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Déliberation - LISTE DES DELIBS A AFFICHER
Procès Verbal - 2024.12.16.proces verbal conseil municipal oyonnax
Procès Verbal - 2024.10.07.proces verbal conseil municipal oyonnax
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Thèmes du document : Environnement, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire,
Oyonn
ax
WE
Ovornrax
fe
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
JUIN
2024
N°
de
la
Délibération
Objet
Décisions
FI-1
Approbation
du
compte
de
gestion
2023
-
Budget
principal
Adoption
à
l'unanimité
FI-2
Approbation
du
compte
de
gestion
2023
—
Budget
VALEXPO
Adoption
à
l'unanimité
FI-3
Approbation
du
compte
de
gestion
2023
—
Budget
Chauffage
urbain
Adoption
à
l'unanimité
FI-4
Approbation
du
compte
de
gestion
2023
—
Budget
Cinéma
Atmosphère
Adoption
à
l'unanimité
FI-5
Approbation
du
compte
de
gestion
2023
—
Budget
Locaux
Commerciaux
Adoption
à
l'unanimité
FI-6
Approbation
du
compte
de
gestion
2023
—
Budget
Parking
Souterrain
La
Grenette
Adoption
à
l'unanimité
FI-7
Approbation
du
compte
de
gestion
2023
—
Budget
Forêts
Adoption
à
l'unanimité
FI-8
Approbation
du
compte
administratif
2023
-
Budget
principal
Adoption
à
l'unanimité
FI-9
Approbation
du
compte
administratif
2023
—
Budget
VALEXPO
Adoption
à
l'unanimité
F1-10
Approbation
du
compte
administratif
2023
—
Budget
Chauffage
urbain
Adoption
à
l'unanimité
F1-11
Approbation
du
compte
administratif
2023
—
Budget
Cinéma
Atmosphère
Adoption
à
l'unanimité
F1-12
Approbation
du
compte
administratif
2023
—
Budget
Locaux
Commerciaux
Adoption
à
l'unanimité
F1-13
Approbation
du
compte
administratif
2023
—
Budget
Parking
Souterrain
La
Grenette
Adoption
à
l'unanimité Approbation
du
compte
administratif
2023
—
FI-14
Budget
Forêts
Adoption
à
l'unanimité
FI-15
Affectation
des
résultats
2023
- Budget
Adoption
à
l'unanimité
principal Affectation
des
résultats
2023
—
Budget
un
ue
F1-16
VALEXPO
Adoption
à
l'unanimité
F1-17
Affectation
des
résultats
2023
—
Budget
Adoption
à
l'unanimité
Chauffage
urbain
FI-18
Affectation
des
résultats
2023
—
Budget
Adoption
à
l'unanimité
Cinéma
Atmosphère
FI-19
Affectation
des
résultats
2023
—
Budget
Adoption
à
l'unanimité
Locaux
Commerciaux
Affectation
des
résultats
2023
—
Budget
un
ue
F9
Parking
Souterrain
La
Grenette
Adoption
à
l'anarinité
FI-21
Affectation
des
résultats
2023
-
Budget
Adoption
à
l'unanimité
Forêts Décision
Modificative
n°1
après
vote
du
BP
EN
sue
FI-22
2024
- Budget
Principal
Adoption
à
l'unanimité
Décision
Modificative
n°1
après
vote
du
BP
OR
nd
FI-23
2024
—
Budget
Forêts
Adoption
à
l'unanimité
FI-24
Modification
du
tableau
des
subventions
de
Adoption
à
l'unanimité
fonctionnement
à
verser
Nouveaux
tarifs
—
Boutique
et
visites
du
a
ste
FI-25
Musée
du
Peigne
et
de
la
Plasturgie
Adoption
à
l'unanimité
Demande
de
subvention
au
titre
du
Fonds
CV-1
Européen
de
Développement
Régional
pour
Adoption
à
l'unanimité
le
projet
de
musée
à
la
Grande
Vapeur
Conventions
de
mécénat
avec
la
Fondation
Solidarités
Crédit
Agricole
Centre-est
et
la
un
ue
EVsa
Fondation
Pays
de
France
pour
le
projet
de
Adoption
à
l'unenimié
musée
à
la
Grande
Vapeur
Acquisition
d'un
local
commercial
à
la
SAS
FO-1
ANTIGIPATION
GESTION
Adoption
à
l'unanimité
D'INVESTISSEMENTS
IMMOBILIERS
à
la
galerie
de
la
Grenette
Intégration
et
classement
dans
le
domaine
FO-2
public
de
différents
délaissés
de
voirie
et
de
Adoption
à
l'unanimité
terrains
communaux Approbation
et
autorisation
de
signature
de
la
convention
d'occupation
temporaire
du
MP-1
domaine
public
pour
la fourniture,
la pose,
Adoption
à
l'unanimité
l'exploitation
et
la
maintenance
de
bornes
de
recharge
électrique
Convention
partenariale
et
financière
-
pv-1
Politique
de
la ville / HBA
- Année
2024
-
Adoption
à
l'unanimité
2026 Versement
de
subventions
dans
le
cadre
du
PV-2
Fonds
Initiatives
Locales
(FIL)
—
Adoption
à
l'unanimité
Année
2024
Acceptation
du
don
de
ISERBA
à
la Ville
INST-1
d'Oyonnax
pour
la création
d'une
aire
de
Adoption
à
l'unanimité
jeux
au
sein
de
la
Peupleraie
Autorisation
de
recourir
au
contrat
RH-1
:
.
Adoption
à
l'unanimité
d'apprentissage Création
d'un
emploi
non
permanent
—
ee
Ti
7
RH-2
.
Adoption
à
l'unanimité
Poste
de
manager
de
Centre-ville
ST-1
Convention
de
soutien
pour
la
lutte
contre
Adoption
à
l'unanimité
les
déchets
abandonnés
diffus
Plan
de
Prévention
du
Bruit
dans
ST-2
l'Environnement
des
infrastructures
de
la
Adoption
à
l'unanimité
Ville
—- 4ème
échéance
2024-2029
Adhésion
au
groupement
de
commandes
pour
l'achat,
l'installation,
l'exploitation
et la
maintenance
d'infrastructures
de
recharges
ST-3
pour
véhicules
électriques
(IRVE)
et
Adoption
à
l'unanimité
hybrides
rechargeables
coordonné
par
le
Syndicat
Intercommunal
d'Energie
et
de
E-
communication
de
l'Ain
(SIEA)
Fait
à
Oyonnax,
le
24
juin
2024
PL
Le
Maire,