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Conseil Municipal - tableau du cm de villevaude 20032026 tamponne
Document publié le Lundi 23 mars 2026 par la commune de Villevaudé.
Lien du pdf (Conseil Municipal - tableau du cm de villevaude 20032026 tamponne)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
DÉPARTEMENT
SEINE ET MARNE COMMUNE : VILLEVAUDÉ Toutes les communes
ARRONDISSEMENT
MEAUX
EPCI à fiscalité propre : TABLEAU DU CONSEIL M UNICIPAL
Communauté de Communes Plaines (art. L. 2121-1 du code général des collectivités territoriales - CGCT) et Monts de France
Effectif légal du conseil municipal
Dix-neuf
L'ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux.
L'ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions de l’avant-dernier alinéa de l’article L. 2122-7-2 et du second alinéa de l’article L. 2113-8-2 du CGCT, par l’ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d’adjoints, par l’ordre de présentation sur cette liste. L'ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé :
1° Par la date la plus ancienne de leur élection intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ; 2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ; 3° Et, à égalité de voix, par priorité d’âge.
Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l’élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT). Pour les communes de moins de 1000 habitants, est également adressée au préfet, dans les mêmes délais, la liste des conseillers communautaires résultant de application de l’article L. 273-11 du code électoral.
Ordre Fonction! DU NOM ET PRÉNOM sd RSA lee obus Par | sonnunanare Mme) la fonction ten:chifffes)
1 Maire M. MARCEAUX Nicolas 23/04/1975 15/03/2020 678 OUI
2 Premier adjoint M. VARTANIAN Stéphane 08/04/1970 15/03/2020 678 NON
3 | Deuxième adjoint Mme JACQUART Céline 17/10/1980 15/03/2020 678 NON
4 |Troisième adjoint M. SANCHEZ Matthieu 19/08/1979 15/03/2020 678 NON
5 |Quatrième adjoint Mme CHEBOUROU Christine 30/10/1967 15/03/2020 678 NON
6 |Cinquième adjoint M. TOUNSI Tony 04/01/1980 15/03/2020 678 OUI
7 |Conseiller Municipal M. DEN HOLLANDER Jean 28/08/1960 15/03/2020 678 NON
8 |Conseillère Municipale | Mme BRETON Josephe 28/01/1965 15/03/2020 678 NON
9 |Conseillère Municipale | Mme MANEVAL Corinne 11/12/1967 15/03/2020 678 NON ë
10 |Conseillère Municipale | Mme VARTANIAN Sophie 12/07/1970 15/03/2020 678 OUI ÿ È Wu à
11 Conseiller Municipal M. GROSSOT Pierre 02/11/1976 15/03/2020 678 NON ë ë à ü
12 |Conseillère Municipale | Mme MITON Gislaine 25/04/1977 15/03/2020 678 NON g : œ
13 |Conseiller Municipal M. ANEACAOUNDEN Davisen 14/09/1983 15/03/2020 678 NON
14 | Conseiller Municipal M. ROCHAT Dorian 15/08/1986 15/03/2020 678 NON
15 |Conseillère Municipale | Mme PEREIRA CARVALHO Lydie 30/10/1989 15/03/2020 678 NON
16 |Conseillère Municipale | Mme BOULIC Cindy 12/12/1992 15/03/2020 678 NON
17 |Conseiller Municipal M. PIAN Pascal 03/09/1958 15/03/2020 320 NON
18 |Conseiller Municipal M. DUPAS Olivier 18/08/1971 15/03/2020 320 NON
19 |Conseillère Municipale | Mme LACHASSAGNE Andréa 01/08/1988 15/03/2020 320 NON
Certifié par le maire, Nicolas MARCEAUX
A Villevaudé, le 23 mars 2026,
Cachet de la mairie g EV
7 { 2
1 Préciser : maire, adjoint (indiquer le numéro d'ordre de l’adjoint) ou conseiller.
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