unknown - Communauté de communes - Parthenay Gâtine - BCPG PV 2023 02 02

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unknown - Communauté de communes - Parthenay Gâtine - BCPG PV 2023 02 02 Document publié le Jeudi 2 février 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Parthenay Gâtine - BCPG PV 2023 02 02)Thèmes du document : Tourisme, Justice et droit, Culture et patrimoine, Adopté le 02/03/2023

V/ ; Publié le 06/03/2023

Communauté de Communes

Parthenay-Gâtine

PROCES-VERBAL

de la SEANCE du BUREAU COMMUNAUTAIRE délibératif

du 2 FÉVRIER 2023

L’an Deux Mille Vingt-trois, le deux février, à dix-sept heures, les Membres du Conseil

Communautaire se sont assemblés à l'Hôtel de ville et de la communauté à Parthenay sous la présidence de M. Jean-Michel PRIEUR, Président,

Présents :

PERONNET Jany, BEAUCHAMP Claude, MARTIN Alexandre, BERGEON Patrice, CORNUAULT-PARADIS Chantal, PIET Marina, PROUST Magaly, BEAU Marie-Noëlle, VOY Didier, CAQUINEAU Bernard, ALBERT Philippe

Absents excusés : ALLARD Emmanuel, BACLE Jérôme, CUBAUD Olivier

Secrétaire de séance : PROUST Magaly

Quorum : 8 (atteint)

Date de la convocation : 27 janvier 2023ORDRE du JOUR

DÉLIBÉRATIONS

AFFAIRES GÉNÉRALES

1- ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DE BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 5 JANVIER 2023

TOURISME ET PATRIMOINE

2- ASSOCIATION « SITES ET CITES REMARQUABLES DE FRANCE » - RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION POUR 2023

3- COMITE REGIONAL DU TOURISME DE NOUVELLE-AQUITAINE (CRTNA) - RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION POUR 2023

4- MISSION DES OFFICES DE TOURISME DE NOUVELLE-AQUITAINE (MONA) - RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION POUR 2023

PRATIQUES ET APPRENTISSAGE CULTURELS ET SPORTIFS

5- ASSOCIATION DES LUDOTHEQUES DE FRANCE - RENOUVELLEMENT ADHESION 2023

QUESTIONS DIVERSESSOMMAIRE

AFFAIRES GÉNÉRALES

1 - ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DE BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 5 JANVIER 2023... rennes erneeneneenenenenenenenene

TOURISME ET PATRIMOINE

2 - ASSOCIATION « SITES ET CITES REMARQUABLES DE FRANCE » - RENOUVELLEMENT DE L’'ADHESION POUR 2023 ii cenrninennennnses

3 - COMITE REGIONAL DU TOURISME DE NOUVELLE-AQUITAINE (CRTNA) - RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION POUR 2023 nn seereerrerennsnrses

4 - MISSION DES OFFICES DE TOURISME DE NOUVELLE-AQUITAINE (MONA) - RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION POUR 2023 inner

PRATIQUES ET APPRENTISSAGE CULTURELS ET SPORTIFS

5 - ASSOCIATION DES LUDOTHEQUES DE FRANCE -

RENOUVELLEMENT ADHESION 2023... nnrrneneenrneneseenenenenneneneenensses

QUESTIONS DIVERSESMonsieur le Président salue les membres du Bureau communautaire, ouvre la séance.

Monsieur le Président énumère les absences.

Un secrétaire de séance est nommé.

AFFAIRES GÉNÉRALES

1 - ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DE BUREAU COMMUNAUTATRE DU 5 JANVIER 2023

Le Bureau communautaire, à l’unanimité, approuve le procès-verbal de la séance de Bureau communautaire du 5 janvier 2023.

TOURISME ET PATRIMOINE

2 - ASSOCIATION « SITES ET CITES REMARQUABLES DE FRANCE » - RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION POUR 2023

Madame Marina PIET, rapporteur, explique qu’un travail de réflexion a été mené sur la nécessité de renouveler l’adhésion à l’association « Sites et cités remarquables de France ». Il en ressort que :

Cette adhésion permet de bénéficier d’une mise en réseau et d’un partage de connaissances qui s’appuie sur les expériences des 300 territoires adhérents (dont 140 territoires labellisés Villes et Pays d’art et d’histoire).

Il est ainsi possible d’obtenir de l’aide sur une question technique en passant par l’association « Sites & Cités remarquables » qui peut alors si besoin solliciter les autres territoires.

