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Procès Verbal - liste delibs PV du 07 11 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Procès Verbal - liste delibs PV du 07 11 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE
SAONE
CANTON
DE
RIOZ
COMMUNE
DE
BUSSIERES
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
07
NOVEMIBRE
2024
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
que
la
convocation
du
Conseil
a
été
faite
et
affichée
le
31
octobre
2024
et
que
le
nombre
de
conseillers
en
exercice
est
de
ONZE.
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
07
novembre
à
20h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Bussières
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
dans
la salle
de
convivialité
sous
la
présidence
de
M.
Emilien
BRENOT,
Maire.
PRESENTS
:
Mmes
DEBIEF
Monique,
DUPONT
Joëlle,
GREFFE
Emmanuelle,
MACHETEAU
COHADIER
Jacqueline,
NAVARRETE
Véronique.
Ms
BÉLIARD
Hervé,
BRENOT
Emilien,
BRETON
Cédric,
DUCRET
Guy,
FOLLETETE
Nicolas,
GOUX
Loïc. Conformément
à
l’article
L2121.5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il a
été
procédé
à
l'élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le Conseil,
Mme
DUPONT
Joëlle
a été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu’elle
a acceptées.
M.
BRENOT
Emilien
a déclaré
la séance
ouverte.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Aucune
délibération
à l’ordre
du
jour.
Le
Maire
La
secrétaire
de
séance
”
[AW