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Compte-Rendu - CR CM du 22 08 2019
Document publié le Jeudi 22 août 2019 par la commune de Fournival.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 22 08 2019)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Logement,
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COMMUNE DE FOURNIVAL 60130
Téléphone Fax 03 44 78 52 74
mairie.fournival@wanadoo.fr
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 22 Août 2019
L’An Deux Mil Dix Neuf le 22 Août à 19 Heures 30, le Conseil Municipal légalement convoqué,
s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur DUMONT Joël.
Etaient présents : M. DUMONT Joël. M. DUBOC Alain. M. VANDENHESTE Jean-Pierre. Mme PREUVOT Jocelyne.
M. DUBOIS Didier. M. LENOIR Sébastien. Mme GONTIER Agnès. M. COULON Olivier.
formant la majorité des Membres en exercice.
Absents : M. DESANDERE Nicolas ayant donné pouvoir à M. COULON Olivier.
M. DELAVIERE Emmanuel ayant donné pouvoir à M. DUMONT Joël.
Monsieur DUBOIS Didier, a été élu secrétaire de séance.
OBJET: Délibération extension BT, Grande Rue.
Monsieur le Maire indique qu’une demande de permis de construire, est en cours d’instruction concernant les parcelles, section E n°825 et n°826. Une extension est nécessaire afin de pouvoir alimenter en électricité ces parcelles. Les branchements passeront par la Grande Rue, le chiffrage d’'ENEDIS pour cette extension est de 2 758.07€, à la charge de la commune. Le chiffrage du SE60, n’est pas encore connu, ces travaux devraient être moins coûteux pour la commune, étant donné qu’une partie de ces travaux est subventionné par le SE60.
Le Conseil Municipal à l’unanimité, donne son accord pour ces travaux d’extension, Grande Rue.
OBJET: Attribution du marché pour la création d’une citerne incendie.
Suite à la réunion de travail du 12 Août 2019.
Vu la consultation concernant la mission de réalisation des travaux, pour la création d’une citerne à incendie de 120 m°, hameau du Plesseret.
Vu le rapport de l’assistant maître d'ouvrage, ADTO.
Vu le choix des entreprises pour ces travaux :
- _ EIFFAGE, montant de l’offre 75 941,63€ (2 votes)
- OISE TP, montant de l’offre 73 852,93€ (8 votes)
Le Conseil Municipal a décidé de retenir l’offre de l’entreprise OISE TP, qui semble la mieux disante aux attentes, pour ces travaux.
Le Conseil Municipal autorise le Maire, à signer tout document afférent au marché et à passer les avenants qui pourraient intervenir en cours de procédure. COMMUNE DE FOURNIVAL 60130
Téléphone Fax 03 44 78 52 74
mairie.fournival@wanadoo.fr
OBJET: Renouvellement du contrat de l’agent d’entretien.
Le contrat actuel de l’agent d’entretien se termine au 30 Septembre 2019. Il est actuellement de 25H hebdo, la commune a la possibilité de faire passer ce contrat à 20H hebdo. Ce contrat est renouvelable une seule fois, pour une durée d’un an.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide de reconduire le contrat de l’agent actuel, pour une durée d’un an, à 25H hebdo.
OBJET : Mare du Plesseret.
Vu les travaux de réhabilitation de la mare communale, hameau du Plesseret, qui ont été réalisés. Vu qu’il est nécessaire de connaitre les limites de propriétés avec les parcelles voisines.
Un piquetage est proposé par Monsieur le Maire, sur la partie voisine à la propriété de Madame DUFOSSE.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, donne son accord pour faire un piquetage, entre la parcelle de la mare et celle de Madame DUFOSSE.
OBJET: Questions diverses.
-Véhicule pompier : Monsieur COULON Olivier prend la parole pour exposer l’état actuel de l’ancien véhicule pompier. Afin de ne pas le laisser s’abîmer d’avantage, le conseil municipal envisage de le transmettre à un autre centre de secours. Monsieur COULON va se renseigner afin de voir si un centre de secours est intéressé pour prendre le véhicule.
-Monsieur le Maire porte à la connaissance du Conseil Municipal, la demande qu’il a reçu, au sujet de la création d’un terrain de BMX. Une réflexion est à avoir à ce sujet.
-Salle des fêtes : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
décide de mettre en location le mobilier de la salle des fêtes (plateaux et bancs), au tarif forfaitaire de 20€. Un chèque de caution de 50€ sera demandé, à la location de ce matériel.
-Monsieur DUBOC Alain propose que l’employé communal ne fasse plus la circulation lors de l’ar- rivé du bus scolaire du RPI. Cela permettra à l’employé communal de pouvoir accorder plus de temps à d’autres tâches. Le Conseil Municipal donne son accord à cette demande.
Le Maire,
Joël DUMONT