Elle permet aussi aux élus et techniciens de bénéficier d’un accompagnement et d’une expertise sur les sujets suivants :

o Valorisation et interprétation du patrimoine

o Sites patrimoniaux remarquables

o Tourisme culturel

© Programmes nationaux tels que « Actions cœur de ville » et « Petites villes de demain » Le fait d’adhérer au réseau permet aux professionnels et aux élus de suivre des formations spécifiques sur ces différents thèmes.

{ex. « Initiation à la problématique du bâti ancien et développement durable »)

Cela permet aussi d’avoir connaissance des études réalisées par Sites & Cités sur ces thèmes. (ex. « Site patrimonial remarquable et redynamisation des cœurs de ville — Retours d'expériences »)

L'association peut répondre à nos questions à distance, mais aussi se déplacer et organiser des ateliers autour d’une question faisant l’objet d’un enjeu particulier. (Elle s’est par exemple déplacée dernièrement à Cahors pour un accompagnement sur le dossier d’extension du label Villes et Pays d’art et d’histoire.)

Cette adhésion permet également d’avoir une plus grande visibilité et de profiter d’appels à projets.

Par exemple, Sites & Cités a édité en 2021 avec Michelin un Guide Vert « Sites & Cités remarquables de France », dans lequel chaque territoire adhérent est mis en avant.L'association Sites & Cités vient par ailleurs d’être lauréate d’un appel à manifestation d’intérêt lancé par Atout France « Destination digitales », ce qui va lui permettre de lancer en 2023 une campagne d’ingénierie, de développement et de promotion touristiques des Sites & Cités remarquables.

Ces explications entendues, Monsieur le Président demande au Bureau communautaire de se prononcer sur la présente délibération.

VU la délibération du Conseil Communautaire N°CCPG77-2020 en date du 22 juin 2020 donnant délégation au Bureau communautaire dans le cadre de l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

VU l'avis favorable de la commission « Tourisme et valorisation du patrimoine » réunie en date du 18 janvier 2023 ;

CONSIDERANT que la collectivité adhère à l'association, anciennement nommée « Association des Villes et Pays d’art et d’histoire et des Sites patrimoniaux », depuis l’obtention de ce label ;

CONSIDERANT que l'association « Sites & Cités Remarquables de France » constitue un réseau de plus de 200 adhérents de toutes échelles :

CONSIDERANT l'intérêt d’adhérer à l’association « Sites & Cités Remarquables de France » afin de bénéficier d'avantages intéressants, en termes de conseils, de veille juridique, d'accompagnement des collectivités, d'échanges professionnels, de formation des élus et techniciens :

CONSIDERANT que le coût d'adhésion à l’association « Sites & Cités Remarquables de France » est inchangé et s’élève à 0,04$ € par habitant ;

CONSIDERANT que ses statuts n’ont pas été modifiés ;

Le Bureau communautaire, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :

- d'approuver le renouvellement pour 2023 de l'adhésion à l'association « Sites et Cités Remarquables de France »,

- d’approuver le versement de l’adhésion 2023 d’un montant de 1 670,27 €, - de dire que les crédits sont ouverts au budget de l’année 2023, chapitre 011 article 6281, - d’autoriser le Président à signer tout document relatif à ce dossier.

3 - COMITE REGIONAL DU TOURISME DE NOUVELLE-AQUITAINE (CRTNA) - RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION POUR 2023

Madame Marina PIET, rapporteur, propose le renouvellement pour 2023 de l'adhésion au CRTNA afin de bénéficier d’un accompagnement stratégique personnalisé pour développer les filières et les destinations, afin de participer aux actions de promotions et aux évènements organisés par le CRT et afin d’accéder aux données du Pôle observatoire et prospective.

Ces explications entendues, Monsieur le Président demande au Bureau communautaire de se prononcer sur la présente délibération.

VU la délibération du Conseil Communautaire n° CCPG77-2020 du 22 juin 2020 donnant délégation au Bureau communautaire dans le cadre de l’article L. 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

VU l'avis favorable de la commission « Tourisme et valorisation du patrimoine » réunie en date du 18 janvier 2023 ;CONSIDERANT l'intérêt d’adhérer au Comité Régional du Tourisme de Nouvelle-Aquitaine (CRTNA) afin de bénéficier d’un accompagnement stratégique personnalisé pour développer les filières et les destinations, afin de participer aux actions de promotions et aux évènements organisés par le CRT et afin d’accéder aux données du Pôle observatoire et prospective ;

CONSIDERANT que les statuts n’ont pas été modifiés ;

CONSIDERANT que le coût d’adhésion au CRTNA est inchangé et s’élève à 195€ ;

Le Bureau communautaire, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :

- d'approuver le renouvellement pour 2023 de l'adhésion au CRTNA,

- d'approuver le versement de l’adhésion 2023 d’un montant de 195 €,

- de dire que les crédits sont ouverts au budget de l’année 2023, chapitre 011 article 6281, - d'autoriser le Président à signer tout document relatif à ce dossier.

