Déliberation - CM 2025 10 15 Liste des deliberations

Documents similaires

Déliberation - CM 2025 10 15 Liste des deliberations

Déliberation - BM 2025 03 25 Liste deliberations

Déliberation - BM 2025 03 25 Liste deliberations

Déliberation - CM 2025 12 12 Liste deliberations

Déliberation - CM 2025 12 12 Liste deliberations

Déliberation - CM 2025 04 07 Liste deliberations

Déliberation - CM 2025 04 07 Liste deliberations

Déliberation - BM 2025 10 06 Liste des deliberations

Ordre du Jour - CM 2024 10 11 ODJ pour affichage

Déliberation - CM 2025 07 11 Liste deliberations

Déliberation - CM 2025 10 15 Liste des deliberations Document publié le Mercredi 15 octobre 2025 par la commune de Courbevoie. Lien du pdf (Déliberation - CM 2025 10 15 Liste des deliberations)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Énergies, SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL

DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 15 OCTOBRE 2025

Publiée et affichée à la porte de la Métropole

CM2025/10/15/01

 Finances

Adoption de la décision modificative n°1 du budget principal pour 2025

APPROUVÉE

CM2025/10/15/02 Adoption de la décision modificative n°1 du budget annexe "Opérations d'aménagement" pour l'année 2025

APPROUVÉE

CM2025/10/15/03 Ajustements des autorisations de programme

APPROUVÉE

CM2025/10/15/04 Convention annuelle avec la Ville de Paris fixant les modalités relatives au versement de la dotation d'équilibre pour 2025

APPROUVÉE

CM2025/10/15/05

 Rénovation énergétique

Service public de la rénovation de l'habitat (SPRH) : Approbation du dispositif d'aides de la Métropole à la rénovation énergétique de l'habitat privé "Métropole Rénov'" APPROUVÉE

CM2025/10/15/06-1 Approbation du rapport des administrateurs au sein des organes de gouvernance de la société SOREQA pour l'année 2024

APPROUVÉE

CM2025/10/15/06-2 Approbation de la modification des statuts de la SPLA SOREQA APPROUVÉE

CM2025/10/15/07

 Transition écologique et énergétique

Approbation d'avenants à la convention de partenariat et à la convention de bonification de prêts du programme EduRénov avec la Banque des Territoires en faveur de la rénovation énergétique des écoles pour la période 2025-2029 (avenants n°1) APPROUVÉE

CM2025/10/15/08-1 Attribution de subventions au titre du fonds Énergies et approbation des conventions de partenariat et de financement - Chaleur

APPROUVÉE

CM2025/10/15/08-2 Attribution de subventions au titre du fonds Énergies et approbation des conventions de partenariat et de financement - Solarisation

APPROUVÉE

CM2025/10/15/08-3 Attribution de subventions au titre du fonds Énergies et approbation des conventions de partenariat et de financement - Rénovation

APPROUVÉE

CM2025/10/15/09

 Aménagement et Equipements structurants

OIM Noisy Pôle-Gare - Déclaration de projet

APPROUVÉE

CM2025/10/15/10-1

Fonds métropolitain des équipements structurants - soutien financier et approbation du protocole cadre - gare Villiers-Champigny-Bry

APPROUVÉE

CM2025/10/15/10-2

Fonds métropolitain des équipements structurants - approbation de la convention de financement CFI REA 1 - gare Villiers-Champigny-Bry

APPROUVÉE

CM2025/10/15/11 Déclaration d'intérêt métropolitain pour le pôle culturel de Joinville-le-Pont et approbation de la convention de financement avec Paris Est Marne et Bois

APPROUVÉE

CM2025/10/15/12

 Coopérations stratégiques

Convention cadre de coopération stratégique avec le département de la Seine-Saint- Denis - approbation de la convention de partenariat et de financement pour le projet "Aménagement d'un 9ème parc dans le département sur l'"Aire des vents" à Dugny APPROUVÉECM2025/10/15/13

Convention stratégique de coopération avec le Département du Val-de-Marne : Déclaration d'intérêt métropolitain du soutien financier et approbation du financement dans le cadre de la convention de partenariat stratégique et financier pour le projet ALTIVAL

APPROUVÉE

CM2025/10/15/14

Convention stratégique de coopération avec le Département de l'Essonne : Déclaration d'intérêt métropolitain du soutien financier et approbation du financement dans le cadre de la convention de partenariat stratégique et financier pour le projet du pont de la 1ère armée entre Juvisy-sur-Orge et Draveil

APPROUVÉE

CM2025/10/15/15

 Biodiversité et Nature en ville

Convention de financement avec Ile-de-France Nature - projet d'acquisition de terres agricoles à La Queue-en-Brie

APPROUVÉE

CM2025/10/15/16

 Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) Convention de financement avec le syndicat de l'Orge dans le cadre du projet d'aménagement paysager du centre-ville de Juvisy-sur-Orge

