Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2022 75 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE FRAIS DE TRAN
Conseil Municipal - 2022 98 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
Conseil Municipal - 2023 70 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE CLUB PHOTO LE
Déliberation - DCM2023 75 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE SOCIETEHISTOI
Conseil Municipal - 2022 48 SUBVENTIONS ASSOCIATIONS
Déliberation - 2025 06 75 Attribution dune subvention exceptionne
Conseil Municipal - 2023 75 DM AEU N°2
Conseil Municipal - 2025 100 FRAIS OBSEQUES INDIGENT
Conseil Municipal - 2023 72 REMBOURSEMENT FRAIS AFFRANCHISSEMENT
Conseil Municipal - 2021 76 FRAIS DEPLACEMENT ELUS
Conseil Municipal - 2022 75 Subvention Exceptionnelle Frais de Transport Volo Biou
Document publié le Mercredi 9 novembre 2022 par la commune de Saint-Ambroix.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2022 75 Subvention Exceptionnelle Frais de Transport Volo Biou)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Transports,
DEPARTEMENT
DU GARD
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
ARRONDISSEMENT
D’ALES
SEANCE DU 9 novembre 2022
L’an deux mille vingt-deux, le neuf du mois de novembre à neuf heures, se sont réunis dans la salle du Conseil Municipal au sein de l'hôtel de ville, boulevard du Portalet 30500 Saint-Ambroix, sous la présidence de Monsieur le Maire, Jean-Pierre DE FARIA, dûment convoqués le deux novembre deux mille vingt-deux.
Etaient présents : Jean-Pierre DE FARIA, Fabrice CHANEL, Frédérique CAZALET, Marc MATHIEU, Claudine BENOIT, Bernard BONNEFOY, Jacques SABOURIN, Pierre BOFFI, Angela LAVIE, Bruno GIBERT, Catherine CARLIER, Valérie SAINSON, Nathalie LAGRANGE, Céline GROSY, Roseline AGGOUN, Daniel PIALET, Sylvette MILLET, Philippe MONDEME. Excusés : Christelle ROUSSEL a donné procuration à Céline GROSY, Paul PERCETTI a donné procuration à Jean-Pierre DE FARIA, David MACQ a donné procuration à Daniel PIALET, Brice BRUNEL a donné procuration à Sylvette MILLET,
Absents : Christelle JOVOVIC,
Secrétaire de séance : Angela LAVIE
Date de convocation des élus : 2 novembre 2022
Date d’affichage de la convocation à la porte de la mairie : 2 novembre 2022 Membres présents lors du conseil : 18
Membres absents : 5
Nombre de votants : 22
DELIBERATION N°2022 - 75. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE : PRISE EN CHARGE FRAIS DE TRANSPORT — ASSOCIATION VOLO BIOU Rapporteur : Madame ROUSSEL Christelle
L'association de la légende du Volo Biou a sollicité la commune pour le prêt d’un véhicule utilitaire pour le transport du bœuf à Sète pour permettre leur participation à une rencontre de totems d’Occitanie.
Les véhicules municipaux ne pouvant pas leur être mis à disposition, la commune a accepté la prise en charge la facture de location de l'utilitaire.
En effet, par sa présence à cette journée, l’association contribue au rayonnement culturel et touristique de la commune.
Il est donc proposé de prendre en charge la location du véhicule de transport du bœuf
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l’unanimité : ATTRIBUE une subvention exceptionnelle à l'association de la légende du Volo Biou correspondant au montant de la location d’un véhicule utilitaire pour le transport du bœuf à Sète pour permettre leur participation à une rencontre de totems d’Occitanie soit un montant de 166.73€
DIT que la dépense afférentes au dossier est inscrite au budget.
À \ €
À Le Maire, ki LL
Jean-Pierre rs
/ : 1% 7 ) /
Certifié exécutoire, compte tenu :
de la transmission en Préfecture le : 1 4 NOV. 2022
et l'affichage les & NOV. 2072
Le présent acte, à supposer qu'il fasse grief, peut faire l’objet, dans uno ou de sa publication et/ou de son affichage, d’un recours contentieux d'un recours gracieux auprès de la commune. Le tribunal admini: informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet, Wiuwrvuvrerecuursyr.
Accusé de réception en préfecture
030-213002272-20221109-20221109_202275-DE
Reçu le 14/11/2022