Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 06 CM 04.10.2019?download=true
Conseil Municipal - 06 CM 30.09.2022?download=true
Conseil Municipal - 06 CM 25.06.2021?download=true
Conseil Municipal - 06 CM 30.09.2022?download=true
Conseil Municipal - 06 CM 25.06.2021?download=true
Conseil Municipal - 02 CM 25.03.2022?download=true
Conseil Municipal - 01 CM 09.02.2018?download=true
Conseil Municipal - 03 CM 07.04.2017?download=true
Conseil Municipal - 02 CM 25.03.2016?download=true
Conseil Municipal - 01 CM 09.02.2018?download=true
Conseil Municipal - 06 CM 04.10
Document publié le Vendredi 4 octobre 2019 par la commune de Mancioux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 06 CM 04.10)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 04 octobre 2019
Présents : GOIZET Henri, DOMINGUEZ Jean José, DUPIN André, FOURGEAUD Sébastien,
FERRAN Alain, GALY Yves, GROS Corine., VILLEMUR Daniel.
Absents excusés : TISSIERES Thomas ,
Secrétaire de séance : DUPIN André
Lecture des délibérations du Conseil Municipal du 05 juillet 2019
Ordre du jour
DELIBERATIONS
1.Tarif des concessions et du Columbarium
La révision de prix des concessions du cimetière est soumis au Conseil par Mr le Maire .
Après discussion le Conseil décide de porter le prix de la concession à 15 ans à 20€ le m2 soit 120€
et 30 € le m2 pour une concession à 30 ans soit 180€.
Tarif du Columbarium pour concession de 30ans : 495.00 € par emplacement.
.Communauté des Communes : mise à disposition des locaux et du personnel
Le temps de cantine assuré par le personnel de la Commune et les locaux utilisés seront pris en
charge par la Communauté des Communes. Revenu pour la Commune 2 637.00€
3.Adhésion pour l’assainissement collectif et non collectif au syndicat des Eaux de la Barousse
Délibération réitérée en raison de l’intégration de l’assainissement non collectif dans l’adhésion
4.Encaissement des repas de la fête
Prix repas de la Fête 16 €
Prix du repas randonnée du 15 août 12€
6.Prêt au Crédit Agricole.
Délibération pour accepter le prêt relais de subvention de 39 000 € du Crédit Agricole, ainsi que le prêt
relais de Tva de 11 000.00€, relatifs au financement de l’aire de jeux. 7.Questions diverses
Devis de réparation de l’Horloge et changement de marteau de cloche : 1 818.00€
Devis accepté par le Conseil.
Devis de démontage d’un biodisque de la station d’épuration 2 000 € TTc. Il est décidé de rencontrer
l’exploitant sur site pour examiner le problème.
Point des manifestations .
Point sur les impayés.
Marché de Noël