Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste DELIBS 22.03.2026
Procès Verbal - PV du 06.11.2023 signe
Procès Verbal - PV signe
Procès Verbal - PV 22.03.2026 signé
Procès Verbal - PV du CM du 22.03.2026 SIGNE
Procès Verbal - Pv du conseil municipal 15.03.2023 signe
Procès Verbal - pv cm du 22.03.2026 signe
Procès Verbal - PV 29.02.2024 signe
Déliberation - Liste DELIBS 01.04.2026 signe
Procès Verbal - PV du 26.01.2026 signe
Procès Verbal - PV du 22.03.2026 Signe
Document publié le Dimanche 22 mars 2026 par la commune de Chauconin-Neufmontiers.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 22.03.2026 Signe)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
(
PT
=
CONSEIL
MUNICIPAL
CHAUCONINEUFMONTIERS
Procès-Verbal
de
la séance
du
Le village
fort
de sa
nature
Dima
nche
22
mars
2026
Le
vingt-deux
mars
deux
mil
vingt-six,
à dix
heures
dix
minutes,
le Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la salle
de
la Convivialité
en
séance
publique
sous
la
Présidence
de
Madame
Marie
LEAL,
Maire.
Sont
présents
: (27)
Mesdames
LEAL,
TSCHAEN,
RABILLER,
CAUCHOIS,
PENSEDENT,
ANDIAS,
SAMPEDRANO,
BONBON,
RUPEA,
HOUSSIN,
BENCHEIKH,
BOUTET,
AVENEL,
DEBOFFE,
Messieurs
KALAYAN,
DUPERRON,
DESSAULX,
BOUTALEB,
DEMORGNY,
COLLOT,
RICHARD,
FRANSQUIN,
FOLLIARD,
TANFOUS,
JEUNEHOMME,
GIRAUD,
ALLARD
Ont
remis
pouvoir
(00)
:
Absents
: (0)
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Emmanuel
KALAYAN
Avec
27
membres
présents
sur
27
en
exercice,
le
quorum
est
atteint.
La
présente
séance
du
Conseil
Municipal
dont
l’ordre
du
jour
est
le
suivant,
peut
se
tenir :
INSTITUTIONS
ET
VIE
POLITIQUE
1.
Élection
du
Maire
2.
Détermination
du
nombre
d'Adjoints
3.
Élection
des Adjoints
DIVERS 1.
Questions
diverses
Madame
Marie
LEAL
introduit
la séance
en
remerciant
les membres
du
Conseil
Municipal
d'être
présents
à ce conseil.
Pour
l'élection
du
Maire,
le doyen
des
conseillers
municipaux,
Monsieur
Alain
DUPERRON,
prend
la
présidence.
OBJET :
INSTITUTIONS
ET
VIE
POLITIQUE
—
ÉLECTION
DU
MAIRE
DEL13/03-2026 Monsieur
Alain
DUPERRON
expose :
Pour
la séance
d'installation
du
Conseil
municipal
du
22
mars
2026,
l'élection
du
Maire
constitue
une
étape
obligatoire
et
préalable
à
l'élection
des
adjoints.
À
l'issue
du
1er
tour
des
élections
municipales
du
15
mars
2026,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
est
composé
de
27
conseillers
municipaux.
Conformément
aux
dispositions
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
l'élection
du
Maire
intervient
lors
de
la
première
réunion
du
Conseil
Municipal
suivant
le
renouvellement
général
et
se
déroule
au
scrutin
secret,
sous
la
présidence
du
doyen
d'âge.
Après
constat
des
membres
présents
et désignation
d’un
secrétaire
de
séance,
il est
procédé
à
l'appel
à candidatures,
puis
à
l'organisation
du
vote
(bulletins,
enveloppes
identiques,
dépôt
dans
l’urne)
et au
dépouillement.
Le
Maire
est
élu
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
aux
deux
premiers
tours
; si
cette
majorité
n'est
pas
atteinte,
un
troisième
tour
est
organisé
et l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative,
l'égalité
étant
départagée
par
l'âge
au
profit
du
candidat
le
plus
âgé.
Place
de
la
Mairie
- 77124
Chauconin-Neufmontiers
- Tél.
01
64
33
11
18
- Fax
01
64
33
97
54
Courriel
: mairie@chauconin-neufmontiers.fr
site
: www.chauconin-neufmontiers.fr Les
opérations
de
vote
et
le résultat
sont
constatés
par
un
procès-verbal
d'élection
établi
à l'issue
du
scrutin.
Une
fois
proclamé
élu,
le
Maire
prend
immédiatement
la
présidence
de
séance
afin
de
poursuivre
l'ordre
du
jour.
Le
Conseil
Municipal
a désigné
à
l'unanimité
deux
assesseurs
: Alain
JEUNEHOMME
et Célia
SAMPEDRANO
Considérant
l'appel
des
candidatures
opéré
par
le
Président
de
séance,
il
est
procédé
à
l'enregistrement
d'une
candidate,
Marie
LEAL,
au
scrutin
à l'élection
du
Maire.
