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Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal 21 mars 2025
Document publié le Vendredi 21 mars 2025 par la commune de Longchaumois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal 21 mars 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Budget,
Objet
: Procès-verbal
de
séance
Réunion
du
vingt-et-un
mars
deux
mille
vingt-cinq
Etaient
présents:
Yann
BONDIER-MORET
Maire,
Jean-Gabriel
ROBEZ-MASSON,
Bénédicte
BOURGEOIS,
Vincent
BRIQUEZ
Adjoints,
Valérie
DUMONT-GIRARD,
Sylvain
MARTIN,
Béatrice
NOUGIER,
Romain
PERRIER,
Raphaël
TEDOLDI.
Etaient
excusés
: Angélique
COLLE
procuration
à V.
BRIQUEZ,
Carine
ARBEZ
procuration
à
B.
BOURGEOIS,
Bernard
DUBREZ
procuration
à
J.-G.
ROBEZ-MASSON,
Vanessa
DEFFRADAS
procuration
à
V.
DUMONT-GIRARD,
Sylvie
GAUDY
procuration
à
R.
PERRIER,
Anthony
GAUTHIER.
Le
compte-rendu
de
la réunion
précédente
est adopté
à l’unanimité.
Jean-Gabriel
ROBEZ-MASSON
est désigné
secrétaire
de
séance.
Comptes
Financiers
Uniques
2024
Le
Maire
rappelle
le
passage
de
tous
les
budgets
au
Compte
Financier
Unique
(CFU)
à
compter
de
l’exercice
2024.
Le
CFU
est
un
compte
commun
à
l’ordonnateur
et
au
comptable
qui
se
substitue
au
Compte
Administratif
et au
Compte
de
gestion.
Sa
mise
en
place
vise
plusieurs
objectifs
:
simplifier
le
processus
administratif
entre
l’ordonnateur
et
le
comptable,
favoriser
la
transparence
et
la
lisibilité
de
l’information
financière,
améliorer
la
qualité
des
comptes.
Le
Maire
expose
dans
le détail
la réalisation
de tous
les budgets.
En
ce
qui
concerne
le
Compte
Financier
Unique
de
la
Commune,
il
ressort
un
résultat
excédentaire
pour
l’exercice
d’un
montant
de
250
557.83
€
pour
la
section
de
fonctionnement
et
un
résultat
déficitaire
2024
de
935446.57
€
pour
la
section
d'investissement.
Le
résultat
final
du
compte
administratif
du
budget
Commune,
avec
la
reprise
des
résultats
des
exercices
précédents,
présente
un
excédent
global
de
clôture
de
255
451.37
€.
Le
Maire
présente
le
détail
de
l'ensemble
des
investissements
réalisés
dans
l'année
2024.
Les
investissements
principaux
réalisés
cette
année
sur
le
budget
Commune
sont
: travaux
en
cours
de
la
Maison
Roybier
pour
1 468
233.90
€,
réfection
du
mur
de
l’étang
des
Moulins
Piquand
50
295
€,
réfection
du
chemin
de
la porcherie
23
816.16
€,
réfection
Rue
du
Parc
30
171.24
€,
réfection
chemin
Baptaillard
12
132
€,
changement
de
2
poteaux
incendie
5400
€,
abattage
arbres
Maison
de
la
Flore
9480
€,
caniveau
Orcières
9480
€,
turbine
ventilateur
chaudière
mairie
2 753
€.
Le
CFU
du
budget
«
Commerce
»
dégage
un
résultat
d’exercice
de
16
094.32
€
en
section
de
fonctionnement
et
un
résultat
excédentaire
de
155
864.26
€
en
section
d'investissement.
Le
résultat
final
est
déficitaire
de
30
460.64
€
en
tenant
compte
de
la reprise
des
résultats
des
exercices
précédents.
En
ce
qui
concerne
le budget
lotissement
« Sur
le Pré
»,
la pose
de
l’enrobé
étant
effectuée,
les
opérations
relatives
à
ce
budget
sont
terminées,
le
résultat
global
excédentaire
de
213
401.23
€ a été affecté
au
budget
général
de
la commune,
ce
budget
annexe
est clos.
Le
budget
du
lotissement
« Champs
Quelcaire
»
ne
présente
aucune
opération,
tous
les montants
sont
à zéro.
Le
Conseil
Municipal
désigne
Jean-Gabriel
ROBEZ-MASSON
président
de
séance
pour
procéder
au
vote
des
Comptes
Financiers
Uniques.
Le
Maire
ayant
quitté
la
salle,
Jean-Gabriel
ROBEZ-MASSON,
président
de
séance,
procède
au
vote
des
comptes
financiers
uniques
de
la
Commune,
du
Commerce,
des
lotissements
« Sur
le Pré
» et « Champs
Quelcaire
». Les
CFU
sont
approuvés
à l'unanimité
des
présents.
1/3 Objet
: suite
du
procès-verbal
Le
Maire
reprend
la présidence
de
séance.
Vote
des
taxes Le
Maire
rappelle
pour
mémoire
qu’à
la
suite
de
la
suppression
de
la
taxe
d'habitation
sur
les
résidences
principales,
des
modifications
sont
intervenues
dans
le
schéma
de
financement
des
collectivités
locales
depuis
2021.
En
compensation,
la part
départementale
de
la
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
(TFPB)
est
transférée
aux
communes
avec
application
d’un
coefficient
correcteur.
Pour
rappel,
le
taux
de
2020
pour
la
TFPB
du
département
était
de
24,36
%,
et
le
taux
communal
de
7.85
%,
soit
un
nouveau
taux
globalisé
de
32.21
%.
