Compte-Rendu - CR du 01 07 25

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Compte-Rendu - CR du 01 07 25 Document publié le Mardi 9 juin 2015 par la commune d'Amance. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 01 07 25)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Tourisme, Banque, COMPTE RENDU

Conseil Municipal du 01/07/2025

PRESENTS : Olivier SALVE, Patrick VUILLEMIN, Johan CLEMENT,Francis NICOLAS, Mathieu GUYOT, Cécile PARIETTI , Sylvie CHILLON, Sandra HAUSSER

-8 élus présents

Il est 19H02 début de la séance

Le Maire demande un secrétaire de séance

Sandra HAUSSER se propose secrétaire de séance et tout le monde accepte.

Le maire propose au CM

- D’approuver le compte rendu du CM du 07/04/2025

CONTRE

ABSTIENT

POUR 8

Délibération n°25-14

Objet : Révision de la participation financière des associations et particuliers pour l’utilisation du service photocopie de la commune

Le maire explique qu’il convient de réviser la participation financière à la photocopie à destination des associations et des particuliers,

En effet la délibération afférente date du 9 juin 2015 et ne reflètent plus les coûts réels (hausse du prix du papier et des consommables d’impression)

Le maire propose au CM,

- DE RÉVISER les tarifs de reproduction de documents applicables aux associations et aux particuliers

Après discussion les élus se sont mis d’accord sur les tarifs suivant :

PARTICULIER ASSOCIATION

A4 COPIE NOIR ET BLANC 0,15 € 0,10 €

A4 COPIE COULEUR 0,20 € 0,15 €

La copie A3 égale 2XA4Les nouveaux tarifs entreront en vigueur à compter du 1er juillet 2025

Les recettes correspondantes seront imputées au budget de fonctionnement de la commune

CONTRE

ABSTIENT

POUR 8

Délibération n°25-15

Objet : Attributions de subventions aux associations locales

Le Maire donne la parole à Patrick Vuillemin qui présente la délibération,

Il informe le CM sur les demandes de subventions déposées par les associations fait état des activités de celles ci.

Il propose de verser comme l’année précédente aux associations qui ont remis leurs demande et n ont pas modifié leur actions.

Francis NICOLAS intervient en demandant un délais supplémentaire pour la « Brise dans le Clocher »qui n’a fait aucune demande

Patrick VUILLEMIN informe le CM de la demande de 1 800 € de l’association « Les amis du Lavoir »

Il rappelle que la commune dispose d’un budget de 2000 € au total pour répondre aux sollicitations des associations, que le versement le plus important est attribué au FR qui réalise le plus d’actions a destination des Amancois gratuitement et participe ainsi au dynamise du village.

Il propose donc de ne pas dépasser ce montant.

Francis NICOLAS demande que « la Brise dans le clocher » reçoive quand même une subvention, d’abord de 50 € puis de 250 € et dit qu’il quittera la séance si sa demande n’aboutit pas, que « les amis du lavoir » n’ont pas voulu s’occuper du bâtiment église. Sandra HAUSSER rappelle aux élus les principes déontologiques de la charte de l’élu local (impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité) afin de prévenir tout conflit d’intérêt. Francis NICOLAS quitte la séance à 19h37 arguant qu il n’a pas sa place ici. Le Maire explique le projet 2025 de l’association « les amis du Lavoir » au CM et les actions importantes qui sont menés pour la protection et la mise en lumière du patrimoine de la commune.

Après débat, Patrick VUILLEMIN propose au CM

- D’APPROUVER l’attribution des subventions suivantes pour l’année 2025 :

 Foyer Rural : 800 (7 pour)

 BAM : 300 (1 abstention 6 pour)

 Les amis du Lavoir : 700 (1 contre 6 pour)

 Airpas : 50 (7 pour)

 La Brise dans le clocher : 150 sous réserve d obtention des documents de demande (2 CONTRE 2 ABSTENTION 3 POUR)Délibération n°25-16

Objet : Répartition du capital social de la société publique locale dénommée SPL-

Sandra HAUSSER présente la délibération et rappelle que la société publique locale (SPL) dénommée SPL-Xdemat, a été créée par 8 Départements en vue de fournir à ses actionnaires, des prestations liées à la dématérialisation.

