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Procès Verbal - Tableau des délibérations prises lors du CM du 24 juin 2024
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Pleugueneuc.
Lien du pdf (Procès Verbal - Tableau des délibérations prises lors du CM du 24 juin 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Logement,
Commune de PLEUGUENEUC
Liste des délibérations – Conseil Municipal du lundi 24 juin 2024
Présents 11 REGEARD Loïc, Maire, BARBY Eric, BESSIN Pascal, BLAISE Estelle, DUBUC Frédéric, EGAULT Pascal, GALLAIS Luc, GASCOIN Laurence, NIVOLE Nathalie RADOUX Céline et ROZE Marie-Paule
Absents
excusés 5
BUSNEL Carole (a donné procuration à REGEARD Loïc) CLERC Céline (a donné procuration à BLAISE Estelle), CROQUISON Sébastien (a donné procuration à BARBY Eric) HURAULT Emeric et MASSART Manuele Absent 1 de LORGERIL Olivier
Points à l’ordre du jour Décisions du Conseil
1 Élection du secrétaire de séance Elue à l’unanimité
2 Validation du procès-verbal du 21 mai 2024 (délibération n°41-2024) Adopté à l’unanimité
3 Compte rendu des décisions du maire prises en vertu des délégations données par le Conseil Municipal (délibération n°42-2024) Adopté à l’unanimité
4 Travaux de rénovation de l’étage – école « Les Jours Heureux » : avenant n°1 pour le lot gros-œuvre et pour le lot menuiseries extérieures (délibération n°43-2024) Adopté à l’unanimité
5 Compétence voirie - Travaux d’investissement de la voirie 2023-2025 – fonds de concours et convention financière n°1 (délibération n°44-2024) Adopté à l’unanimité
6 Terrain de glisse universelle : obtention du financement DETR Information
7 Tarifs municipaux – cantine, garderie et étude surveillée – rentrée scolaire 2024-2025 (délibérations n°45 à n°47-2024) Adopté à l’unanimité
8 Curage et inspection du réseau pluvial - rue de Rennes et rue de la Libération (délibération n°48-2024) Adopté à l’unanimité
9 SDE 35 : Participation à une opération d’autoconsommation collective (délibération n°49-2024) Adopté à l’unanimité
10 SDE 35 : Adhésion au groupement de propriétaires fonciers pour la participation d’Appels à Manifestation d’Intérêt (AMI) pour l’installation de recharge pour véhicules électriques (IRVE) (délibération n°50-2024) Adopté à l’unanimité
11 SDE 35 : rénovation de l’éclairage public et son financement (délibération n°51-2024) Adopté à l’unanimité
12 Créance exceptionnelle : désignation de la commune bénéficiaire de deux assurances-vie (délibération n°52- 2024) Adopté à l’unanimité