Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL
Déliberation - tableau du conseil municipal sign
Déliberation - D 68 09.2014 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Déliberation - D 73 02.2018 CREATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
Déliberation - D09 02 2024 ACCEPTATION D UN DON TABLEAU
Déliberation - 1 REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Déliberation - D 69 09.2014 ACCEPTATION D'UN DON TABLEAU GEORGIEN
Déliberation - D 30 04.2014 REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICI
Déliberation - D 21 03 2021ACQUISITION D'UN TABLEAU DE L'ARTISTE
Déliberation - D 40 09 2020 REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICI
Déliberation - tableau du conseil municipal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauneuf-Grasse.
Lien du pdf (Déliberation - tableau du conseil municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Démocratie,
DÉPARTEMENT
ALPES
MARITIMES
ARRONDISSEMENT
GRASSE
Effectif
légal
du
conseil
municipal
27
COMMUNE
:
CHATEAUNEUF-GRASSE
Affiché
le
Envoyé
en
préfecture
le
03/06/2020
Reçu
en
préfecture
le
03/06/2020
ID
: 006-210600383-20200525-2020_2-DE
Communes
de
1 000
habitants
et
plus
TABLEAU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(art.
L.
2121-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
-
CGCT)
L’ordre
du
tableau
détermine
le
rang
des
membres
du
conseil
municipal.
Après
le
maire,
prennent
rang,
dans
l’ordre
du
tableau,
les
adjoints
puis
les
conseillers
municipaux.
L’ordre
du
tableau
des
adjoints
est
déterminé,
sous
réserve
des
dispositions
du
dernier
alinéa
de
l’article
L.
2122-7-2
et
du
second
alinéa
de
l’article
L.
2113-8-2
du
CGCT,
par
l’ordre
de
nomination
et,
entre
adjoints
élus
le
même
jour
sur
la
même
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoints,
par
l’ordre
de
présentation
sur
cette
liste.
L'ordre
du tableau
des conseillers
municipaux
est déterminé
:
1° Par
la date
la plus ancienne
de
leur élection
intervenue
depuis
le dernier
renouvellement
intégral
du
conseil
municipal
;
2°
Entre
conseillers
élus
le même
jour,
par
le plus
grand
nombre
de
suffrages
obtenus
;
3° Et, à égalité de voix, par la priorité d’âge. Une
copie
du tableau
est transmise
au préfet
au plus
tard
à 18 heures
le lundi suivant
l’élection
du maire
et des
adjoints
(art. R. 2121-2
du
CGCT).
! Préciser
: maire,
adjoint
(indiquer
le numéro
d’ordre
de
l’adjoint)
ou
conseiller,
Fonction‘
tou bn "
NOM ET PRÉNOM
Daio-de néiasane:|iréeants éleeilon à
soie
fete
‘
la fonction
(en chiffres)
Maire
M.
DELMOTTE
Emmanuel
18/06/1963
25/05/2020
26
Premier
adjoint
M.
BEZZONE
Emile
20/01/1944
25/05/2020
26
Deuxième
adjoint
Mme
|LIPUMA
Martine
25/11/1962
25/05/2020
26
Troisième
adjoint
M.
GORACCI
Christian
20/03/1951
2810972026
26
Quatrième
adjoint
Mme
| MARGAILLAN
Laurence
24/10/1963
29/00/2020
26
Cinquième
adjoint
M.
BRANCATO
Pierre
18/01/1966
25/05/2020
2%
Sixième adjoint
Mme
|DAVILLER Syivie
igo7nors |
25/05/2020
2
Septième
adjoint
PIOVESANA Jean-François
12/01/1965
25/05/2020
55
Conseiller
municipal
MANCINI
Jeannot
05/03/1937
15/03/2020
69
Conseiller
municipal
THIEULIN
Jean-Paul
26/05/1942
18/08/2020
689
Conseiller
municipal
M.
ROUAN
Jean-Marie
18/12/1947
18/08/2020
689
Conseillère
municipale
Mme
|ZALMA Colette
13/08/1947
15/03/2020
689
Conseiller
municipal
M.
LECLERCQ
Patrick
21/08/1953
16/08/2020
689
Conseillère
municipale
Mme
| BOUHELIER Joëlle
16/05/1955
15/03/2020
689
Conseillère
municipale
Mme
CHRETIENNOT
Lydie
02/04/1960
19032020
689
Conseiller municipal
M.
MARCIANO
Vincenzo
16/08/1962
15/03/2020
un
Conseiller
municipal
M.
DIB
Daniel
04/08/1964
16/03/2020
689
Conseillère
municipale
Mme
| VAUTRIN
Christine
02/03/1966
15/03/2020
689
Conseiller
municipal
M.
DEPOORTERE
Bruno
03/12/1966
15/08/2020
689
Conseillère
municipale
Mme
|LEVINGSTON
Olivia
23/05/1970
15/03/2020
689
Conseiller
municipal
M.
GARAVAGNO
Stéphane
11/03/1971
1508/2020
689
Conseiller
municipal
M.
ROMAN
Eric
11/08/1972
15/03/2020
689
Conseillère
municipale
Mme
|VERSACE
Céline
17414980
15/03/2020
689
Conseillère
municipale
Mme
|ISOARDO
Nadège
11/08/1982
15/03/2020
689
Conseillère
municipale
Mme
|RICORD Caroline
25/05/1982
15/03/2020
689
Conseillère
municipale
Mme
BRUNET
Sandrine
18/04/1983
1893/2020
689
Conseillère
municipale
Mme
|GAGLIOLO
Emilie
21/11/1984
1510572020
689
Cache deila fnairie
Certifié par le maire,
A,
Châteauneuf
, le 26
mai
2020