APPROUVÉE

CM2025/10/15/17-1

 Plan Vélo métropolitain

Plan vélo métropolitain - actualisation

APPROUVÉE

CM2025/10/15/17-2

Aménagements cyclables - attribution d'une subvention au titre du plan vélo

métropolitain à la ville de Rungis pour le projet d'aménagement cyclable sur la voie des jumeaux à Rungis

APPROUVÉE

CM2025/10/15/17-3

Aménagements cyclables - attribution d'une subvention au titre du plan vélo

métropolitain à la ville de Noisy-le-Grand pour le projet d'aménagement cyclable sur la rue de la chapelle, l'avenue du fort et l'avenue du pave-neuf à Noisy-le-Grand APPROUVÉE

CM2025/10/15/17-4

Aménagements cyclables - attribution de subventions au titre du plan vélo métropolitain à Grand Orly Seine Bièvre pour les projets d'aménagement cyclable sur la rue Carnot et sur la rue du général Leclerc au Kremlin-Bicêtre

APPROUVÉE

CM2025/10/15/17-5

Aménagements cyclables - attribution d'une subvention au titre du plan vélo

métropolitain à la ville de Drancy pour le projet d'aménagement cyclable sur l'avenue Auguste Blanqui

APPROUVÉE

CM2025/10/15/17-6

Aménagements cyclables - attribution d'une subvention au titre du plan vélo

métropolitain à la ville de Clichy-la-Garenne pour le projet d'aménagement cyclable sur la rue Roguet et la Place de la République à Clichy-la-Garenne

APPROUVÉE

CM2025/10/15/17-7

Aménagements cyclables - attribution de subventions au titre du plan vélo métropolitain au département du Val-de-Marne pour un projet à Thiais et au titre de la convention cadre de partenariat avec le département du Val-de-Marne, pour le projet d'aménagement cyclable de la RD161 à Villejuif et Arcueil - approbation d'un avenant de délai à la convention de financement relative au projet d'aménagement cyclable sur la RD245 et la RN486 à Nogent-sur-Marne

APPROUVÉE

CM2025/10/15/17-8

Aménagements cyclables - attribution de subventions au titre du plan vélo métropolitain au département de la Seine-Saint-Denis pour les projets d'aménagements cyclables sur l'avenue Gabriel Péri (RD111) à Saint-Ouen - sur l'avenue du Pont d'Epinay (RD910) à l'Ile Saint Denis - sur l'avenue de la République (RD37) à Bagnolet

APPROUVÉE

CM2025/10/15/18

 Conseil de développement

Présentation des rapports du Conseil de Développement (CoDev)

APPROUVÉE

CM2025/10/15/19

 Administration générale et Ressources humaines

Mandat spécial

APPROUVÉE

CM2025/10/15/20 Modification de la délibération de délégation d'attributions du Conseil de la Métropole du Grand Paris au Président

APPROUVÉE

CM2025/10/15/21-1

 Désignations

Désignations des représentants de la Métropole du Grand Paris au Syndicat

intercommunal pour l'Aménagement hydraulique de la vallée d' l'Yvette

APPROUVÉE

CM2025/10/15/21-2 Désignations des représentants de la Métropole du Grand Paris au Syndicat de l'Orge APPROUVÉE

CM2025/10/15/21-3 Désignations des représentants de la Métropole du Grand Paris au Syndicat mixte pour l'assainissement et la gestion des eaux du bassin versant de l'Yerres-SYAGE

APPROUVÉECM2025/10/15/21-4

Désignations des représentants de la Métropole du Grand Paris au sein de l'établissement public d'aménagement Orly Rungis-Seine amont (EPA-ORSA)

APPROUVÉE

CM2025/10/15/21-5

Désignations des représentants de la Métropole du Grand Paris au conseil de

survhttps://mgpdelib.digitechcloud.fr/delib/images/7.0/presence.svgeillance de l'établissement de santé issu du groupement hospitalier de territoire Grand Paris Nord- Est (GHT GPNE)

APPROUVÉE

CM2025/10/15/21-6

Désignations des représentants de la Métropole du Grand Paris au sein du Conseil consultatif instauré par l'Association spécial Olympics France pour l'organisation de la coupe du Monde de Football unifié Paris 2026

APPROUVÉE

CM2025/10/15/21-7 Actualisation des commissions thématiques

APPROUVÉE

CM2025/10/15/21-8 Actualisation de la composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)

APPROUVÉE

CM2025/10/15/22-1

 Aménagement et Equipements structurants

Opération d'Intérêt Métropolitain (OIM) Noisy Pole Gare à Noisy Le Grand : Réinstitution du Droit de Préemption Urbain (DPU).

