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Compte-Rendu - CR Conseil 2002 01 15
Document publié le Mardi 15 janvier 2002 par la commune de Douvres.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil 2002 01 15)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Logement,
Compte rendu du Conseil Municipal du 15 Janvier 2002
Absent : A. Cachot . Arrivée tardive excusée : B. Riboreau.
Secrétaire de séance : Lucette Bourgeois
1. Désignation du délégué et du suppléant au Syndicat Mixte d’Etudes pour l’Espace Nautique :
Une délibération a été prise, le 24/09/01, pour adopter les statuts du syndicat; on a omis de désigner le délégué de Douvres et son suppléant. La première réunion du syndicat ayant lieu le 22/01/02, il est urgent de procéder à cette désignation.
Il est rappelé que le délégué et son suppléant sont nommés pour la seule durée de l’étude de l’espace nautique.
R.Dassonville est nommé délégué et M.L.Dubois, suppléante, par vote à main levée, à l’unanimité.
2. A l’unanimité, le Conseil accepte de rajouter à l’ordre du jour la question de l’aménagement de la plate-forme d’entrée du four de Reilleux.
L’entreprise Brunet présente un devis de 2 464,66 Euros.
A l’unanimité, le Conseil autorise le Maire à demander une subvention au département au titre de la maintenance du petit patrimoine.
Y.Béard demande que le " bicouche " proposé dans le devis soit remplacé par du " ghore "; ce qui est accepté à condition que le prix soit inchangé.
Paiement des tables pour les ordinateurs de l’école: La somme correspondante avait été passée dans le budget fonctionnement et la question se posait de savoir s’il était possible de la passer en investissement.
Le budget 2001 étant clos, c’est trop tard...
Puits du cimetière: G.Bellaton demande un devis à A.Mélis pour sa remise en état.
Horaires d’ouverture du secrétariat de la mairie:
Première proposition: tous les matins sauf le mercredi, de 8h30 à 12h.
Deuxième : lundi, mardi, jeudi, samedi, de 8h30 à 12h et le vendredi de 16h à 18h30.
La première proposition est acceptée par 12 voix pour et une voix contre.
J.J.Roche propose de donner l’information de ces horaires sur le répondeur de la mairie, ce qui est accepté.
21h: arrivée de B.Riboreau qui n’a pas participé aux votes précédents.
Numérotation des maisons:
L.Rossetti a fait le tour du village avec " la roulette " en vue d’une numérotation métrique; il prend la Place pour origine et rayonne à partir de là; le village compte environ 320 maisons; le chemin de Ronde est le plus long du village: chez G.Bellaton on arrive au numéro 1185.
La mairie fournit les plaques et les propriétaires se chargent de la pose en suivant les instructions d’un petit cahier des charges qui sera fourni avec la plaque;
Chemin du cimetière: Y.Béard signale sa dégradation à la suite de travaux de débardage.
G.Bellaton est au courant de la situation...
M.L.Dubois demande de surveiller les quelques arbres en bordure de chemin, à moitié déracinés.
G.Bellaton propose de placer des panneaux " débardage interdit pour cause d’intempéries " sur la Place et à la Croix du Bois. Proposition acceptée.
Fin de la séance à 21h35.
Rappel de quelques dates:
08/02/02: KPMG, à Saint-Denis-en-Bugey
11/02/02: info conseil, SDAU
11/03/02: info conseil
18/03/02: réunion du conseil municipal, budget.