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unknown - Communauté de communes - Bassin de Joinville en Champagne - liste des deliberations 0
Document publié le Mardi 10 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassin de Joinville en Champagne - liste des deliberations 0)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Logement,
Conseil communautaire du 10 octobre 2023
Salle des fêtes de Joinville
Liste des délibérations :
68-10-2023 : Présentation du rapport annuel 2022 – Adopté à l’unanimité
69-10-2023 : Démarrage de la phase du débat du PADD du plan local d’urbanisme – Adopté à
l’unanimité
70-10-2023 : Acquisition d’un bâtiment à la ville de Joinville en vue d’installer un Espace France
Service– Adopté à l’unanimité
71-10-2023 : Maison de santé pluridisciplinaire : avenant N°06 au bail de location – Adopté à
l’unanimité
72-10-2023 : Vente d’une parcelle sur le parc d’activité de la Joinchère à la société Trialissimo – Adopté
à la majorité
73-10-2023 : Approbation de la convention territoriale globale avec la CAF de la Haute-Marne – Adopté
à la majorité
74-10-2023 : Exonération des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux pour l’année 2024
– Adopté à l’unanimité
75-10-2023 : Marché d’exploitation des installations thermiques des bâtiments intercommunaux –
Adopté à l’unanimité
76-10-2023 : Demande de labellisation de la structure multi accueil en crèche AVIP et AVIS – Adopté à
l’unanimité
77-10-2023 : Reconduction du contrat « psychologue » dans le cadre de missions ponctuelles à la
structure multi accueil – Adopté à l’unanimité
78-10-2023 : Convention de mise à disposition du service archives aux communes membres : avenant
N°2 – Adopté à l’unanimité
79-10-2023 : Convention d’adhésion à la mission de médiation proposée par le Centre de Gestion de
la Fonction Publique de la Haute-Marne – Adopté à l’unanimité
80-10-2023 : Convention d’adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le Centre
de Gestion de la Fonction Publique de la Haute-Marne dans le cadre du référent déontologue des élus
– Adopté à l’unanimité