Compte-Rendu - COMPTE RENDU 22 JUIN 2023

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Compte-Rendu - COMPTE RENDU 22 JUIN 2023 Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune de Carbon-Blanc. Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 22 JUIN 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Dialogue social,

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU

22 JUIN 2023 à 18H30

Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire, à l'Hôtel de Ville de CARBON- BLANC, le 22 juin deux mille vingt-trois à 18 heures 30, sous la présidence de Monsieur Patrick LABESSE, Maire.

ETAIENT PRESENTS :

• Patrick LABESSE, Maire

• Caroline THOMAS, 1ère Adjointe

• Jean-Luc LANCELEVÉE, Adjoint au Maire

• Elodie BOUDÉ, Adjointe au Maire

• Sylvain LAMY, Adjoint au Maire

• Jean-Luc PRIM, Adjoint au Maire

• Anne LE FRANC, Adjointe au Maire

• Bernard BELLOT, Conseiller Municipal Délégué

• Maïté PÉRAMATO, Conseillère Municipale

• Bertrand FOURRÉ, Conseiller Municipal

• Nathalie CAU, Conseillère Municipale Déléguée

• Raffi SOUKIASSIAN, Conseiller Municipal

• Nicolas PINEAU, Conseiller Municipal Délégué

• Serge LATHERRADE, Conseiller Municipal

• Arnaud COULET, Conseiller Municipal Délégué

• Nicolas DELAME, Conseiller Municipal

• Amina GALAN, Conseillère Municipale Déléguée

• Laura GIRARD, Conseillère Municipale Déléguée

• Fatiha AKSAS, Conseillère Municipale

• Alice DEL MOLINO, Conseillère Municipale

• Nicolas TREMBLEY, Conseiller Municipal

• Michelle CORNET, Conseillère Municipale

• Yohann GIACOMETTI, Conseiller Municipal

• Cécile MONTSEC, Conseillère Municipale

ETAIENT ABSENTS ET AVAIENT DONNE POUVOIR :

• Madame CORNARDEAU qui a donné pouvoir à Madame LE FRANC

• Monsieur YONG qui a donné pouvoir à Monsieur LABESSE

• Monsieur GRASSET qui a donné pouvoir à Madame MONTSEC

• Monsieur PIQUET qui a donné pouvoir à Monsieur GIACOMETTI

• Monsieur MIKLOU qui a donné pouvoir à Madame CORNET 2

Séance du Conseil Municipal du 22 juin 2023

1. Ouverture de la séance

2. Désignation d’un secrétaire de séance (article L 2541-6 du Code Général des Collectivités Territoriales) : Monsieur Bertrand FOURRÉ

3. Absents excusés et délégations de pouvoirs

4. Approbation du procès-verbal du 28 février 2023

5. Signature du registre

DELIBERATIONS GROUPEES

1. PARTICIPATION FINANCIERE AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SOCIOCULTURELLE (SIVOC)

Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 06 juin 2023

DELIBERATION N° 2023-36

Rapporteur : M. LANCELEVÉE

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES

2. PARTICIPATION FINANCIERE AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE GESTION DES ACTIONS SOCIALES DES HAUTS DE GARONNE (SIGAS)

Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 06 juin 2023

DELIBERATION N° 2023-37

Rapporteur : M. LANCELEVÉE

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES

3. PARTICIPATION FINANCIERE AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL

BASSENS/CARBON-BLANC POUR LA CREATION ET L’EXPLOITATION

D’INSTALLATIONS SPORTIVES

Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 06 juin 2023 Présenté en Commission Animation/Sport et Culture du 14 juin 2023

DELIBERATION N° 2023-38

Rapporteur : M. DELAME

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES

4. PARTICIPATION FINANCIERE AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA GESTION DU RELAIS DES ASSISTANTES MATERNELLES (SIGRAM)

Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 06 juin 2023

DELIBERATION N° 2023-39

Rapporteur : M. LANCELEVÉE

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES3

Séance du Conseil Municipal du 22 juin 2023

5. PARTICIPATION FINANCIERE AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA MAISON DES SYNDICATS DE LA PRESQU’ILE

Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 06 juin 2023

DELIBERATION N° 2023-40

Rapporteur : M. LANCELEVÉE

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES

6. PARTICIPATION FINANCIERE AU SYNDICAT DES MARAIS DE MONTFERRAND

Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 06 juin 2023

DELIBERATION N° 2023-41

Rapporteur : M. LANCELEVÉE

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES

7. PARTICIPATION FINANCIERE A LA MAISON DE LA JUSTICE ET DU DROIT

Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 06 juin 2023

DELIBERATION N° 2023-42

Rapporteur : M. LANCELEVÉE

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES

8. DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DEPARTEMENTAL D’AIDE A L’EQUIPEMENT DES COMMUNES 2023

Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 06 juin 2023

DELIBERATION N° 2023-43

Rapporteur : M. LANCELEVÉE

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES

9. CONVENTION AVEC BORDEAUX METROPOLE – PARTICIPATION FINANCIERE AUX TRAVAUX D’ENFOUISSEMENT DES RESEAUX DE L’AVENUE DE BORDEAUX DANS LE CADRE DU PLAN MARCHE

Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 06 juin 2023

DELIBERATION N° 2023-44

Rapporteur : M. LANCELEVÉE

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES4

Séance du Conseil Municipal du 22 juin 2023

10. DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT AU TITRE DU FONDS VERT POUR LA RENOVATION DU PARC DE LUMINAIRES D’ECLAIRAGE PUBLIC

DELIBERATION N° 2023-45

Rapporteur : M. LANCELEVÉE

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES

11. DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL) 2023

DELIBERATION N° 2023-46

Rapporteur : M. LANCELEVÉE

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES

12. CONTRIBUTION FINANCIERE POUR L’ACHAT D’UN CAMION MUTUALISE DANS LE CADRE DU PROJET DE PATURAGE ITINERANT AVEC LE GRAND PROJET DES VILLES DE LA RIVE DROITE (GPV)

Présenté en Commission Transition Ecologique et Urbanisme du 15 juin 2023

DELIBERATION N° 2023-47

Rapporteure : Mme BOUDÉ

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES

13. APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE GESTION DES ACTIONS SOCIALES (SIGAS)

DELIBERATION N° 2023-48

Rapporteure : Mme THOMAS

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES

14. CONVENTION DE RENOUVELLEMENT AVEC LA SOCIETE ARTEC

Présenté en Commission Animation/Sport et Culture du 14 juin 2023

DELIBERATION N° 2023-49

Rapporteure : Mme LE FRANC

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES 5

Séance du Conseil Municipal du 22 juin 2023

15. PERSONNEL – MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 06 juin 2023

DELIBERATION N° 2023-50

Rapporteur : M. LABESSE

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES

16. PERSONNEL – ASTREINTES DE L’AGENT DE LA VILLE MISE A DISPOSITION AU CCAS

Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 06 juin 2023

DELIBERATION N° 2023-51

Rapporteur : M. LABESSE

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES

17. PERSONNEL – AUTORISATION A SIGNER UN PROTOCOLE D’ACCORD SYNDICAL SUR L’EXERCICE DU DROIT DE GREVE

Présenté en Comité Social Territorial du 05 juin 2023

DELIBERATION N° 2023-52

Rapporteur : M. LABESSE

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES

18. NOUVEAU PLAN DE PROTECTION DE L’ATMOSPHERE DE L’AGGLOMERATION BORDELAISE

DELIBERATION N° 2023-53

Rapporteure : Mme BOUDÉ

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES

19. VIOGRAPHIE – CREATION DE LA RUE DU SAUVIGNON

DELIBERATION N° 2023-54

Rapporteur : M. LANCELEVÉE

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES6

Séance du Conseil Municipal du 22 juin 2023

DELIBERATIONS DEGROUPEES

20. CONVENTION DE TRANSFERT DE L’ECOLE EMILE BARBOU ENTRE BORDEAUX METROPOLE ET LA VILLE DE CARBON-BLANC

DELIBERATION N° 2023-55

Rapporteur : M. LABESSE

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES

21. MODIFICATIONS DES TARIFS DES SERVICES MUNICIPAUX A DESTINATION DES ENFANTS ET DES JEUNES

Présenté en Commission Education/Enfance et Jeunesse du 02 juin 2023

Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 06 juin 2023

DELIBERATION N° 2023-56

Rapporteur : M. LAMY

ADOPTE PAR 23 VOIX POUR (GROUPE « AUX ARBRES CITOYENS ») ET

6 ABSTENTIONS (« CARBON-BLANC AUTREMENT»)

La séance est levée à 19H45

Fait à Carbon-Blanc, le 26 juin 2023

Le Maire,

Patrick LABESSE