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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Silly-sur-Nied.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Mairie
de
Siul-Sur- Nes
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
27
octobre
2023
à
19h30
N°
délibération
Date
de
convocation
Date
d'affichage
D2023-08-03
20
octobre
2023
20
octobre
2023
Nombre
de
conseillers
En
exercice
Présents
Absente
exc.
Absent
Votants
13
12
1
13
Etaient
présents
M.
FALLITTO
Giovanni
M.
GIRARD
Guy
Mme
CAISSUTTI
Claudie
M.
MARTIN
Michel
Mme
WAGNER
Mirèse
M.
WOLLJUNG
Serge
M.
MULLER
Jean-Marie
Mme
MARTIGNON
Sonia
M.
POINSIGNON
Gilles
Mme
LUBNAU
Dominique
M. BOULANGE
Philippe
Mme
KRÂWER
Alice
Était absente
excusée
Mme
PECYNA
Carole
Pouvoir
à
Mme
MARTIGNON
Sonia
Objet
:
Décision
budgétaire
modificative
M57
n°
1
VU
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale,
notamment
l'article
26
;
VU
la
délibération
D2021-06-02
du
2
juillet
2021
décidant
d'appliquer
à
partir
du
1er
janvier
2022
l'instruction
budgétaire
et comptable
M57
par
nature
;
CONSIDERANT
les
frais
d'installation
de
3
coffrets
pour
le
lotissement
«
Clos
du
Pré
la
Dame
»
;
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d'autoriser
la
décision
modificative
n°1
suivante
sur
le
budget
« Clos
du
Pré
la
Dame
»
M57
de
l'exercice
2023
:
SECTION
FONCTIONNEMENT
Dépenses
Recettes
65
-15
000
605
15
000
Total
0,00
SECTION
INVESTISSEMENT
Dépenses
Recettes
Total Délibération
D2023-08-03
du
27
octobre
2023
— Décision
budgétaire
modificative
M57
n°1
1/2 Mairie
de
-SUT-
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
:
e
APPROUVE
la
décision
modificative
n°1
du
budget
2023
prévoyant
des
virements
de
crédits
comme
détaillés
ci-dessus.
Fait
à
Silly-sur-Nied,
le
27
octobre
2023
Serge
WOLLJUNG,
Maire
de
Silly-sur-Nied
Délibération
D2023-08-03
du
27
octobre
2023
— Décision
budgétaire
modificative
M57
n°1
2/2