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Procès Verbal - Tableau des délibérations prises lors du CM du 28 novembre 2023
Document publié le Mardi 28 novembre 2023 par la commune de Pleugueneuc.
Lien du pdf (Procès Verbal - Tableau des délibérations prises lors du CM du 28 novembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Démocratie locale et participation citoyenne,
Commune de PLEUGUENEUC
Liste des délibérations – Conseil Municipal du mardi 28 novembre 2023
Présents 12 BARBY Eric, BESSIN Pascal, CLERC Céline, CROQUISON Sébastien, DUBUC Frédéric, EGAULT Pascal, GASCOIN Laurence, MASSART Manuele, NIVOLE Nathalie, RADOUX Céline et ROZE Marie-Paule
Absents
excusés 4
BLAISE Estelle, BUSNEL Carole (a donné procuration à ROZE Marie-Paule), GALLAIS Luc (a donné procuration à REGEARD Loïc) et HURAULT Emeric (a donné procuration à BARBY Eric)
Absents 2 de LORGERIL Olivier et FINES Cédric.
Points à l’ordre du jour Décisions du Conseil
1 Élection du secrétaire de séance Elue à l’unanimité
2 Validation du procès-verbal du 23 octobre 2023 (délibération n°55-2023) Adopté à l’unanimité
3
Décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation accordée pour les marchés inférieurs à 10 000 € et pour la renonciation au droit de préemption urbain (délibération n°56- 2023)
Adopté à l’unanimité
4 Tarifs communaux – cimetière (délibération n°57-2023) Adopté à l’unanimité
5 Tarifs communaux – location du matériel communal (délibération n°58-2023) Adopté à l’unanimité
6 Tarifs communaux – location des salles communales (délibération n°59-2023) Adopté à l’unanimité
7 Etude détaillée pour l’effacement des réseaux de la rue du Linon (délibération n°60-2023) Adopté à l’unanimité
8 Broyage des souches et semis d’herbe suite abattage des sapins autour du terrain des sports (délibération n°61-2023) Adopté à l’unanimité
9 Rénovation énergétique du 1er étage de l’école : Fonds verts (délibération n°62-2023) Adopté à l’unanimité
10 Désignation d’un référent déontologique de l’élu local (délibération n°63-2023) Adopté à l’unanimité