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Ordre du Jour - 2 Ordre du jour 6 octobre 2020
Procès Verbal - 11 PV du 10 decembre 2020
Ordre du Jour - 02 ORDRE DU JOUR 29 juin 2021
Ordre du Jour - 02 Ordre du jour CM 08 decembre 2025
Ordre du Jour - 2 Ordre du jour Conseil Municipal 23 Octobre 2024
Convocation - 01 Convocation Conseil Municipal du 10 decembre 20
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 18 decembre 202
Ordre du Jour - 02 Ordre du jour conseil municipal du 10 decembre 2020
Document publié le Jeudi 10 décembre 2020 par la commune de Castelnau-le-Lez.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 02 Ordre du jour conseil municipal du 10 decembre 2020)
Thèmes du document : Banque, Sécurité publique, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DECEMBRE 2020
ORDRE DU JOUR
1. COMMUNICATION AU CONSEIL DES DECISIONS DU MAIRE
2. COMPOSITION ET DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMUNE A LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES - MONTPELLIER MEDETERRANEE METROPOLE
3. BUDGET 2020 - ADOPTION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°3
4. BUDGET 2020 - ADMISSION EN NON VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES
5. BUDGET 2020 – AUGMENTATION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
6. BUDGET 2021 – AUTORISATION D’ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021
7. BUDGET 2021 – VERSEMENT D’ACOMPTES EN DEBUT D’ANNEE AU TITRE DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ATTRIBUEE AU CCAS
8. BUDGET 2021 – VERSEMENT D’ACOMPTES AUX ASSOCIATIONS EN DEBUT D’ANNEE AU TITRE DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
9. OCTROI D’UNE GARANTIE D’EMPRUNT A SFHE POUR L’ACQUISITION EN VEFA D’UNE RESIDENCE SOCIALE DE 50 LOGEMENTS LOCATIFS AU SEIN DE LA ZAC EUREKA
10. AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE DE CASTELNAU-LE-LEZ ET SON CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE POUR LA FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT DEMATERIALISES ET LES PRESTATIONS DE SERVICE ASSOCIEES
11. DELIBERATION RELATIVE A LA CONCLUSION D’UN AVENANT A LA CONVENTION DE FOURNITURE DE REPAS CONCLUE AVEC LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
12. AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE NOTRE COMMUNE, LA VILLE DE MONTPELLIER, MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE, BAILLARGUES, BEAULIEU, CLAPIERS, COURNONSEC, COURNONTERRAL, GRABELS, JACOU, JUVIGNAC, MONTFERRIER-SUR-LEZ, PEROLS, PIGNAN, PRADE-LE-LEZ, SAINT-GEORGES D’ORQUES, VILLENEUVE-LES-MAGUELONE POUR L’ACHAT DE FOURNITURES SCOLAIRES, MATERIELS PEDAGOGIQUES ET DIDACTIQUES
13. COVID -19 - EXONERATION DES LOYERS BRASSERIE DU PALAIS
14. APPEL A PROJET TERRITOIRES ENGAGÉS POUR LA NATURE « TEN » : PARTICIPATION DE LA VILLE
15. ADHESION DE LA VILLE A LA MISSION ECOTER
16. CONVENTION DANS LE CADRE D’UN PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE CASTELNAU-LE-LEZ ET LE LYCÉE GEORGES POMPIDOU : APPROBATION DE LA CONVENTION
17. LE KIASMA – RENOUVELLEMENT LICENCES D’ENTREPRENEUR DE SPECTACLES -DESIGNATION D’UN DEMANDEUR
18. AVENANT A LA CONVENTION D’ENTENTE ENTRE LES VILLES DE CASTELNAU-LE-LEZ ET LE CRES CONCERNANT LA MUTUALISATION DU KIASMA ET DE L’AGORA
19. LE KIASMA – DEPOT D’UNE DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DRAC
20. PERSONNEL COMMUNAL – MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DU TELETRAVAIL
21. PRECISIONS REGLEMENTAIRES RELATIVES AU PAIEMENT DES INDEMNITES HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES (IHTS)
22. L'INSTAURATION DE L'INDEMNITE D'ADMINISTRATION ET DE TECHNICITE AU PROFIT DES AGENTS RELEVANT DES CADRES D'EMPLOIS DES AGENTS DE POLICE MUNICIPALE ET DES CHEFS DE SERVICE DE POLICE MUNICIPALE 23. CREATION DE DEUX EMPLOIS NON PERMANENTS – CONTRATS DE PROJET
24. REVALORISATION DE LA PARTICIPATION MUNICIPALE AU FINANCEMENT DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS POUR LE RISQUE SANTE
25. PERSONNEL COMMUNAL-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
26. MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
QUESTIONS DIVERSES