Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - les de libe rations no8 a 11 du 03 fe vrier 2024
Déliberation - liste des de libe rations
Déliberation - la liste des de libe rations du 12 mars 2024
Conseil Municipal - lliste des de libe rations cm du 28 mars 2026
Déliberation - liste des de libe rations du 16.04 2026
Conseil Municipal - 02 proce s verbal du conseil municipal du 03 fe
Déliberation - liste des de libe rations du 06.11 2025
Déliberation - la liste des de libe rations du 28 mars 2024
Déliberation - la liste des de libe rations du 24 septembre 2024
Conseil Municipal - liste des de libe rations du 7 fe vrier 2023
Déliberation - la liste des de libe rations du 03 fe vrier 2024
Document publié le Samedi 3 février 2024 par la commune de Bourget.
Lien du pdf (Déliberation - la liste des de libe rations du 03 fe vrier 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
LEBOUR�+
CONSEIL MUNICIPAL D'INSTALLATION
SÉANCE DU 03 FEVRIER 2024
Le Maire certifie avoir fait
aflicher en Mairie et mis en ligne
la présente liste des délibérations
Le Bo�get, le 7 FEV • 2024
Le Marre,
Jean-Baptiste BORSALI.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° de la Objet
délibération
Élection du Maire
8 Détermination du nombre des Adjoints au Maire Adopté à l'unanimité
Élection des Adjoints au Maire
9 Lecture de la charte de l'élu local Pris acte
10 Élection des conseillers de territoire
Délégation du Conseil Municipal au Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code général 11 des collectivités territoriales
Adopté à la majorité