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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - Ordre du jour 14 novembre 2023
Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune de Coteau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 14 novembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Handicap et inclusivité,
LE CONSEIL MUNICIPAL SE REUNIRA LE
MARDI 14 NOVEMBRE 2023
A
18 HEURES
EN MAIRIE
SALLE MARC-LOUIS DE TARDY
Pour information, la sÈance du conseil municipal sera retransmise en direct sur le site internet et la page Facebook ville du Coteau. #
LeYCoteau Ville en action
Conseil municipal du 14 novembre 2023
Ordre du jour
1 – DÈcision modificative n∞1
2 – RËglement budgÈtaire et financier
3 - RÈvision libre des attributions de compensation des communes membres de Roannais AgglomÈration
– Approbation des attributions de compensation dÈfinitives 2023
4 - RÈamÈnagement partiel de la dette garantie pour Alliade Habitat
5 - Convention financière pour l’itinéraire cyclable quai Pierre Semard
6 – Produits irrÈcouvrables / admissions en non-valeur – Exercice 2023
7 - Promesse de vente ‡ titre gratuit ‡ la commune de Commelle-Vernay pour l’aménagement de la voie
verte
8 - Approbation et signature de la convention DTNSI
9 - Approbation et signature de la convention pour l’instruction des actes et autorisations relatifs à la
publicitÈ extÈrieure
10 - Approbation et signature de la convention de prestation de service pour l’instruction de la partie
accessibilitÈ des autorisations de travaux portant sur un Ètablissement recevant du public au bÈnÈfice
des communes membres de Roannais AgglomÈration
11 - Approbation et signature de la convention portant transfert d’attribution à la commission
intercommunale pour l’accessibilité (CIA)
12 - Dénomination d’un espace public : Jardin de la Passerelle
13 - GratuitÈ de la location des chalets de NoÎl pour les associations et commerÁants costellois
14 - Signature d’une convention avec le Centre de Gestion de la Loire pour la mise en œuvre d’un
dispositif commun en matiËre de santÈ et de sÈcuritÈ au travail
15 - Création d’un poste budgétaire au grade d’adjoint administratif territorial principal de 2Ëme classe et
autorisant le recrutement d’agents contractuels lorsque la nature des fonctions ou les besoins du service
le justifient
16 - Création d’un poste budgétaire au grade d’adjoint technique territorial principal de 2Ëme classe ‡
temps complet et autorisant le recrutement d’agents contractuels lorsque la nature des fonctions ou les
besoins du service le justifient
17 - Création d’un poste budgétaire au grade de gardien-brigadier de police municipale
18 - Modification de plusieurs postes budgÈtaires
19 - Rapports annuels sur le prix et la qualitÈ des services – Affaire non dÈlibÈrative