Chaque
conseiller
municipal
a déposé
un
bulletin
de
vote
dans
l'urne
prévue
à
cet
effet.
Après
le vote
du
dernier
conseiller,
il a été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Résultat
du
premier
tour
de
scrutin :
e
Nombre
de
conseillers
présents
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
: 00
e
Nombre
de
votants
: 27
e
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
: 00
e
Nombre
de
bulletins
blancs
: 00
e
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 27
e
Majorité
absolue
: 14
Candidate
n°1,
Marie
LEAL
: 27
voix
Marie
LEAL
a
été
proclamée
Maire,
à
la
majorité
absolue,
au
1er
tour
de
scrutin
et
a été
immédiatement
installée
dans
ses
fonctions.
OBJET
: INSTITUTIONS
ET
VIE
POLITIQUE
—
DÉTERMINATION
DU
NOMBRE
D'ADJOINTS
DEL14/03-2026 Madame
Marie
LEAL
expose
:
Pour
la
séance
d'installation
du
22
mars
2026,
le
Conseil
Municipal
doit,
après
l'élection
du
Maire,
procéder
à
la
détermination
du
nombre
d'adjoints
au
Maire.
Cette
étape
est
obligatoire,
car
elle
fixe
le
nombre
de
postes
d’adjoints
à
pourvoir
avant
l'organisation
du
scrutin
d'élection
des
adjoints.
Conformément
au
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
nombre
d’adjoints
est
librement
fixé
par
le Conseil
Municipal,
dans
la
limite
d'un
plafond
légal
correspondant
à
30
%
de
l'effectif
légal
du
Conseil
Municipal.
Pour
une
commune
dont
le
Conseil
Municipal
comprend
27
membres,
ce
plafond
conduit
à
un
maximum
de
8
adjoints.
La
détermination
du
nombre
d’adjoints
doit
donc
résulter
d’un
choix
motivé
par
l’organisation
de
l'exécutif
municipal,
la répartition
des
politiques
publiques
à suivre
et la capacité
de
pilotage
souhaitée,
tout en
tenant
compte
de
la lisibilité
pour
les
habitants
et
des
contraintes
de
fonctionnement
(coordination
des
délégations,
continuité
des
décisions,
présence
aux
instances).
Il est rappelé
que
la détermination
du
nombre
d’adjoints
n'emporte
pas,
à elle seule,
attribution
de
délégations
; celles-
ci
seront
ensuite
données
par
arrêté
du
Maire
aux
adjoints
élus
et,
le
cas
échéant,
à
des
conseillers
municipaux
délégués. Au
regard
des
orientations
d'organisation
de
la
mandature
et
afin
de
disposer
d’un
exécutif
resserré,
lisible
et
efficace,
il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
fixer
le
nombre
d'adjoints
à
six
(6),
dans
la
limite
du
plafond
légal,
ce
qui
permettra
de
procéder
immédiatement
à
l'élection
des
adjoints
selon
les
modalités
applicables
aux
communes
de
plus
de
1
000
habitants.
Entendu
l'exposé
de
Marie
LEAL,
Madame
la
Maire
demande
s'il y a des
questions
ou
remarques.
Pas
de
questions
ni
remarques.
Place
de
la
Mairie
- 77124
Chauconin-Neufmontiers
- Tél.
01
64
33
11
18
- Fax
01
64
33
97
54
Courriel
: mairie@chauconin-neufmontiers.fr
site
: www.chauconin-neufmontiers.fr e
Le
Conseil
Municipal
passe
au
vote.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
;
DÉCIDE
de
fixer
à
6
le
nombre
des
adjoints
au
Maire.
OBJET :
INSTITUTIONS
ET
VIE
POLITIQUE
—
ÉLECTION
DES
ADJOINTS
AU
MAIRE
DEL15/03-2026 Madame
Marie
LEAL
expose :
Pour
la séance
d'installation
du
22
mars
2026,
après
l'élection
du
Maire
puis
la détermination
du
nombre
d'adjoints,
le
Conseil
municipal
doit
procéder
à
l'élection
des
adjoints.
Dans
une
commune
de
plus
de
1
000
habitants,
cette
élection
se
déroule
au
scrutin
de
liste,
à
bulletin
secret,
sans
panachage
ni vote
préférentiel.
Les
candidats
aux
fonctions
d'adjoints
sont
nécessairement
choisis
parmi
les
conseillers
municipaux,
et
la
liste
présentée
doit
comporter
autant
de
noms
que
de
postes
d’adjoints
à
pourvoir,
dans
l'ordre
de
présentation
retenu,
cet
ordre
déterminant
le
rang
(1er
adjoint,
2e
adjoint,
etc.).
La
liste
doit
en
outre
respecter
l'alternance
stricte
entre
les
femmes
et
les
hommes.
