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Déliberation - 2023 09 Élection 3ème adjoint e au maire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Vincent-Rive-d'Olt.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 09 Élection 3ème adjoint e au maire)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
2023-09 DÉPARTEMENT
DU LOT
MATRTE DE SAINT-VINCENT-RIVE-D'OLT
AR
Prefecture
046-214602963-20230303-2023
09-DE
Reçu
le
08/03/2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
3 MARS
2023
Convocation
le 24
février 2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
trois
mars,
à
vingt
heures
et
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
en
salle
de
la
mairie
de
Saint-Vincent-Rive-
D’O,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Raoul
DEBAR,
Maire.
Étaient
présents
:Messieurs
Fabrice
COURTIOL,
Raoul
DEBAR,
Gérard
VAN
MARLE
et
Mesdames
Chantal
DELCROS,
Ghislaine
GALTAUD,
Véronique
LABRANDE,
Florence
TISSANDIE-VERGNE
et
Nelly
VAN
MARLE
Étaient
excusés
: Messieurs
Guillaume
BACCON,
Benoît
LAFARGUE
et
Jean-Bernard
BENAC,
ce
dernier
donnant
procuration
à Monsieur
Raoul
DEBAR
Secrétaire
de
séance
:Florence
TISSANDIE-VERGNE
ÉLECTION
3è%°
ADJOIN
T(E)
AU
MAIRE
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
l'article
L
2122-7-1,
Vu
la
délibération
du
conseil
municipal
n°2020-04
fixant
le
nombre
d’adjoints
au
maire
à 3,
Monsieur
le
Maire
informe
que
suite
à la
démission
de
Mme
Florence
TISSANDIE-VERGNE
de
ses
fonctions
de
3"
adjointe
et
son
souhait
de
rester
au
sein
de
l’équipe
municipale,
il
convient
de
procéder
à sa
succession.
Il
rappelle
que
l'élection
des
adjoints
intervient
par
scrutins
individuels
et
secrets
dans
les
mêmes
conditions
que
pour
celle
du
Maire.
Il
est
dès
lors
procédé
aux
opérations
de
vote
dans
les
conditions
réglementaires.
Après
un
appel
de
candidature,
il
est
procédé
au
déroulement
du
vote.
- Élection
du
(de
la)
Troisième
adjoint(e)
:
Après
dépouillement,
les résultats
sont
les suivants
:
- nombre
de bulletins
: 9
- bulletins
blancs
ou
nuls
: 0
- suffrages
exprimés
: 9
Madame
Véronique
LABRANDE
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
est
proclamée
Troisième
adjointe
au
maire. L'intéressée
a déclaré
accepter
d’exercer
ces
fonctions.
Fait
et délibéré
en
séance
publique,
les jour,
mois
et an
que
dessus
Cet
acte
à été
publié
Le 08/03/20
Le
Maire,
Raoul
Deba
Extrait
du
registre des
délibératidns
du
Conseil
Municipal
2023-09
Page
1