Ordre du Jour - 3011402 ordre du jour cm 5 decembre 2022

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Ordre du Jour - 3011402 ordre du jour cm 5 decembre 2022 Document publié le Lundi 5 décembre 2022 par la commune de Castelnau-le-Lez. Lien du pdf (Ordre du Jour - 3011402 ordre du jour cm 5 decembre 2022)Thèmes du document : Bois et produits du bois, Travail et emploi, Investissement et développement économique, CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2022

ORDRE DU JOUR

1. COMMUNICATION AU CONSEIL DES DECISIONS DU MAIRE

2. ECONOMIES D’ENERGIE : PLAN DE SOBRIÉTÉ ET ACCÉLÉRATION DE LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE DU PATRIMOINE COMMUNAL : APPROBATION DES MESURES

3. BUDGET 2022 - ADOPTION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°2

4. FINANCES - REVISION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT AP/CP POUR LES TRAVAUX DE REAMENAGEMENT ET D’EXTENSION DU PALAIS DES SPORTS

5. FINANCES - REVISION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN QUATRIEME GROUPE SCOLAIRE

6. BUDGET 2022 - ADMISSION EN NON VALEURS DES CREANCES IRRECOUVRABLES

7. BUDGET 2022 - AUGMENTATION DE LA PROVISION POUR CREANCES DOUTEUSES

8. BUDGET 2022 - ECRITURE TECHNIQUE POUR APUREMENT DU COMPTE 1069

9. REMISE GRACIEUSE DES PENALITES DE RETARD POUR PAIEMENT DES TAXES D’URBANISME – DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL

10. BUDGET 2023 - AUTORISATION D’ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023

11. BUDGET 2023 – VERSEMENT D’ACOMPTES EN DEBUT D’ANNEE AU TITRE DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ATTRIBUEE AU CCAS

12. BUDGET 2023 - VERSEMENT D’ACOMPTES AUX ASSOCIATIONS EN DEBUT D’ANNEE AU TITRE DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT

13. MODIFICATION DE TARIFS MUNICIPAUX

14. FINANCES – SIGNATURE DE LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE DE MONTPELLIER, LE CCAS DE MONTPELLIER, MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE, JACOU, CASTELNAU LE LEZ, GRABELS, VILLENEUVE LES MAGUELONE ET PRADES LE LEZ POUR L’ACHAT DE MATERIELS DE PLOMBERIE, DE CHAUFFAGE ET D’ARROSAGE15. FINANCES – SIGNATURE DE LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE DE MONTPELLIER, LE CCAS DE MONTPELLIER, MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE, JACOU, CASTELNAU LE LEZ, MONTFERRIER SUR LEZ, GRABELS, PRADES LE LEZ ET VILLENEUVE LES MAGUELONE POUR L’ACHAT DE MATÉRIELS ELECTRIQUES ET LAMPES

16. FINANCES – SIGNATURE DE LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE DE MONTPELLIER, LE CCAS DE MONTPELLIER, MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE, CASTELNAU LE LEZ, MONTFERRIER SUR LEZ ET GRABELS, POUR L’ACHAT DE MATÉRIELS D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS

17. MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

18. FONCIER : PARCELLES AS 9 ET AS 166 – ACQUISITION A TITRE ONÉREUX D’UNE PROPRIÉTÉ PRIVÉE 922 AVENUE DE L’EUROPE : PROMESSE DE VENTE

19. FONCIER : PARCELLE CK 166 – 8 CHEMIN DES CHÊNES – ESPACE DES CHÊNES : CESSION A TITRE ONEREUX

20. FONCIER : ANNULATION DÉLIBÉRATION N°2012/11-03 EN DATE DU 12/11/2012 - ANNULATION DÉLIBÉRATION N°2022/09-15 EN DATE DU 26/09/2022 - DÉLIBÉRATION DE DÉSAFFECTATION ET DE DÉCLASSEMENT DES PARCELLES CS 330 ET 331 ISSUES DE LA PARCELLE ANTÉRIEUREMENT CADASTRÉE CS15 - DÉLIBÉRATION DE CESSION A TITRE ONÉREUX DES PARCELLES CS 330 ET 331 ISSUES DE LA PARCELLE ANTÉRIEUREMENT CADASTRÉE CS 15 – DÉLAISSÉS

21. QUARTIER ZAC EXTENSION EUREKA, RÉSIDENCE ISLAND FACTORY : ACQUISITION A TITRE ONEREUX D’UN LOCAL ET D’UNE PLACE DE STATIONNEMENT POUR CRÉATION D’UNE MAISON DES PROXIMITES : RÉGULARISATION DE LA DÉLIBÉRATION N°2019/12-13 DU 9 DÉCEMBRE 2019

22. FONCIER : PARCELLE COMMUNALE AD 1 : CONVENTION SERVITUDE DE PASSAGE POUR LA CRÉATION D’UN BRANCHEMENT BRL : APPROBATION DE LA CONVENTION

23. CONVENTION DE DESSERTE AVEC GRDF ET CONTRAT POUR LE RACCORDEMENT AU RESEAU DE DISTRIBUTION DE GAZ NATUREL DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE JACQUES CHIRAC : APPROBATION DE LA CONVENTION

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25. SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LA FEDERATION DES PARTICULIERS EMPLOYEURS (FEPEM)

26. CONVENTION DE COOPERATION AVEC PÔLE EMPLOI - AUTORISATION DE SIGNATURE

27. CONVENTION RESIDENCE ARTISTIQUE AVEC L’ORCHESTRE DE CHAMBRE DU LANGUEDOC

28. CONVENTION RESIDENCE ARTISTIQUE AVEC LA COMPAGNIE LES TETES DE BOIS29. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L’ASSOCIATION TEAM CASTELNAU CYCLES

30. PERSONNEL COMMUNAL – PARTICIPATION MUNICIPALE AU FINANCEMENT DE MESURES A VOCATION SOCIALE : AUGMENTATION DE LA CARTE CADEAU 2022

31. PERSONNEL COMMUNAL – ADHESION DE LA VILLE DE CASTELNAU-LE-LEZ AU COMITE NATIONAL D'ACTION SOCIALE A COMPTER DU 1ER JANVIER 2023 ET RE ORGANISATION DES PRESTATIONS SOCIALES

32. PERSONNEL COMMUNAL – REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) POUR LES CADRES D’EMPLOIS DES CATEGORIES HIERARCHIQUES C, B ET A

33. PERSONNEL COMMUNAL – CREATION D’EMPLOIS D’ANIMATEURS NON PERMANENTS POUR L’ANIMATION DES ACCUEILS DE LOISIRS AVEC ET SANS HEBERGEMENT

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35. TARIF HORAIRE DES TECHNICIENS INTERMITTENTS DU SPECTACLE, INTERVENANT PONCTUELLEMENT AU SEIN DU COMPLEXE POLYVALENT LE KIASMA

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37. PERSONNEL COMMUNAL - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS