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Procès Verbal - PV CM du 07 11 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 07 11 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE
SAONE
CANTON
DE
RIOZ
COMMUNE
DE
BUSSIERES
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
07
NOVEMBRE
2024
ORDRE
DU
JOUR
1-
Approbation
du
PV
du
03
octobre
2024
2-
Point
sur
la
présentation
du
diagnostic
énergétique
en
vue
de
la
réhabilitation
du
4
rue
de
l'église
3-
Orientation
des
travaux
et constitution
d’un
comité
de
pilotage
pour
le 4 rue
de
l’église
4-
Présentation
du
rapport
d'activités
2023
de
la CCPR
5-
Questions
diverses
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
que
la
convocation
du
Conseil
a
été
faite
et
affichée
le 31
octobre
2024
et que
le nombre
de
conseillers
en
exercice
est
de
ONZE.
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
07
novembre
à
20h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Bussières
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
dans
la salle
de
convivialité
sous
la
présidence
de
M.
Emilien
BRENOT,
Maire.
PRESENTS
:
Mmes
DEBIEF
Monique,
DUPONT
Joëlle,
GREFFE
Emmanuelle,
MACHETEAU
COHADIER
Jacqueline,
NAVARRETE
Véronique.
Ms
BÉLIARD
Hervé,
BRENOT
Emilien,
BRETON
Cédric,
DUCRET
Guy,
FOLLETETE
Nicolas,
GOUX
Loïc.
Conformément
à
l’article
L2121.5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il a
été
procédé
à l’élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le Conseil,
Mme
DUPONT Joëlle
a été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu’elle
a acceptées.
M.
BRENOT
Emilien
a déclaré
la séance
ouverte. 1 — APPROBATION
DU
PV
DU
03
OCTOBRE
2024
Le
procès-verbal
est
approuvé
à l'unanimité.
VOIX
: 11
POUR
: 11
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: 0
2
—
POINT
SUR
LA
PRESENTATION
DU
DIAGNOSTIC
ENERGETIQUE
EN
VUE
DE
LA
REHABILITATION
DU
4
RUE
DE
L'EGLISE
Suite
à
l'abandon
du
projet
initial
de
2
logements
duplex
au
4
rue
de
l’église,
en
raison
de
la flambée
des
coûts
des
travaux,
un
audit
énergétique
a été
demandé
au
SIED
70
pour
permettre
une
réhabilitation
de l'existant
tout
en
conjuguant
performance
énergétique
et
coûts
maîtrisés.
Cet
audit
présente
plusieurs
scénarios
avec
des
niveaux
de
prestations
différents.
La
commission
s’est
réunie
pour
étudier
ces
scénarios
et
proposer
une
orientation
de
travaux
au
conseil
municipal.
3
—
ORIENTATION
DES
TRAVAUX
ET
CONSTITUTION
D'UN
COMITE
DE
PILOTAGE
POUR
LE
4
RUE
DE
L'EGLISE
Le
scénario
n°4
est
retenu:
il correspond
au
scénario
n°2
sans
l'isolation
des
murs
intérieurs
(isolation
des
combles,
isolation
de
la
cave,
installation
d’une
PAC,
remplacement
des
radiateurs,
mise
en
place
d’une
VMC
hygroréglable,
relamping
LED).
Le
budget
est
de
32
370,00
€
avec
un
gain
kWhep
de
49%
(énergie
primaire)
et
un
gain
kKWhef
de
68%
(énergie
finale).
Les
estimations
ne
prennent
pas
en
compte
les finitions.
D'autres
travaux
sont
à intégrer
comme
la
réfection
complète
de
la salle
de
bain,
la cuisine
et
l'entrée.
Le
comité
de
pilotage
sera
constitué
de
3 équipes :
Isolation
et
peintures
: Monique
DEBIEF,
Emilien
BRENOT,
Loïc
GOUX,
Sols
et
porte
d'entrée
: Guy
DUCRET,
Cédric
BRETON,
Nicolas
FOLLETETE,
Chauffage,
sanitaires,
VMC
: Hervé
BELIARD,
Jacqueline
MACHETEAU-COHADIER.
Une
réunion
préparatoire
de
lancement
du
projet
aura
lieu
en
janvier
2025.
4 —
PRESENTATION
DU
RAPPORT
D’ACTIVITES
2023
DE
LA
CCPR
Diffusion
de
la vidéo
«
rapport
d'activités
2023
de
la CCPR
» communiquée
lors
des
réunions
publiques
organisées
par
la CCPR.
5 —
QUESTIONS
DIVERSES
Le
Maire
informe
que
le
Président
de
l’'ADMR
l’a
contacté
pour
appuyer
sa
demande
de
subvention.
Après
échange,
le
conseil
municipal
reste
sur
sa
position
de
ne
pas
leur
attribuer
de
subvention. La
date
retenue
pour
les vœux
du
maire
est
le samedi
18
janvier
2025.
Le
Maire
informe
de
la
réception
du
devis
de
M.
Cadoux
pour
la
réfection
de
la
rue
des
Batailles
avec
les travaux
de
la
rue
des
Cerisiers.
Bussières
Animation
propose
de
presser
des
pommes
pour
servir
du
jus
de
pommes
lors
de
l'inauguration
du
verger
de
sauvegarde
le samedi
07
décembre.
Détérioration
du
chemin
des
Champs:
une
réunion
sera
organisée
avec
les
agriculteurs
exploitants. Il
est
proposé
de
se
retrouver
à
10h45
à
la
salle
de
convivialité
pour
la
préparation
de
la
cérémonie
du
11
novembre.
Fin
de
séance
à
22h30
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,