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Déliberation - liste delibs examinees
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune d'Aulnoy-lez-Valenciennes.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs examinees)
Thèmes du document : Justice et droit, Ruralité, Logement,
Réunion du Conseil Municipal du jeudi 12 décembre 2024
Liste des délibérations examinées
1) Désignation d’un secrétaire de séance
Madame Denise LEVAN - Adoptée à l’unanimité
2) Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 2 octobre 2024
Adopté à l’unanimité
3) E.P.C.I. (Établissement public de coopération intercommunale) – Rapports de synthèse des activités de 2023 du Sidegav.
4) Finances
4.1.) Tarifs – Allocations – Redevances pour l’année 2025 :
4.1.1. Cimetière communal – Concessions
Adoptée à l’unanimité
4.1.2. Cimetière communal – Redevances
Adoptée à l’unanimité
4.1.3. Salle de l’Union
Adoptée à l’unanimité
4.1.4. Allocations Noces d’Or – de Diamant – de Palissandre – de
Platine
Adoptée à l’unanimité
4.1.5. Redevances d’occupation du domaine public
Adoptée à l’unanimité
4.1.6. Médiathèque
Adoptée à l’unanimité
4.1.7. Espace numérique
Adoptée à l’unanimité
4.1.8. Maison de la Jeunesse -Tarifs 2025
Adoptée à l’unanimité
4.1.9 Nymphéas
Adoptée à l’unanimité
4.1.10. Prêt de matériel – Revalorisation du tarif de mise à disposition
de tables et chaises
Adoptée à l’unanimité 4.2) Adhésion à l'association RVVN (réseaux villes et villages numériques) - Renouvellement pour 2025.
Adoptée à l’unanimité
4.3) Adhésion de la commune au CAUE (conseil architecture, urbanisme et environnement)
Adoptée à l’unanimité
4.4) Demande de subventions :
4.4.1 à l’association du scrabble pour une visite du sénat
Adoptée à l’unanimité
4.4.2 à la fanfare municipale pour un déplacement à Seraing
Adoptée à l’unanimité
4.4.3 au Foyer Social Educatif (FSE) du collège.
Adoptée à l’unanimité
4.4.4. à l’association « en scène »
Adoptée à l’unanimité
5) Elus municipaux -Mandat spécial
Adoptée à l’unanimité
6) Demande de subvention au titre de la DETR (Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux)
Adoptée à l’unanimité
7) Décision virements de crédits n°3
Adoptée à l’unanimité
8) Convention de facturation des consommations d’eau et de gaz de la salle Emile Vaillant
8.1 ) Pour la période 2025-2027
Adoptée à l’unanimité
8.2 Avenant à la convention en cours
Adoptée à l’unanimité
9)Corrections par le compte 1068. Nomenclature M57
Adoptée à l’unanimité 10) Autorisation de signature d’un bail avec la SIGH pour la location d’un garage Adoptée à l’unanimité
11) Demande du STAJ pour une location de la salle Paul Lelong du 22 au 28 décembre.
Adoptée à l’unanimité
12) Dissolution du budget cimetière.
Adoptée à l’unanimité
13) Convention de mise à disposition du bâtimentaire et personnel du CCAS. Adoptée à l’unanimité
14) Contrat pour des apports de déchets non dangereux à l’usine d’incinération de Saint-Saulve par les communes de Valenciennes Métropole
Adoptée à l’unanimité
15) Urbanisme.
15.1 Rétrocession des parcelles du Simouv à la commune- Autorisation de
signature de l’acte authentique
Adoptée à l’unanimité
15.2 Classement de voiries dans le domaine public communal-Secteur 3
Adoptée à l’unanimité
15.3. Parcelle rue des Eglantiers- Echange sans soulte avec la commune
Adoptée à l’unanimité
15.4 Association foncière de Saultain- Rétrocession de parcelles à la commune – Modification de la délibération du 3 avril 2024
Adoptée à l’unanimité
16) Projet de règlement de la voirie.
Adoptée à l’unanimité
17) Nomination d’un référent déontologue des élus locaux
Adoptée à l’unanimité 18) Reconstruction du groupe scolaire Emile Zola- Regroupement des écoles maternelles Emile Zola et Georges Brassens.
Adoptée à l’unanimité
19) Demande de dérogations dominicales. Année 2025
Adoptée à l’unanimité
20) Signature d’un protocole d’accord à l’issue de la médiation
Commune d’Aulnoy-lez-Valenciennes – Monsieur Gaëtan Bourlet
Adoptée à l’unanimité (2 abstentions)
21) Modification de la composition de 4 commissions municipales suite à la nomination de M Alain Duvivier, nouveau conseiller municipal
Adoptée à l’unanimité
22) Organisation d’un marché de Noël. Convention d’occupation avec l’APE du groupe scolaire Jules Ferry.
Adoptée à l’unanimité
23) Maison de la Jeunesse.
23.1 Nouveaux horaires d’ouverture
Adoptée à l’unanimité
23.2 Fermeture pour congés de fin d’année.
Adoptée à l’unanimité
24) Correction 1068
Adoptée à l’unanimité
25) motion
Adoptée à l’unanimité
26) Informations