APPROUVÉE

CM2025/10/15/22-2

Opération d'Intérêt Métropolitain (OIM) Noisy Pole Gare à Noisy Le Grand : Réinstitution du Droit de Préemption Urbain renforcé (DPUR).

APPROUVÉE

CM2025/10/15/22-3

Opération d'Intérêt Métropolitain (OIM) de La Molette au Blanc-Mesnil : Réinstitution du Droit de Préemption Urbain (DPU).

APPROUVÉE

CM2025/10/15/22-4

Opération d'Intérêt Métropolitain (OIM) de La Molette au Blanc-Mesnil : Réinstitution du Droit de Préemption Urbain renforcé (DPUR).

APPROUVÉE

CM2025/10/15/22-5

Opération d'Intérêt Métropolitain (OIM) Poudrerie-Hochailles à Livry-Gargan : Réinstitution du Droit de Préemption Urbain (DPU).

APPROUVÉE

CM2025/10/15/22-6

Opération d'Intérêt Métropolitain (OIM) Poudrerie-Hochailles à Livry-Gargan : Réinstitution du Droit de Préemption Urbain renforcé (DPUR).

APPROUVÉE

CM2025/10/15/22-7

Opération d'Intérêt Métropolitain (OIM) de Villeneuve-la-Garenne : Réinstitution du Droit de Préemption Urbain (DPU).

APPROUVÉE

CM2025/10/15/22-8 Opération d'Intérêt Métropolitain (OIM) de Villeneuve-la-Garenne : Réinstitution du Droit de Préemption Urbain renforcé (DPUR).

APPROUVÉE

CM2025/10/15/23 Pôle culturel du Raincy : Modification du calendrier de réalisation de l'opération et de versement de la subvention métropolitain (avenant n°1)

APPROUVÉE

CM2025/10/15/24 Prorogation de la convention de financement pour le projet de la passerelle de Thiais (avenant n°1)

APPROUVÉE

CM2025/10/15/25 Prorogation de la convention de financement pour le projet de franchissement de l'A1 à La Courneuve (avenant n°1)

APPROUVÉE

CM2025/10/15/26 Augmentation de la prise de participation de la SAEM Séquano au sein du capital de la SEM Drancy Demain

APPROUVÉE

CM2025/10/15/27

 Héritage des Jeux de Paris 2024

Centre Aquatique Olympique : Prorogation de la convention de participation au financement des ouvrages olympiques et paralympiques de Paris 2024 établie avec la SOLIDEO (avenant n°3)

APPROUVÉE

CM2025/10/15/28-1

 Agriculture urbaine & Alimentation

Avenant n°4 à la convention de partenariat avec le Groupement des Agriculteurs Bio d'Ile- de-France pour la période 2021-2026

APPROUVÉE

CM2025/10/15/28-2 Modification du règlement de la troisième édition de l'appel à projet "Restauration collective Bio et Locale"

APPROUVÉECM2025/10/15/29

 Transition écologique et énergétique

Avis sur le projet de Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) révisé de Plaine Commune APPROUVÉE

CM2025/10/15/30 Accord préalable à la création et à la prise de participation de la SEM ASER au capital de la filiale "ASER Géothermie de surface"

APPROUVÉE

CM2025/10/15/31

 Centres-Villes Vivants

Approbation de la modification du pacte d'actionnaires de la société d'économie mixte (SEM) Foncière Centres-Villes Vivants

APPROUVÉE

CM2025/10/15/32

 Habitat

Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt métropolitain - Convention de

financement des travaux du plan de sauvegarde de la copropriété "Les Caravelles" de Paris Terres d'Envol au Blanc Mesnil

APPROUVÉE

CM2025/10/15/33-1

 Logistique métropolitaine

Rapport annuel d'activité de la Sogaris pour l'exercice 2024

APPROUVÉE

CM2025/10/15/33-2 Approbation de la modification de l'objet social de Sogaris SAEML et adoption de la qualité de société à mission

APPROUVÉE

CM2025/10/15/33-3 Approbation de la prise de participation directe de Sogaris SAEML dans le capital de la société Sogaris Capital Innovation

APPROUVÉE

CM2025/10/15/34

 Développement économique et attractivité

Prorogation de la convention cadre triennale (2023-2026) et convention annuelle d'application avec la chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France (2025-2026)

APPROUVÉE

CM2025/10/15/35

 Administration générale et Ressources humaines

Création de contrats de projet

APPROUVÉE

CM2025/10/15/36 Simplification et actualisation du tableau des emplois

APPROUVÉE

CM2025/10/15/37 Actualisation du régime indemnitaire (RIFSEEP)

APPROUVÉE

CM2025/10/15/38

 Voeux

Vœu pour le maintien d'une ZFE socialement juste et écologiquement efficace APPROUVÉE

CM2025/10/15/39

Vœu relatif au Plan Métropolitain de l'Habitat et de l'Hébergement (PMHH) REJETÉE