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Conseil Municipal - LISTE CM 24062024
Déliberation - DEL 27062022
Déliberation - liste del
Document publié le Vendredi 5 juillet 2024 par la commune de Serpaize.
Lien du pdf (Déliberation - liste del)
Thèmes du document : Jeunesse, Fiscalité, Économie et finances,
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SERPAIZE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
SEANCE
DU
08
AVRIL
2024
Adoptée
à
2024-10 |
FINANCES
: COMPTE
DE
GESTION
2023
,
ee
l’unanimité Adoptée
à
2024-11
|
FINANCES
:COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
,
,
l’unanimité Adoptée
à
2024-12
|
FINANCES
:AFFECTATION
DU
RESULTAT
2023
,
er
l’unanimité Adoptée
à
2024-13
|
FISCALITE
:TAUX
D'IMPOSITION
2024
,
2.
l’unanimité
2024-14
FINANCES
:BUDGET
PRIMITIF
2024
/ FONGIBILITE
DES
Adoptée
à
L
CREDITS
l’unanimité Adoptée
à
2024-15
|
FINANCES
:BUDGET
PRIMITIF
2024
,
TE,
l’unanimité
04.16 | TERRITOIRES
ENERGIES
DE L'ISÈRE :
Adoptée à
TRAVAUX
SUR RESEAUX
D’ECLAIRAGE
PUBLIC
l’unanimité
TERRITOIRES
ENERGIES
DE L'ISÈRE
:
2024.17 | AIDE FINANCIERE
POUR DES TRAVAUX
DE
Adoptée
à
RENOVATION
ENERGETIQUE
- PROGRAMME
l’unanimité
ISERENOV
Adoptée
à
2024-18 |
POLE
CULTUREL
: LOCATION
DES
SALLES
DU
BAS
,
.,
l’unanimité Adoptée
à
2024-19 |
VIDEOPROTECTION
: DEMANDE
DE
SUBVENTIONS
,
_,
l'unanimité
Liste
affichée
le 05 juillet 2024
internet
http://www.mairie-serpaize.
fr/
COMMUNE
DE
SERPAIZE
Département
de
l'Isère
- Arrondissement
de
Vienne
- Canton
de
Vienne
Nord