4 - MISSION DES OFFICES DE TOURISME DE NOUVELLE-AQUITAINE (MONA) - RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION POUR 2023

Madame Marina PIET, rapporteur, propose de renouveler pour 2023 de l'adhésion à la MONA afin de bénéficier d’un programme de professionnalisation et des actions sur-mesure, pour accéder à de nombreux services et outils, et pour intégrer un réseau d’échanges entre professionnels sur des sujets du quotidien comme sur des réflexions prospectives.

Ces explications entendues, Monsieur le Président demande au Bureau communautaire de se prononcer sur la présente délibération.

VU la délibération du Conseil Communautaire n° CCPG77-2020 du 22 juin 2020 donnant délégation au Bureau communautaire dans le cadre de l’article L. 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

VU la délibération du Conseil Communautaire n° CCPG62-2022 du 17 mars 2022 approuvant le renouvellement de l’adhésion à la MONA malgré l’augmentation du montant de la cotisation ;

VU l'avis favorable de la commission « Tourisme et valorisation du patrimoine » réunie en date du 18 janvier 2023 ;

CONSIDERANT l'intérêt de renouveler l’adhésion à la MONA (Mission des Offices de Tourisme Nouvelle-Aquitaine) pour bénéficier d’un programme de professionnalisation et des actions sur-mesure, pour accéder à de nombreux services et outils, et pour intégrer un réseau d’échanges entre professionnels sur des sujets du quotidien comme sur des réflexions prospectives ;

CONSIDERANT que les statuts n’ont pas été modifiés ;

CONSIDERANT que le coût d’adhésion à la MONA est inchangé par rapport à 2022 et s’élève à 270 € ;

Le Bureau communautaire, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :

- d'approuver le renouvellement pour 2023 de l'adhésion à la MONA,

- d'approuver le versement de l’adhésion 2023 d’un montant de 270 €,

- de dire que les crédits seront ouverts au budget 2023, chapitre 011-6281, - d’autoriser le Président à signer tout document relatif à ce dossier.PRATIQUES ET APPRENTISSAGE CULTURELS ET SPORTIFS

5 - ASSOCIATION DES LUDOTHEQUES DE FRANCE - RENOUVELLEMENT ADHESION 2023

Monsieur le Président propose de renouveler l’adhésion à l'Association des Ludothèques Françaises pour l’année 2023 afin de recevoir son magazine trimestriel et bénéficier de son aide, de ses conseils,

informations et formations, comme c’est le cas depuis10 ans.

Ces explications entendues, Monsieur le Président demande au Bureau communautaire de se prononcer sur la présente délibération.

VU la délibération du Conseil Communautaire n° CCPG77-2020 du 22 juin 2020 donnant délégation au Bureau communautaire dans le cadre de l’article L. 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

VU l'avis favorable de la commission « Animation et valorisation du patrimoine historique culturel,

environnemental, matériel et immatériel » du 26 janvier 2023 ;

CONSIDERANT que l’Association des Ludothèques Françaises (ALF) est une association nationale, agréée jeunesse et éducation populaire par le ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative, qui regroupe et représente au niveau national et international les ludothèques françaises ;

CONSIDERANT que la ludothèque Communautaire de Parthenay-Gâtine est le siège social du groupe régional Nouvelle Aquitaine, impliquant ses agents dans la vie du réseau néo-aquitain ;

CONSIDERANT l'intérêt d’adhérer à l’ALF pour recevoir son magazine trimestriel et bénéficier de son aide, de ses conseils, informations et formations, ce depuis plus de 10 ans ;

CONSIDERANT que le montant de la cotisation annuelle et les statuts de l’association sont identiques à ceux en vigueur en 2022 ;

Le Bureau communautaire, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :

- de renouveler l’adhésion à l'Association des Ludothèques Françaises pour l’année 2023, - d'approuver le versement de la cotisation annuelle d'un montant de 90 €, dont les crédits sont ouverts au budget 2023 - chapitre 011, article 6281,

- d'autoriser le Président à signer tout document relatif à ce dossier.

QUESTIONS DIVERSES

Il n’y a pas de questions diverses.

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L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Président lève la séance à 19 h 15.

La liste des délibérations a été affichée le 6 février 2023.

La SECRETAIRE de SEANCE ; Le PRESIDENT ;

Hagaty PReus—— de Tean-Hihe PRE