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Procès Verbal - CR2 01 avril 2014
Document publié le Mardi 1 avril 2014 par la commune de Saint-Bauzille-de-la-Sylve.
Lien du pdf (Procès Verbal - CR2 01 avril 2014)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
L’an deux mil quatorze, le mardi 1er avril à 20h45, le Conseil Municipal de la commune de Saint-Bauzille de la Sylve s’est réuni en séance ordinaire en son lieu habituel sous la présidence de Monsieur le Maire, Grégory BRO.
Présents : Grégory BRO, Ascencio FERNANDEZ, André VEYRAT, Pascal THEVENIAUD, Agnès PEREZ, Marie-Odile ANTIGNAC, Patrice COSTE, Antoine FERNANDEZ, Jean-Marc LACOMBE-BONNIOL, Marcel LAUTIER, Catherine MARTINEZ, Fabienne MOUREY, Marie PRATS, Benoît SEIGNOUREL, Ondine VIEQUE.
Madame Marie PRATS est nommée secrétaire de séance.
Monsieur le Maire donne lecture du précédent procès-verbal qui est approuvé à l’unanimité. Il procède alors à l’étude de l’ordre du jour.
Monsieur le Maire propose de rajouter aux questions diverses le vote des indemnités du Maire et des adjoints, ainsi que les différentes délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal (article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Accepté à l’unanimité.
Désignation des membres des syndicats :
SYNDICATS TITULAIRES SUPPLEANTS
CCAS - Grégory BRO
- Fabienne MOUREY
- Agnès PEREZ
- Ascencio FERNANDEZ
- Benoît SEIGNOUREL
- Pascal THEVENIAUD
- Marcel LAUTIER
- Patrice COSTE
- Marie PRATS
- Antoine FERNANDEZ
CCVH - Grégory BRO - Pascal THEVENIAUD
SIVU COSTABELLE - Grégory BRO
- Agnès PEREZ
- Ascencio FERNANDEZ
- Pascal THEVENIAUD
- Ondine VIEQUE
- Marie-Odile ANTIGNAC
- Jean-Marc LACOMBE-BONNIOL
- Catherine MARTINEZ
- Marcel LAUTIER
- Benoît SEIGNOUREL
AIGUE - Catherine MARTINEZ
- Benoît SEIGNOUREL
- Marie-Odile ANTIGNAC
- André VEYRAT
- Grégory BRO
- Fabienne MOUREY
CLET - Grégory BRO - Ascencio FERNANDEZ
SMEED - Grégory BRO - André VEYRAT Désignation des délégués aux différentes commissions :
Monsieur le Maire est membre de droit dans toutes les commissions, les conseillers se sont répartis comme suit :
COMMISSION DELEGUE MEMBRES
Actions sociales - Fabienne MOUREY - Agnès PEREZ - Ascencio FERNANDEZ
- Marie PRATS
Finances - Ascencio FERNANDEZ - Marcel LAUTIER - Marie-Odile ANTIGNAC
- Benoît SEIGNOUREL
- Catherine MARTINEZ
Urbanisme
Travaux, Voirie
- André VEYRAT - Catherine MARTINEZ
- Pascal THEVENIAUD
- Marie-Odile ANTIGNAC
- Benoît SEIGNOUREL
- Jean-Marc LACOMBE-BONNIOL
- Ondine VIEQUE
Information,Communica
tion
(extra-municipale)
- Agnès PEREZ - Fabienne MOUREY
- Marie PRATS
- Pascal THEVENIAUD
Environnement , cadre
de vie, patrimoine et
culture
- Ondine VIEQUE - Antoine FERNANDEZ
- Jean-Marc LACOMBE-BONNIOL
- Fabienne MOUREY
- Benoît SEIGNOUREL
Agents Municipaux Benoît SEIGNOUREL - André VEYRAT - Marcel LAUTIER
- Patrice COSTE
- Jean-Marc LACOMBE-BONNIOL
Associations
animation
jeunesse
sports
- Patrice COSTE - Antoine FERNANDEZ
- Marie PRATS
- Agnès PEREZ
- Jean-Marc LACOMBE-BONNIOL
- Ondine VIEQUE
Territoire et
intercommunalité
- Pascal THEVENIAUD - Marie PRATS
- Marcel LAUTIER
- Catherine MARTINEZ
- Benoît SEIGNOUREL
Correspondant defense - Benoît SEIGNOUREL Indemnités du Maire et des adjoints :
Monsieur le Maire rappelle qu’il appartient au Conseil Municipal de déterminer les taux des indemnités des élus locaux pour l’exercice de leurs fonctions.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, pour une période de 1 an, révisable, de fixer le montant des indemnités comme suit :
- Maire : 31% de l’indice 1015
- Adjoints : 8,25% de l’indice 1015
Voté à l’unanimité.
Délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal :
Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal qu’il convient que celui-ci lui accorde un certain nombre de délégations pour la durée de son mandat et donne lecture de l’article L2122-22 du CGCT. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve et autorise Monsieur le Maire à prendre cette délibération.
La séance est levée à 23h
Le Maire La secrétaire de séance Grégory BRO Marie PRATS