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Ordre du Jour - 2026.04.23 Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Entrecasteaux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2026.04.23 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Consommateurs,
Commune d’Entrecasteaux
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 AVRIL 2026 ---
ORDRE DU JOUR
I. Désignation du secrétaire de séance
II. Approbation des procès-verbaux des séances du 5 février 2026 et du 20 mars 2026
III. Information du Conseil Municipal des Décisions prises par le Maire (art. L2122- 22 du CGCT)
IV. Questions à l’ordre du jour :
1. Commissions municipales : Création et composition
2. Commission d’Appel d’Offre (CAO) : Election des membres
3. Commission Communale des Impôts Directs (CCID) : Etablissement de la liste des personnes appelées à siéger
4. VAR HABITAT : Désignation d’un représentant communal
5. TE 83 : Désignation : Désignation d’un délégué communal
6. SICTIAM : Désignation d’un délégué communal
7. COFOR : Désignation d’un représentant communal
8. VAR INGENIERIE : Renouvellement des représentants, adoption des statuts et règlements intérieurs actualisés, centrale d’achat
9. Correspondant Défense : Désignation
10. RCSC-CCFF : Désignation d’un délégué
11. Association A.M.E : Désignation d’un représentant communal
12. Modalités de vote du CFU : Election du Président de séance
13. Compte Financier Unique – Exercice 2025
14. Affectation du résultat 2025
15. Taxes directes locales : vote des taux 2026
16. Attribution des subventions aux associations et personnes privées – Exercice 2026 17. Budget primitif de la Commune – Exercice 2026
18. Location des parcelles D 320 et 321 (pour partie) – Renouvellement du bail commercial consenti à NATUR’EVASION
19. Mise à disposition des parcelles D 319 (pour partie) et D 429 : Contrat de prêt à usage au profit de M. et Mme BERNARDI
20. Création d’un emploi permanent – Agent administratif polyvalent à temps non complet 4h00/semaine 21. Création d’un emploi non permanent – Agent technique polyvalent à temps non complet 30h00/semaine
22. Création d’un emploi non permanent – Agent polyvalent des écoles à temps non complet 20h00/semaine
V. Informations diverses :
1. Commission de Contrôle des Listes Electorales (CCLE) : Recensement des conseillers prêts à participer aux travaux de la commission (Art. L29 du Code électoral) ;
2. Lancement de la consultation pour le marché concernant la réhabilitation de l’immeuble AB n° 10 (MAPA) ;
3. Lancement de la consultation pour le marché relatif au renouvellement des contrats d’assurance de la collectivité (MAPA) ;
4. Projet de Maison Pluridisciplinaire de Santé.