Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 5950689232 242 convocation
Déliberation - 1720180457 223 liste des deliberations
Déliberation - 1873089201 242 40 bail professionnel ines gauthier
Déliberation - 9249048424 272 liste des deliberations
Déliberation - 2533310782 242 39 convention de mise a disposition
Déliberation - 9055558236 242 42 avis sur le projet plh 2025 2030
Déliberation - 7734412819 240 liste des deliberations
Déliberation - 3432878611 242 41 conv mad sds a adapei ime le may
Déliberation - 8447467418 289 liste des deliberations du 07 07 25
Déliberation - 8269846285 242 45 dm 1
Déliberation - 0117722674 242 liste des deliberations
Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Perreux.
Lien du pdf (Déliberation - 0117722674 242 liste des deliberations)
Thèmes du document : Santé, Sport, Justice et droit,
Liste des délibérations prises en Conseil Municipal
du 4 juillet 2024
N° DELIBERATION OBJET
2024-039 Convention de mise à disposition à titre gracieux d’un cabinet de consultation à Madame le Docteur Marie Ferrand, médecin
généraliste
Approuvée
2024-040 Bail professionnel entre la commune de Perreux et Madame Inès Gauthier, pédicure podologue
Approuvée
2024-041 Convention de mise à disposition de la salle des sports à l’ADAPEI IME Le Mayollet
Approuvée
2024-042 Avis sur le projet Programme Local de l’Habitat (PLH) 2025-2030 de Roannais Agglomération
Approuvée
2024-043 Charte de la dotation pour l’investissement communal Approuvée 2024-044 Tarification pour la restauration scolaire à compter de la rentrée de septembre 2024
Approuvée
2024-045 décision modificative n°1 Approuvée
Publié sur le site internet le 08/07/2024