Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1047 2023 40
Convocation - convocation CM 2014 10 14
Compte-Rendu - CR CM 2015 12 01 officiel 1
Procès Verbal - Proces Verbal du CM du 13 05 2025
Déliberation - Réglement salles communales V5
Procès Verbal - PV valide
Compte-Rendu - CR CM 20180925
Conseil Municipal - Réglement daffouage parcelle 6
Compte-Rendu - CR CM 2019 10 01 mod1
Compte-Rendu - CR CM 2015 02 24 officiel
Déliberation - 1047 001
Document publié le Mardi 24 février 2015 par la commune de Charantonnay.
Lien du pdf (Déliberation - 1047 001)
Thèmes du document : Institutions publiques, Assurance, Consommateurs,
Commune de Charantonnay
1260 Avenue du Dauphiné - 38790 Charantonnay
04 74 59 01 42 — 04 74 59 13 96 — www.charantonnay.fr
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Une session ordinaire du conseil municipal aura lieu en Mairie le
Mardi 24 février 2015 à 20h30 en salle du conseil
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer l'expression de mes
sentiments distingués.
À Charantonnay, le 17 février 2015
Le Maire,
Pierre-Louis ORELLE
ORDRE DU JOUR
Information de M Le Maire sur l’utilisation de ses délégations de signature
DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Création d’un poste de conseiller municipal
Indemnités de fonction de conseiller municipal titulaire de délégation
PERSONNELS
Convention cadre de participation financière avec le Centre National de la Fonction Publique Territoriale dans le cadre des actions payantes
Contrat d'assurance des risques statutaires
FINANCES
Demande de fond de concours à la CCCND
Autorisation de signer le contrat d'assistance à maitrise d'ouvrage
Questions diverses
Tour de table et expression libre