Il
résulte
de
cette
modification
que
le
transfert
est
neutre
pour
le
contribuable
puisque
la part
versée
au
département
disparaît.
Sur
proposition
du
Maire,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l'unanimité,
de
ne
pas
modifier
le taux
des
taxes
directes
locales.
Les
taux
adoptés,
à
l’unanimité,
sont
les
suivants :
Taxe
d'habitation
: 5.33
%
Taxe
foncière
sur
les propriétés
bâties
: 32,21
%
Taxe
foncière
sur
les propriétés
non
bâties
: 23.03%.
Budgets
primitifs
2025
Le
Maire
présente
un
tableau
récapitulatif
de
l’ensemble
des
indemnités
perçues
par
les élus,
tous
mandats
confondus,
pour
l’année
2024.
Budget
Primitif
2025
Commune :
Section
Fonctionnement
Le
Maire
expose
l’ensemble
des
prévisions
en
dépenses
et
recettes
de
fonctionnement.
En
tenant
compte
de
la
reprise
des
résultats
des
exercices
antérieurs
d’un
montant
de
255
451.37
€
et
du
virement
à
la
section
d’investissement
de
270
929.37
€,
la
section
de
fonctionnement
s'équilibre
à la somme
de
1 256
749.37
€.
Section
Investissement
Les
investissements
prévus
sont
principalement
: solde
maîtrise
d'œuvre
et
travaux
de
réhabilitation
de
la
maison
Roybier,
accessibilité
bâtiments
communaux,
réfection
du
clavier
de
l’orgue,
éclairage
LED
Espace
Loisirs,
défense
incendie,
programme
entretien
voirie,
plan
vélo.
La
section
d’investissement
s’équilibre
à
la
somme
de
1 096
566.84
€,
y
compris
la reprise
des
résultats
des
exercices
précédents.
Le
Conseil
Municipal
vote
à
l’unanimité
le
Budget
Primitif
2025
de
la
Commune.
Budget
primitif 2025
Commerce :
Le
Conseil
Municipal
adopte
à
l’unanimité
le
budget
Commerce
et
station-
service
qui
prévoit :
e
la reprise
des
résultats
antérieurs,
les
loyers
en
recettes
e
le
remboursement
de
l’annuité
d'emprunt
et
quelques
travaux
en
dépenses
e
le
remboursement
de
l’avance
de
100
000
€
effectuée
en
2013
par
le
budget
commune
Budget
Primitif 2025
Champs
Quelcaire
:
Le
Conseil
Municipal
adopte
à l’unanimité
le budget
prévisionnel
qui
prévoit :
e
une
avance
de
10
000
€
du
budget
commune
2/3 Objet
: suite
du
procès-verbal
QUESTIONS
DIVERSES Le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
de
la création
de
plusieurs
entreprises :
Ÿ Mireille
CANTAUT
a ouvert
le salon
de
coiffure
« Artisan
Coiffeur
»
Ÿ Adrien
ROYDOR
«Roydor
TP»:
entreprise
de
travaux
publics
(terrassement,
assainissement,
réseaux,
aménagements
extérieurs)
Ÿ Pierre
BEAUD
« Jura
Process
»
: Automaticien
Ÿ
Christophe
BELLONCLE
«
CBE
Conseil
»
:
Conseiller
en
pilotage
d’entreprise
Le
Conseil
Municipal
félicite
chacun
de
ces
entrepreneurs
et leur
souhaite
entière
réussite.
Le
Conseil
Municipal
rappelle
que
la commune
est
à la recherche
d’un
repreneur
pour
le bar-tabac.
Vincent
BRIQUEZ
informe
le
Conseil
Municipal
de
l’achat
par
l'ASC
d’une
table
extérieure
de
ping-pong.
Celle-ci,
accessible
à tous,
sera
installée
vers
l'Espace
Loisirs.
Les
membres
du
Conseil
Municipal
remercient
|’ ASC
pour
cette
initiative.
Jean-Gabriel
ROBEZ-MASSON
rappelle
que
l’inauguration
du
jeu
de
piste
Jur” Aventures
: «
Voyage
dans
le
temps
à
Longchaumois
»
aura
lieu
le
22
mars.
Conçue
par
le
département
du
Jura
et
les
offices
de
tourisme,
l'application
Jur'Aventures
s'adresse
tout
particulièrement
aux
familles
avec
des
parcours
de
jeux
à
la
fois
ludiques
et
instructifs.
Conçu
en
collaboration
avec
les
enfants
de
l’accueil
de
loisirs
"La
Grotte
Enchantée",
ce
nouveau
parcours
vous
invite
à découvrir
le village
de
Longchaumois,
son
patrimoine
et son
histoire.
L’itinéraire
de
2,5
km
environ,
parsemé
de
plaques
de
vitraux
conçues
pour
l'occasion
par
Cyril
Micol
(maître
verrier
"Le
Verre
de
Voûte"),
vous
mènera
entre
autres
à la
Maison
de
la Flore
et à la Maison
du
Mètre.
Attention
: le parcours
est
accessible
toute
l'année
mais
ces
maisons
ne
sont
ouvertes
qu'en
haute
saison.
Le
Conseil
Municipal
remercie
l’ensemble
des
acteurs
ayant
participé
à la réalisation
de ce
jeu.
Séance
levée
à 23h45
Fait
en
Mairie,
le
31
mars
2025
Le
Secrétaire
de
séance
Jean-Gabriel
ROBEZ-MASSON
3/3