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Déliberation - Reunion du Conseil Municipal du vendredi 9 juin 2023Liste des deliberations examinees
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune d'Aulnoy-lez-Valenciennes.
Lien du pdf (Déliberation - Reunion du Conseil Municipal du vendredi 9 juin 2023Liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Logement,
Réunion du Conseil Municipal du vendredi 9 juin 2023
Liste des délibérations examinées
1) Désignation d’un secrétaire de séance
Adoptée à l’unanimité
2) Elections sénatoriales – Election des délégués et suppléants Liste des délégués élus suite au vote à la proportionnelle la plus forte moyenne (liste jointe)
3) Approbation du procès–verbal de la réunion du conseil municipal du 22 mars
2023
Adoptée à l’unanimité (deux abstentions)
4) Finances
4.1 – Vote de tarifs pour l’année scolaire 2023/2024
4.1.1 Restauration scolaire
4.1.2 Accueil périscolaire
4.1.3 Accueil de loisirs « Les copains d’abord »
4.1.4 Ecoles culturelles
4.1.5 Ecoles de sports
4.1.6 Maison de la Jeunesse
Adoptées à l’unanimité
4.2 – Subventions exceptionnelles :
- 4.2.1. au cyclo club pour ses 40 ans d’existence
- 4.2.2. à l’association GEM pour la participation aux frais d’achat de matériel
- 4.2.3. à l’association colophane – pour le concours national de danse
Adoptées à l’unanimité4.3 – Stage culturo-sportif. Proposition de modification des tarifs votés en réunion du 22 mars 2023.
Adoptée à l’unanimité
4.4 – Salle de l’Union- Remboursement de location
Adoptée à l’unanimité
4.5- Convention cadre pour la prolongation du service commun de
l’observatoire fiscal entre Valenciennes Métropole et la commune
Adoptée à l’unanimité
4.6. – Institution de la taxe locale sur les emplacements publicitaires
Adoptée à l’unanimité
4.7. – Action récursoire à exercer auprès de la DRFIP (Direction Régionale des Finances Publiques)
Adoptée à l’unanimité
4.8. – Maison de la Jeunesse - Sortie Astérix – Fixation des tarifs
Adoptée à l’unanimité
4) Prise de compétence par Valenciennes Métropole de « Usages numériques/NTIC en matière d’Espace Numérique de Travail dit ENT pour les écoles communales du premier degré présentes sur le territoire de
Valenciennes Métropole – Avis du conseil municipal
Adoptée à l’unanimité
5) Parcelles du SIMOUV – Rétrocession à la commune
Adoptée à l’unanimité
6) Programmation culturelle 2023-2024
Adoptée à l’unanimité7) Convention avec la ville de Curgies pour la mise à disposition de la maison d’Hachette
Adoptée à l’unanimité
8) Convention pour l’organisation du Bike and Run 2023 avec l’association Flash
Adoptée à l’unanimité
9) Entreprise Valdunes – Projet de motion
Adoptée à l’unanimité
10) Dénominations :
11.1. de certaines allées du cimetière communal
11.2. du terrain synthétique du complexe sportif Jean Stablinski
Adoptées à l’unanimité
11) Période estivale - Modification d'horaires de certains bâtiments municipaux
Adoptée à l’unanimitéPROCLAMATION DES RESULTATS
Nom de la liste Nom Prénom
Délégués élus
Agir pour Aulnoy DEPAGNE LAURENT
Agir pour Aulnoy GOZE ANNE
Agir pour Aulnoy DUSART JULIEN
Agir pour Aulnoy ANASSE CORINNE
Agir pour Aulnoy RAHEM AHMED
Agir pour Aulnoy BENNAR RACHIDA
Agir pour Aulnoy FLORENT JEAN-PIERRE
Agir pour Aulnoy LACOSTE AGNES
Agir pour Aulnoy RENARD GERARD
Agir pour Aulnoy LEVAN DENISE
Agir pour Aulnoy GAUDON DENIS
Agir pour Aulnoy BENNOUI HABIBA
Agir pour Aulnoy CARLIER MICHAEL
Agir pour Aulnoy FONTAINE FREDERIQUE
Aulnoy plus juste NISOL PIERRE
Suppléants élus
Agir pour Aulnoy EGO MELANIE
Agir pour Aulnoy PIETTE THOMAS
Agir pour Aulnoy AUFFRET ANNICK
Agir pour Aulnoy DOUILLIEZ JACQUES
Agir pour Aulnoy TONON ELSA