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Ordre du Jour - 2 Ordre du jour 6 octobre 2020
Document publié le Mardi 6 octobre 2020 par la commune de Castelnau-le-Lez.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 Ordre du jour 6 octobre 2020)
Thèmes du document : Travail et emploi, Énergies, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL DU 06 OCTOBRE 2020
ORDRE DU JOUR
1. COMMUNICATION AU CONSEIL DES DECISIONS DU MAIRE
2. CHANGEMENT DEFINITIF DE LIEU DES REUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
3. MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
4. BUDGET 2020 - ADOPTION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°2
5. SIGNATURE DE LA CONVENTION GAZ 6, AYANT POUR OBJET LA MISE A DISPOSITION D’UN (DES) MARCHE(S) DE FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL PASSE(S) SUR LE FONDEMENT D’ACCORDS-CADRES A CONCLURE PAR L’UGAP
6. CONVENTION AVEC ENEDIS POUR LE RACCORDEMENT AU RESEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION DANS LE CADRE DE L’INSTALLATION PHOTOVOLTAIQUE SUR L’EXTENSION DU PALAIS DES SPORTS
7. EXTENSION DU CIMETIERE DU CHAMP JUVÉNAL : RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUETEUR SUITE A L’ENQUETE PUBLIQUE : APPROBATION DU RAPPORT
8. RENOUVELLEMENT D’AGREMENT AU TITRE DU SERVICE CIVIQUE - ANIMATIONS NUMERIQUES MAISONS DES PROXIMITES
9. RENOUVELLEMENT DE LA BOURSE AUX PERMIS
10. COVID-19 EXONERATION DES DROITS DE TERRASSES POUR LES RESTAURANTS, CAFES ET DEBITS DE BOISSONS - PROLONGATION
11. COVID 19 - EXONERATION DES LOYERS
12. APPROBATION DE LA SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION MONTPELLIER CASTELNAU VOLLEY UNIVERSITE CLUB
13. FIXATION DE DIVERS TARIFS MUNICIPAUX
14. DISPOSITIF DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS EXPOSÉS PAR LES ELUS DANS LE CADRE DE LEUR MANDAT LOCAL
15. PERSONNEL COMMUNAL - CREATION D’EMPLOIS D’ANIMATEURS EN ACCROISSEMENTS TEMPORAIRE ET SAISONNIER D’ACTIVITE POUR L’ANIMATION DES ACCUEILS DE LOISIRS AVEC ET SANS HEBERGEMENT
16. PERSONNEL COMMUNAL - CREATION D’EMPLOIS D’ANIMATEURS EN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE POUR L’ANIMATION DES TEMPS PERISCOLAIRES ET HORS SCOLAIRES 17. PERSONNEL COMMUNAL - CREATION D’EMPLOIS D’ANIMATEURS EN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE POUR L’ANIMATION DES TEMPS PERISCOLAIRES ET HORS SCOLAIRES
18. PERSONNEL COMMUNAL - CREATION D’UN EMPLOI DE DIRECTEUR DE LA COMMUNICATION
19. PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
20. AIDE EXCEPTIONNELLE LIBAN
QUESTIONS DIVERSES :
- Dispositif expérimental d’encadrement des loyers de la Métropole
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- Requalification de la rue des Mendrous
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