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unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2023 006
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2023 006)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Union Européenne,
| Copie pour impression Réception. | Rene
e
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DELIBERATION COMITE
DE
POLE
Département
de
la
Meurthe-et-Moselle Arrondissement
de
Lunéville
Pôle
d'Equilibre
Territorial
et
Rural
Pays
du
Lunevillois
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
huit
février
à
dix-neuf
heures,
les
Membres
du
Comite
de
pole
se
sont
réunis
sur
la
convocation
de
M.
le
Président,
adressée
le
01/02/2023
conformément
aux
articles
L.
2121-10
à
2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
qui
a
eu
lieu
Communauté
de
Communes
du
Territoire
de
Lunéville
à
Baccarat
Salle
n°2-
1er
étage
accès
par
le
parking
arriére11
avenue
de
la
Libération
54300
LUNEVILLE.
Nombre
de
membres
dont
le
conseil
doit
être
composé
:
0
Nombre
de
conseillers
en
exercice
;
Date de convocation
:
Présidence
: Philippe
DANIEL,
président.
À février 2023
:
Etaient
présents
:
Pierre-Jean
COURBEY,
Rose-Marie
FALQUE,
Jean-Paul
FRANCOIS,
Murielle
GRIFFOUL,
Jacques
LAMBLIN,
Geoffrey
MERESSE-VOLLEAUX,
Bruno
MINUTIELLO,
Gérard
RITZ,
Philippe
ARNOULD,
Dominique
FOINANT,
Bernard
MULLER,
Jacques
LAVOIL,
René
WAGNER,
Philippe
DANIEL,
Maurice
HERIAT,
Linda
KWIECIEN,
Olivier
MARTET,
Christophe
SONREL
Mandat_de
procuration:
Laurie
JOCHAUD
DU
PLESSIX
par
Pierre-Jean
COURBEY,
Matthieu
SIGIEL
par
Bruno
MINUTIELLO,
Jean-Claude
BAZIN
par
Dominique
FOINANT,
Philippe
COLIN
par
Bernard
MULLER,
Fabrice
BOYER
par
Jacques
LAVOIL,
Jonathan
KURKIENCY
par
Linda
KWIECIEN
Absents
:
Dominique
GEORGE,
Catherine
PAILLARD,
Jocelyne
CAREL,
Christian
GEX,
Thierry
MERCIER
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Bernard
MULLER
Membres
présents...
Absents
ayant
donné
mandat
de
procuration
Absents.. Votants Délibération
2023-006
: MOBILITE
:
Suffrages
Conseillers
exprimés
=
Non
brésents
Avec
Pour
Contre
Abstention
participant
pouvoir
18
6
24
o
o
oO
Mobilité
: PARTICIPATION
AU
DÉFI
« AU
BOULOT
J'Y
VAIS
!»
Le
Pays
du
Lunévillois
a
participé
pour
la
première
fois
en
2020
au
défi
«
J'y
vais
»
et
plus
particulièrement
à
sa
déclinaison
« Au
boulot,
j'y
vais
autrement
! »
organisé
sur
la
Région
Grand
Est.Au
côté
de
23
autres
structures,
ce
défi
a
mobilisé
300
équipes
et
4600
participants
(dont
six
équipes
et
une
trentaine
de
participants
sur
le
Pays
du
Lunévillois)
et
a
permis
d'économiser
plus
de
82
000
kilos
de
CO2.
Pour
le
Pays
du
Lunévillois,
ce
défi
constitue
une
intéressante
opportunité
de
prise
de
contact
avec
les
employeurs
du
territoire
et
notamment
ceux
concernés
par
le
versement
mobilité
(un
courrier
recensant
les
actualités
de
la
mobilité
a
été
envoyé
à
une
centaine
d'employeurs
en
août
dernier).
1
est
donc
proposé
de
reconduire
l'opération
en
2023
(du
02
mai
au
26
mai
2023)
en
adhérant
à
l'organisation
du
défi
coordonné
par
l'association
VMA
(Vélo
Mobilité
Active)
via
la
signature
de
la
convention
ci-annexée.
Montant
pour
la
participation
à
l'édition
2023
du
défi
«
Au
boulot,
j'y
vais
autrement
! » :
Adhésion
: 1
000
€ TTC
Dépenses
annexes
(impression
flyers,
affiches,
..)
: 500
€
TTC
PRÉCISE
«‘que les
crédits nécessaires seront
inscrits au budget 2023.
et Suivants.
Fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus
ont
signé
au
Registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme,
Affiché
le
13
février
2023
Philippe
DANIEL,
Président.