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Déliberation - deliberation.50.2023.montbard
Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Montbard.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation.50.2023.montbard)
Thèmes du document : Institutions publiques, Assurance, Consommateurs,
Le Conseil Municipal de la Commune de Montbard, dûment convoqué le 24 mars 2023, par le Maire, Laurence PORTE, s’est réuni le 30 mars 2023 à l’Espace Paul Eluard.
Présents : Laurence PORTE, Aurélio RIBEIRO, Danielle MATHIOT, Abdaka SIRAT, Maryse NADALIN, Martial VINCENT, Valérie MONTAGNE, Marc GALZENATI, Sandra VAUTRAIN, Bernard NICOLAS, Brigitte FOGLIA, Dominique ALAINÉ, Béatrice QUILLOUX, Francisca BARREIRA, Fabien DEBENATH, Mireille POIRROTTE, Béatrice PARISOT, Joël GRAPIN, Daniel DESCHAMPS, Sylvie GOYARD, Ahmed KELATI, Bruno DIANO
Excusés ayant donné pouvoir : Jordan LE CARO à Danielle MATHIOT, Thierry MOUGEOT à Béatrice QUILLOUX, Aurore LAPLANCHE à Dominique ALAINÉ, Gérard ROBERT à Aurélio RIBEIRO, Céline AUBLIN à Marc GALZENATI, Magalie RAEVENS à Maryse NADALIN
Absent : Maryline DECOURSIERE-PERROT
2023.50 - Communication des décisions du Maire prises dans le cadre des compétences déléguées Rapporteur : Madame le Maire
Par délibération n° 2020-44 du 27 mai 2020, le Conseil municipal a délégué au Maire, les compétences prévues à l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
Dans ce cadre, le Conseil municipal est informé des décisions prises par le Maire, suivant la liste ci-dessous :
2023
27 06/03/2023 Régie de dépenses de l'Hotêl-de-Ville : Nomination d'un mandataire supplémentaire 28 14/03/2023 Résiliation de bail - Studio n°1, 2 rue Edme Piot 29 16/03/2023 Remboursement sinistre - Véhicule AV592GW - 937.08 €
Le Conseil Municipal donne acte de la communication des décisions du Maire figurant dans le tableau ci-dessus.
VILLE DE MONTBARD
B.P. 90
21506 MONTBARD CEDEX
Tél. 03.80.92.01.34
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 30 MARS 2023