Que chaque collectivité est actionnaire de la SPL

De nouvelles collectivité sont devenues actionnaire et il convient d approuver une nouvelle répartition du capital.

Elle présente la liste des actionnaires en annexe et propose au CM

- D’APPROUVER la nouvelle répartition du capital social de la société publique locale dénommée SPL-Xdemat

- DE DONNER pouvoir au représentant de la collectivité à l’Assemblée générale de la société SPL-Xdemat, pour voter cette nouvelle répartition de son capital social et la résolution en découlant, lors de sa prochaine réunion.

CONTRE

ABSTIENT

POUR 7

Fin de la séance 19H53

Le Maire fait part de nombreux POINTS DIVERS :

-Il lit un mail d’une administrée qui se plaint du bruit des voisins qui font la fête et qui lui a occasionné à elle et sa famille d importants désagréments. Le maire demande qu il soit rappelé dans le bulletin les règles du bien vivre ensemble.

- IL fait par de l’action « MON BEAU VILLAGE » porté par le journal « Est républicain » et informe de la sortie d’un gros article sur AMANCE sortira dans le journal du 27 juillet 2025

- Il informe qu’une commande groupée de FIOUL avec Laitre aura lieu prochainement et que Patrick VUILLEMIN se charge de répertorier les demandes amançoises

- il informe qu un administré demande l’installation d’un PANNEAU STOP chemin des frênes afin de sécuriser les lieux

-Johan CLEMENT demande quand un passage piéton sera réalisé route de Bouxières Le maire répond qu’il s’agit d’une route départementale et que la demande a déjà été faite, une relance sera faite prochainement.

- informe de l’état critique de la toiture de la mairie, celle ci fuit et fait des dégâts dans la salle des associations le plafond menace de céder, le changement du chauffage est à prévoir ainsi que le changement des fenêtres et volets (un des volet est presque tomber et devient dangereux) Il est proposé une journée travaux et nettoyage de la mairie PAR LES ELUS pour pallier au plus urgent- informe de l’obtention d’une subvention de la DRAC concernant les travaux de reprise de la clé de voûte de l’église, il faut monter et déposer une demande de subvention à la fondation du patrimoine maintenant pour le reste à charge

-Mathieu GUYOT et Cécile PARRIETTI demande quand auront lieu les travaux de voirie vigne le duc. Le maire les informe qu’ils sont repousser à la fin d’année au plus tôt.

- Informe qu au vu de la canicule de ces derniers jours il a mis en place un plan vigilance canicule et Sylvie CHILLON a téléphoné a toute personne fragile du village ( personne âgée, seule …)

- fait part d’une demande par une assurance privée l’autorisation d’informer les habitants sur leurs contrats santé. Les élus après débat ont décidé de ne pas donner suite à cette demande

- L’association « BAM BAM » demande la possibilité de disposer de la salle JC MARCHAND (salle pour 100 personnes) en novembre (période de chauffe) pour une formation PSC1 pour 15 personnes. Les élus après débat, au vu du nombre de personnes propose la salle NEL (salle pour 50 personnes)

Le Maire laisse la parole à Sylvie CHILLON qui présente le travail de reprise et mise a jour des concessions du cimetière via POWERPOINT explicatif avec photo de l’existant, des contraintes et obligations ainsi que des projets d’aménagement. Pour se conformer à la réglementation mais aussi embellir le lieu sans trop de dépenses mais une participation des élus aux travaux sur un ou plusieurs jours d’action : nettoyage, végétalisation, reprise de certains espaces, panneaux indication.

Elle termine par des photos de maquettes d’Amance offerte par la famille CHRISTOPHE.

Celle ci devraient avoir leurs place en vitrine après rénovation de la mairie.