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Conseil Municipal - 2022 98 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
Document publié le Mercredi 28 décembre 2022 par la commune de Saint-Ambroix.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2022 98 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT
DU GARD
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
ARRONDISSEMENT
D’ALES
SEANCE DU 28 décembre 2022
L'an deux mille vingt-deux, le vingt-huit du mois de décembre à neuf heures, se sont réunis dans la salle du Conseil Municipal au sein de l'hôtel de ville, boulevard du Portalet 30500 Saint-Ambroix, sous la présidence de Monsieur le Maire, Jean-Pierre DE FARIA, dûment convoqués le vingt et un décembre deux mille vingt-deux.
Etaient présents : Jean-Pierre DE FARIA, Fabrice CHANEL, Frédérique CAZALET, Claudine BENOIT, Bernard BONNEFOY, Christelle ROUSSEL, Pierre BOFFI, Angela LAVIE, Catherine CARLIER, Valérie SAINSON, Céline GROSY, Paul PERCETTI, Daniel PIALET, Sylvette MILLET, David MACQ.
Excusés : Marc MATHIEU a donné procuration à Claudine BENOIT, Jacques SABOURIN a donné procuration à Fabrice CHANEL, Nathalie LAGRANGE a donné procuration à Jean-Pierre DE FARIA, Brice BRUNEL a donné procuration à Daniel PIALET, Philippe MONDEME a donné procuration à Bernard BONNEFOY
Absents : Bruno GIBERT, Christelle JOVOVIC, Roseline AGGOUN, Secrétaire de séance : Frédérique CAZALET
Date de convocation des élus : 21 décembre 2022
Date d'affichage de la convocation à la porte de la mairie : 21 décembre 2022 Membres présents lors du conseil : 15
Membres absents : 3
Nombre de votants : 20
DELIBERATION N°2022 - 98. SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES Rapporteur : Madame ROUSSEL Christelle
Madame le rapporteur explique que trois associations ont demandé des subventions exceptionnelles :
Les artistes en Cèze et l'association familiale de la paroisse de Saint-Ambroix ont décidé de lancer un appel aux dons afin de rénover la peinture de la Chapelle du Dugas. A ce titre ils ont perçu la somme de 1949,79€ grâce à l'implication de nombreux commerçants et des habitants de la ville. Les devis de réfection étant estimés à 2450€, il leur manque la somme de 500.21€. Les 22, 23 et 24 décembre 2022, l'UCIAPL organise plusieurs animations pour Noël. Ils ont soumis à la municipalité un programme comportant diverses animations pour un montant de 2590,00€ (sans compter la publicité : affiches, bons de participation). Ils bénéficient d’une aide de 500€ de la CCI et sollicitent une subvention municipale pour boucler le budget.
L'association 15/8 festivités sollicite la municipalité pour compenser les pertes subies lors de l'organisation de la course pédestre Jacques Mandon du 14 juillet. En effet cette année très peu de coureurs ont participé à la course et cela a entraîné une perte financière de plus de 1200€ pour l'association.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l’unanimité :
DECIDE le versement d’une subvention exceptionnelle de 500.21€ à l'association familiale de la paroisse de Saint-Ambroix
DECIDE le versement d’une subvention exceptionnelle de 1 500€ à l'association UCIAPL DECIDE le versement d’une subvention exceptionnelle de 1000€ à l'association
Le or A
Certifié exécutoire, compte tenu :
de la transmission en Préfecture le :285 \7 ? SX
et l'affichage le :9 & 12 TS
Le présent acte, à supposer qu'il fasse grief, peut faire l'objet, dans un
ou de sa publication et/ou de son affichage, d'un recours contentieux
d'un recours gracieux auprès de la commune. Le tribunal admini
informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet, wiv.telerecours.fr.
Accusé de réception en préfecture
030-213002272-20221228-28122022_202298-DE
Reçu le 28/12/2022