Procès Verbal - Tableau des délibérations prises lors du CM du 19 septembre 2023

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Procès Verbal - Tableau des délibérations prises lors du CM du 19 septembre 2023 Document publié le Mardi 19 septembre 2023 par la commune de Pleugueneuc. Lien du pdf (Procès Verbal - Tableau des délibérations prises lors du CM du 19 septembre 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs, Commune de PLEUGUENEUC

Liste des délibérations – Conseil Municipal du mardi 19 septembre 2023

Présents 14 REGEARD Loïc, Maire, BARBY Eric, BESSIN Pascal, CROQUISON Sébastien, EGAULT Pascal, GASCOIN Laurence, FINES Cédric, HURAULT Emeric, NIVOLE Nathalie et ROZE Marie-Paule.

Absents

excusés 3

BLAISE Estelle, BUSNEL Carole, CLERC Céline, DUBUC Frédéric, GALLAIS Luc, MASSART Manuele et RADOUX Céline.

Absent 1 de LORGERIL Olivier

Points à l’ordre du jour Décisions du Conseil

1 Élection du secrétaire de séance Elue à l’unanimité

2 Validation du procès-verbal du 19 juin 2023 (délibération n°42-2023) Adopté à l’unanimité

3 Décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation accordée pour les marchés inférieurs à 10 000 € et pour la renonciation au droit de préemption urbain (délibération n°43-2023) Adopté à l’unanimité

4

Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires – assurance du personnel titulaire

CNRACL (délibération n°44-2023) Adopté à l’unanimité

5

Budget assainissement : Avenant n°3 au contrat de la Délégation de Service Public par

affermage du service d’assainissement collectif - (délibération n°45-2023) Adopté à l’unanimité

6

Gestion de l’ALSH : Revalorisation de la participation communale dans le cadre de la convention de

partenariat avec l’UFCV - (délibération n°46-2023) Adopté à l’unanimité

7 Parcours de glisse universelle : choix de la maîtrise d’œuvre - (délibération n°47-2023) Adopté à l’unanimité

8 Redevance d’occupation du domaine public ORANGE (délibération n°48-2023) Adopté à l’unanimité

9 Redevance d’occupation du domaine public GRDF (délibération n°49-2023) Adopté à l’unanimité

10

Informations diverses :

- Rentrée scolaire 2023 / 2024 : effectifs Informations- Refus de la DSIL pour le projet de rénovation du 1er étage de l’école

- Point sur les subventions obtenues pour les travaux d’aménagement de voirie – secteur de Coëtquen

- Compte rendu de la commission en vue d’une réflexion autour d’un aménagement de sécurité, rue de Rennes et rue de la Libération

11 Questions diverses