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Déliberation - 2024 111?t=1723125430
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Dévoluy.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 111?t=1723125430)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Sport,
Commune du Dévoluy N°2024-111
Département des Hautes-Alpes
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 27 JUIN 2024
L'an deux mille vingt-quatre et le 27 juin à 18 H 00, le Conseil Municipal de la Commune, dûment convoqué en date du 21 juin 2024, s’est réuni en session ordinaire, en mairie, sous la présidence de Alexandra BUTEL, maire en exercice.
Nombre de membres en exercice: 12 Nombre de voix pour : 1}
Nombre de membres présents : 09 Nombre de voix contre: 00
Nombre de suffrages exprimés : Il Nombre d’abstentions : 00
Présents : Alexandra BUTEL, Jean-Louis SERRES, Jacqueline PUGET, Jean-Marie PRAYER, Stéphane PATRAS, Alain LAURENS, Marie-Paule ROGOU, Jérémy SARRAZIN, Alain MANIVEL,
Excusés /Pouvoirs : Frédérique PRAL (pouvoir donné à Jacqueline PUGET), Marie-Jo CAYOL (pouvoir donné à Alain LAURENS), Cécile LAPEYRE
Absent :
Secrétaire de séance : Jacqueline PUGET
| Objet : Régie Activités Sportives — Révision et création des tarifs du
Centre Sportif
Vu les tarifs du Centre Sportif appliqués dans le cadre de la régie Activités Sportives par la délibération n°2022-190 ;
Considérant la nécessité de créer des nouveaux tarifs pour les nouvelles activités du centre sportif, à savoir, des activités VTT et Roller, encadrées par un éducateur sportif ;
Considérant la nécessité de créer des tarifs pour la base de loisirs, considérant le développement de là partie snacking ;
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
> APPROUVE la révision et la création des tarifs du centre sportif et de la base de
loisirs
> FIXE les tarifs du centre sportif et de la base de loisirs annexés à la présente
délibération.
La présente défbératon pourra foire l'objet d'un recours cantentieux dans un délai de deux mois devant le Tribunal Administratif de Marseille à compter de sa notification ou
publication, en application de l'aräcle R42 1-1 et suivants du Code de Justice Administrative.
Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l'autorité territoriale, cette démarche iraerrampant le délai de recours contentieux qui recommencera à courir
soit:
à compter de la notification de la réponse de l'autorité territoriale;
deux mois après l'insroduction du recours gracieux en l'absence de réponse de l'autorité territoriale pendant ce délai.
Fait et délibéré, les jours, mois et an susdits. F Pour sktr it éertifié Es
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T: is et reçu en Préfecture le: © si.
Ne ne en / 6 Affiché le: GR OA ACAU AIBeandra BÛT Ë
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200033694-20240708-2024 111-DE
en date du 08/07/2024 ; REFERENCE ACTE : 2024 111 TARIFS
CENTRE SPORTIF
Cours VTT encadré 26€ (1h30)
Balade VTT encadré 15€ (1h30)
initiation ROLLER 15€ (45min)
Initiation Draïisienne 10€ (30 min)
BASE DE LOISIRS SUPERDEVOLUY
Panini Jambon/Fromage 5.00€
Panini Kebab 5.50€
Panini Végétarien 5.50€
Gaufre sucrée 3.00€
Gaufre Nutella 4.00€
Glace Magnum 3.50€
Ben & Jerry's 4.00€
Cornetto 3.50€
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200033694-20240708-2024 111-DE
en date du 08/07/2024 ; REFERENCE ACTE : 2024 111