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Procès Verbal - cms proces verbal
Document publié le Lundi 28 octobre 2024 par la commune d'Eybens.
Lien du pdf (Procès Verbal - cms proces verbal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Logement,
Envoyé en préfecture le 15/11/2024
Reçu en préfecture le 15/11/2024
Publié le 15/11/2024 SG
ID : 038-213801582-20241028-PV20241028-DE
VILLE D’EYBENS
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 OCTOBRE 2024
Le 28 octobre 2024 à 18h00, le Conseil municipal de la commune d’Eybens dûment convoqué s’est réuni
en salle du Conseil sous la présidence de Nicolas Richard, Maire.
Date de la convocation : Mardi 22 octobre 2024
Présents: Nicolas Richard - Henry Reverdy - Julie Montagnier - Jean-Jacques Pierre - Béatrice Bouchot
Jean-François Michon — Catherine Noérie - Pascal Boudier - Denis Grosjean - Pierre Bejjaji - Marie-Chantal
Kouassi - Anne-Catherine Jothy - Gilles Bugli - Mehdi Debza-Kioulou - Malika Merabet - Jean-Marc Assorin
Pierre-Georges Crozet - Hélène Besson Verdonck - Zuina Sahiri - Isabelle Pascal - Armand Lévy - Philippe
Coquet
Excusés ont donné pouvoir
Elodie Taverne à Béatrice Bouchot Elus en exercice : 33
Christelle Chavand à Julie Montagnier Elus présents : 22
Xavier Osmond à Henry Reverdy Ont donné pouvoir : 11
Béatrice Garnier à Jean-François Michon Absents : 0
Dominique Scheiblin à Pascal Boudier
Damien Conticchio à Denis Grosjean
Suzanne Faustino à Gilles Bugli
Clotilde Hogrel à Mehdi Debza-Kioulou
Jean-Claude Fernandez à Malika Merabet
Philippe Paliard à Hélène Besson Verdonck
Régine Bonny à Armand Lévy
Secrétaire de séance : Mehdi Debza-Kioulou
- Information du Maire : Monsieur le Maire rappelle que l'ensemble de la séance est enregistré en
audio, en vue d'une retranscription écrite qui sera mise en ligne sur le site de la ville.
-_ Appel des élus
- _ Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du PV du Conseil municipal du 26 septembre 2024 à l'unanimité des présents et des
représentés
- Questions diverses : posées en fin de Conseil, voir ci-dessous
DEC20240829 1 DEC20240809_2 concernent la mise à disposition de la Salle de conférence, Grange
du château
DEC20240902 1 DEC20240911 1, DEC20240911 2, DEC20240917 1, DEC20240920 1,
DEC20240923 1, DEC20240925 9, DEC20240926 3, DEC20240926 2,
DEC20240930_ 4, DEC20241002_ 1, DEC20241002 2 concernent des concessions
dans le cimetière communal d'Eybens
DEC20240903 1 Consultation n°CON24 13: Réfection de la toiture de l’ancienne maison des
associations de la commune
DEC20240909 1 Acceptation d’un don d'archives
DEC20240912 1 Avenant n°1 au marché MP24 01 « Travaux d'aménagement du cimetière II| de la
commune : Lot 1 : Terrassements, réseaux et revêtement »
Conseil municipal 28 octobre 2024 Page 1 sur 4 Envoyé en préfecture le 15/11/2024
Reçu en préfecture le SURRS L 7
Publié le 15/11/2024
ID : 038-213801582-20241028-PV20241028-DE
DEC20240912_2 Avenant n°1 au marché MP24_02 « Travaux d'aménagement du cimetière Ill de la
commune : Lot 2 : Aménagements paysagers et mobiliers »
DEC20240919_1 Mise à disposition de la Halle Pierre Villain, parc de l'enfance
DEC20240919 1 Convention de mise à disposition de la salle ESF de la Maison des habitants « Les Coulmes »
DEC20240925 1A Virement de crédits n°2-2024 — Budget Ville
DEC20240924 1 Signature d’une convention de mise à disposition de salles au sein des groupes
scolaires
DEC20240930 2 Signature d’une convention de mise à disposition de courte durée de matériel de la
Ville
DEC20240930_3 DEC20240912 5, DEC20241010 3 concernent la mise à disposition de la Salle de la
Tuilerie
-_ Questions sur les décisions : Néant
- Examen des délibérations
- Elus : 33 élus votants, dont 11 représentés par un pouvoir, 0 absent
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Reçu en préfecture le 15/11/2024
Publié le 15/11/2024 S L Gr
ID : 038-213801582-20241028-PV20241028-DE
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 OCTOBRE 2024
PROJET DES DELIBERATIONS
DEL20241028 1 FINANCES — RESSOURCES — MARCHE PUBLIC DE REHABILITATION ENERGETIQUE ET
EXTENSION DU DOJO DE LA COMMUNE D’EYBENS...................... 4
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Publié le 15/11/2024
ID : 038-213801582-20241028-PV20241028-DE
DEL202410281 FINANCES — RESSOURCES — Marché public de réhabilitation énergétique et extension du
dojo de la commune d’Eybens
Rapporteur : Pascal Boudier
Intervention d'Hélène Besson Verdonck sur leur explication de vote, ils s’abstiendront. Ils regrettent
l’absence du document présenté en Commission générale, le montant définitif des travaux et le coût élevé
restant à la charge de la commune.
Réponse de M. le Maire sur le coût global de l'opération.
Intervention d’Armand Lévy sur le manque de concertation lors des commissions Ressources et Urbanisme,
et sur le coût élevé des travaux. Ils voteront tout de même, pour.
Réponse de M. le Maire sur la présentation du permis de construire en commission Urbanisme.
Intervention d'Hélène Besson Verdonck qui partage la remarque d’Armand Lévy sur le manque de
concertation.
Réponse de M. le Maire sur les différentes commissions.
Délibération adoptée par 27 oui, 6 abstentions (Hélène Besson Verdonck, Jean-Marc Assorin, Pierre Georges
Crozet, Zuina Sahiri, Isabelle Pascal, Philippe Paliard).
Le Maire procède à une suspension de séance à 18h33.
Il donne la parole aux personnes du public présentes pour le temps d’expression citoyenne.
Questions du public sur le montant des aides accordées pour cette opération.
Réponse de M. le Maire sur le montant de ces aides.
Question de Philippe Coquet sur des éventuelles subventions accordées par le biais des fédérations nationales
qui occupent le Dojo, du Ministère des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative et de la Métropole.
Réponse de M. le Maire sur ces subventions.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est close à 18h38
Les débats sont retranscrits dans leur intégralité et mis en ligne sur le site internet de la Ville, puis conservés
au sein des archives municipales.
Le Secrétaire de séance ’ Le Maire
Mehdi Debza-Kioulou (Nicolas Richard
——
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