déconstruction des maisons dans le secteur de la Place de Gève, transfert de la maîtrise d'ouvrage à
l'établissement Public Foncier Local du Dauphiné (EPFLD) pour la propriété communale
Pas d'observations
Délibération adoptée par 24 oui, 6 contre (Hélène Besson Verdonck, Jean-Marc Assorin, Pierre-Georges Crozet, Zuina Sahiri, Isabelle Pascal, Philippe Paliard) Envoyé en préfecture le 10/07/2024
Reçu en préfecture le 10/07/2024
Publié le 10/07/2024 SL
ID : 038-213801582-20240704-PV20240530B-DE
DEL20240530_12 AMENAGEMENT URBAIN ET INTERCOMMUNALITE — Autorisation de Désaffectation du
chemin piéton au droit de l'opération « Clos Coquet »
Pas d'observations
Délibération adoptée par 23 oui, 7 abstentions (Hélène Besson Verdonck, Jean-Marc Assorin, Pierre-
Georges Crozet, Zuina Sahiri, Isabelle Pascal, Philippe Paliard, Régine Bonny)
DEL20240530_13 AMENAGEMENT URBAIN ET INTERCOMMUNALITE — Bilan des cessions et des acquisitions . 2023
Intervention de Pierre-Georges Crozet sur la délibération votée en mai 2023 et notamment sur la superficie
du ténement foncier de 742m2.
Intervention d’Henry Reverdy sur le tènement foncier qui représente la surface au sol et la surface habitable,
qui sera vérifiée.
Intervention de M. le Maire qui demande de vérifier et de modifier la délibération, si besoin.
Délibération adoptée par 24 oui, 6 abstentions (Hélène Besson Verdonck, Jean-Marc Assorin, Pierre-
Georges Crozet, Zuina Sahiri, Isabelle Pascal, Philippe Paliard)
DEL20240530_14 Modification de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l’année 2025
Pas d'observations
Délibération adoptée à l’unanimité
DEL20240530 15 AMENAGEMENT URBAIN ET INTERCOMMUNALITE — Modification des tarifs de droits de place sur le marché hebdomadaire
Question de Zuina Sahiri sur la présence du camion à pizza sur le marché.
Réponse de Christelle Chavand qui précise le travail en cours, afin d'étudier les demandes des camions à
pizza et des ambulants, de façon équitable sur la commune.
Intervention de Régine Bonny sur la possibilité d’un marché de deux jours.
Complément de réponse de Christelle Chavand qui explique que cela mettrait en difficultés les petits
marchés et les commerçants de la place. Elle informe également le travail fait sur le règlement du marché et sur l'attribution des places.
Délibération adoptée à l’unanimité
Le Maire procède à une suspension de séance de 20 minutes de 19h55 à 20h15
Il donne la parole aux personnes du public présentes pour le temps d’expression citoyenne
DEL20240530_16 CITOYENNETE ET VIE ASSOCIATIVE — Subvention à projet pour l'Association Le Cèdre et le
Mélèze, actions pour Brital
Pas d'observations
Délibération adoptée par 24 oui, 6 abstentions (Hélène Besson Verdonck, Jean-Marc Assorin, Pierre-
Georges Crozet, Zuina Sahiri, Isabelle Pascal, Philippe Paliard)
DEL20240530_17 CITOYENNETE ET VIE ASSOCIATIVE — Composition et déplacement d’une délégation
eybinoise de 10 personnes à Arnstorf du 13 au 16 juin 2024 dans le cadre du jumelage
entre deux communes
Pas d'observations
Délibération adoptée à l’unanimité Envoyé en préfecture le 10/07/2024
Reçu en préfecture le 10/07/2024
Publié le 10/07/2024 SL
ID : 038-213801582-20240704-PV20240530B-DE
DEL20240530_18 CITOYENNETE ET VIE ASSOCIATIVE — Mandat spécial délivré à une élue pour un déplacement à Arnstorf du 13 au 16 juin 2024 dans le cadre du jumelage entre les deux
communes
Pas d'observations
Délibération adoptéeà l’unanimité
DEL20240530_19: CITOYENNETE ET VIE ASSOCIATIVE — Délibération en soutien aux enfants victimes di conflit _ israélo-palestinien
Pas d'observations
Délibération adoptée par à l’unanimité
DEL20240530_20 EDUCATION, SPORT ET CULTURE — Signature d’une convention pour l'échange des données personnelles entre France Travail et la ville d'Eybens concernant les cinq places à vocation
d'insertion professionnelle AVIP des multi-accueils jardin des couleurs et Tom Pouce
Question de Régine Bonny sur des précisions concernant l'attribution des places et des modalités d'accueil.
Complément de réponse d’Élodie Taverne qui explique qu'il s’agit d’un contrat de 6 mois renouvelable 6
mois.
Délibération adoptée à l’unanimité
DEL20240530 21 EDUCATION, SPORT ET CULTURE — Intervention HBC2E sur le temps périscolaire
Pas d'observations
Délibération adoptée à l’unanimité
DEL20240530_22 EDUCATION, SPORT ET CULTURE — Règlements pédagogique et intérieur du conservatoire de musique et danse de la ville d'Eybens
Pas d’observations
Délibération adoptée à l’unanimité
DEL20240530_23 EDUCATION, SPORT ET CULTURE — Cadre des invitations pour les spectacles de la saison culturelle
Pas d'observations
Délibération adoptée à l’unanimité
DEL20240530_24 EDUCATION, SPORT ET CULTURE — Signature de la convention d'objectifs et de moyens entre la commune d’Eybens et l'association Le GRAPHE
Pas d'observations
Délibération adoptée à l’unanimité
DEL20240530 25 EDUCATION, SPORT ET CULTURE - Intervention du Club des Archers du Château sur un cycle d'EPS à destination de classes élémentaires et dans le cadre du dispositif Sport Passion durant les vacances de printemps
Pas d'observations
Délibération adoptée à l’unanimité Envoyé en préfecture le 10/07/2024
Reçu en préfecture le 10/07/2024
Publié le 10/07/2024 S L6,4
ID : 038-213801582-20240704-PV20240530B-DE
DEL20240530_26 EDUCATION, SPORT ET CULTURE — Intervention du Judo Club Eybens sur un cycle d'EPS à
destination de classes élémentaires d’Eybens
Pas d'observations
Délibération adoptée à l’unanimité
DEL20240530_27 EDUCATION, SPORT ET CULTURE — Intervention du Club Amicale Laïque Echirolles Eybens
Tennis de Table (ALEETT) sur un cycle à destination de classes élémentaires d'EyYbens
Pas d'observations
Délibération adoptée à l’unanimité
DEL20240530_28 EDUCATION, SPORT ET CULTURE — Intervention du club HBC2E (Handball Club Echirolles
Eybens) dans le dispositif Sport Passion durant les vacances de printemps
Pas d'observations
Intervention de Régine Bonny sur l’action positive de cette association dans le cadre de ce dispositif. Délibération adoptée à l’unanimité
DEL20240530_29 EDUCATION, SPORT ET CULTURE — Subvention à projet pour l’association du GMC 38
Eybens Formation : 2" année de la création d’une équipe féminine de compétition
Pas d'observations
Délibération adoptée à l’unanimité
e Questions diverses : Néant
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est close à 20h45
Les débats sont retranscrits dans leur intégralité et mis en ligne sur le site internet de la Ville, puis conservés
au sein des archives municipales. |
Le Secrétaire de séance Le Maire
Philippe Paliard Nicolas Richard
hneoilrnisnierinet du RO mini ODA ere es erir & Conseilmunicipal du 30 rai 2024 Page 8sur8