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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bourget.
Lien du pdf (Conseil Municipal - lliste des de libe rations cm du 28 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
LE BOURGET 1
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 28 MARS 2026
Le Maire certifie avoir fait afficher
en Mairie et mis en ligne la présente
liste des délibérations.
Le Maire,
Le Bourget, le 2 8 MAR. 2075
/
P#f
Mehdi NEZZAR. |
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° de la à
délibération ue
Élection du Maire
16 Détermination du nombre des Adjoints au Maire
Adopté à l’unanimité
Élection des Adjoints au Maire
Lecture de la charte de l’élu local 17 :
Pris acte
18 Élection des conseillers de territoire
Délégation du Conseil Municipal au Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code général 19 des collectivités territoriales
Adopté à l’unanimité