Le
scrutin
est
organisé
sous
l'autorité
du
Maire,
qui
rappelle
les
règles
applicables,
recueille
les
listes
de
candidatures,
veille
à
la
constitution
du
bureau
de
vote
interne
(scrutateurs)
et
au
respect
du
secret
du
vote,
puis
fait
procéder
au
dépouillement.
La
liste
est
élue
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
aux
deux
premiers
tours
; si
aucune
liste
n'obtient
cette
majorité,
un
troisième
tour
est
organisé
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
Les
résultats,
ainsi
que
les
éventuels
bulletins
blancs
ou
nuls,
sont
constatés
dans
le procès-verbal
d'élection
établi
à
l'issue
des
opérations.
Il
est
donc
proposé
au
Conseil
municipal
de
procéder
à
l'élection
des
adjoints
conformément
à
ces
règles,
afin
de
constituer
l'exécutif
municipal
et
de
permettre,
dans
un
second
temps,
la
prise
des
arrêtés
de
délégation
du
Maire
aux
adjoints
élus
et,
le cas
échéant,
à des
conseillers
municipaux
délégués.
Entendu
l'exposé
de
Marie
LEAL,
Madame
la
Maire
demande
s'il
y
a
des
questions
ou
remarques.
Pas
de
questions
ni
remarques.
Après
que
le
Conseil
Municipal
est
décidé
de
laisser
un
délai
de
deux
minutes
pour
le
dépôt,
auprès
du
Maire,
des
listes
des
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
Maire.
A
l'issue
de
ce
délai,
la
Maire
a
constaté
que
les
listes
des
candidats
sont
les
suivants :
Liste
1
: conduite
par
Emmanuel
KALAYAN
(1.Emmanuel
KALAYAN
—
2.Nathalie
TSCHAEN
—
3.Alain
DUPERRON
—
4.Sylvie
RABILLER
—
5.Bertrand
DESSAULX
—
6.Catherine
CAUCHOIS)
Procède
à
l'élection
: Chaque
conseiller
municipal
a
remis
une
enveloppe
dans
l’urne
prévue
à cet
effet,
Après
le vote
du
dernier
conseiller,
il a été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Le
résultat
du
premier
tour
de
scrutin
est
le
suivant :
e
Nombre
de
conseillers
présents
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
: 00
e
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
: 27
e
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
: 00
e
Nombre
de
suffrages
blancs
: 00
e
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 27
e
Majorité
absolue
: 14
Ont
obtenu :
Liste
1
: 27
voix
Place
de
la
Mairie
- 77124
Chauconin-Neufmontiers
- Tél.
01
64
33
11
18
- Fax
01
64
33
97
54
Courriel
: mairie@chauconin-neufmontiers.fr
site
: www.chauconin-neufmontiers.fr APRES
avoir
constaté
les
résultats
du
dépouillement,
la
liste
n°1
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
PROCLAME
l'élection
des
adjoints
au
Maire
et
déclare
immédiatement
installés
dans
leurs
fonctions
les
candidats
figurant
sur
la
liste
1,
conduite
par
Emmanuel
KALAYAN.
Ils ont
pris
rang
dans
l'ordre
de
cette
liste et
les délégations
suivantes
leur
ont
été
attribuées :
Fonction
Nom
et
Prénoms
Délégation
Premier
adjoint
|
Emmanuel
KALAYAN
Aménagement
du
territoire
—
Environnement
2ère
adjoint
Nathalie
TSCHAEN
Enfance
— Jeunesse
- Ecole
3ème
adjoint
Alain
DUPERRON
Finances
— Suivi
et évolution
des
pratiques
4ère
adjoint
Sylvie
RABILLER
Solidarités
- Séniors
— Santé
et
Prévention
5ème
adjoint
Bertrand
DESSAULX
Vie
associative
— Gestion
évènementielle
6ère
adjoint
Catherine
CAUCHOIS
Communication
—
Relation
publique
Précise
que
l'élection
du
Maire
et
des
Adjoints
peut
être
arguée
de
nullité
dans
les
conditions,
formes
et
délais
prescrits
pour
les
réclamations
contre
les élections
du
Conseil
municipal
(article
L.2122-13
du
CGCT).
Le
délai
de
cinq
jours
dans
lequel
cette
contestation
peut
être
formée
court
à compter
de
l'expiration
d'un
délai
de
vingt-quatre
heures
suivant
l'élection
(article
D.2122-2
du
CGCT).
JUESTION
DIVERSE:
Pas
de
questions
ni
remarques.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
la séance
est
levée
à
11h12.
La
Maire,
Marie
LEAL
Place
de
la
Mairie
- 77124
Chauconin-Neufmontiers
- Tél.
01
64
33
11
18
- Fax
01
64
33
97
54
Courriel
: mairie@chauconin-neufmontiers.fr
site
: www.chauconin-neufmontiers.fr